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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
69d0290bcdc6046d47076f60
3 avril 2026
Depuis cette date, Monsieur [U] [N] [T] fait l'objet d'une hospitalisation complète au sein du centre hospitalier HENRI EY.
Cour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2e
23 novembre 2012
Henri P... et M.
4 SS
CETAT:CETATEXT000007708763
31 janvier 1986
HENRY XV... et autres, - les conclusions de M.
Saisies immobilières
680a93cec9134b6bc8ff7d1e
3 avril 2025
Le chronomètre ayant été déclenché, après des enchères successives, Me Jade HENRY, avocat, a enchéri le dernier à la somme de 353000 Euros en sus des frais taxés comme sus-indiqué.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01039
22 juin 2017
sociale européenne et à la Charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs, l'article L. 3121-45 du code du travail, dans sa rédaction antérieure à la loi n° 2008-789 du 20 août
cr
édure suiviec/Antonio Y
6137253bcd5801467741c0db
12 décembre 1989
Henri, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 27 octobre 1988, qui, dans la procédure suivie contre Antonio Y...du chef de blessures involontaires
civ1
613722dbcd58014677402609
11 mars 1997
B... 6 centièmes de sa part dans le domaine agricole indivis dépendant de la succession de Henri Y..., puis, par un second acte du 30 mai 1986, vendu 90 centièmes de cette part aux époux B...; que c'est
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00181
9 février 2022
[G] a été engagé le 4 septembre 2000 par la société Henri Derouin et fils par un contrat de travail à durée déterminée qui s'est poursuivi par un contrat à durée indéterminée à compter du 3 novembre 2000
CJUE
ECLI:EU:C:1996:335
19 septembre 1996
. # Siemens AG vastaan Henry Nold. # Ennakkoratkaisupyyntö: Bundesgerichtshof - Saksa. # Yhtiöoikeus - Osakepääoman korottaminen - Apporttiomaisuus - Osakkeenomistajien etuoikeuden poistaminen. # Asia
6137261fcd580146774231ef
26 mai 2004
Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 5 février 2003, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé
ECLI:FR:CCASS:2023:SO02217
20 décembre 2023
et l'article 8, § 1, de la directive 2002/14/CE du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne ; 2°/ que la charge
6253cce6bd3db21cbdd91a14
18 août 2014
Que ces charges devaient s'ajouter à une baisse de chiffre d'affaires prévisible et importante du fait de la perte de son client HORN LINIE.
6253cd0dbd3db21cbdd92259
9 avril 2015
Henry X...
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1995:104
14 juin 1995
#Henri de Compte contra Parlamento Europeo.#Asunto T-61/92.
10/ 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007716946
27 avril 1988
Henri de X... agissant en qualité d'administrateur judiciaire des biens de M.
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007709609
13 décembre 1985
HENRY DEMEURANT A ORANGE, ROUTE DE CAMARET ET MACABET JEAN-DANIEL DEMEURANT "LA VINARDE" ROUTE DE CAMARET A ORANGE, ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 11 FEVRIER 1981
CHAMBRE DU CONSEIL II
69a5e3cbcdc6046d4748a4b3
8 octobre 2025
ATTENDU que ce jugement a désigné Monsieur Henry-Noël MAILLET, Juge Commissaire, Monsieur Henri MAHE, Juge Commissaire Suppléant et la SELARL PRAXIS (Me [D] [B]), Mandataire Judiciaire.
69a5e3e3cdc6046d4748a63f
ATTENDU que ce jugement a désigné Monsieur Henry-Noël MAILLET, Juge Commissaire, Monsieur Henri MAHE, Juge Commissaire Suppléant et la SELARL PRAXIS (Me [E] [G]), Mandataire Judiciaire.
69a5e40ecdc6046d4748a924
ATTENDU que ce jugement a désigné Monsieur Henry-Noël MAILLET, Juge Commissaire, Monsieur Henri MAHE, Juge Commissaire Suppléant et la SELARL PRAXIS (Me [L] [O]), Mandataire Judiciaire.
69a5e8dbcdc6046d4748f71c
ATTENDU que ce jugement a désigné Monsieur Henry-Noël MAILLET, Juge Commissaire, Monsieur Henri MAHE, Juge Commissaire Suppléant et la SELARL TCA (Me [B] [X]), Mandataire Judiciaire.
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