alors que, d'autre part, la cour d'appel a constaté que, le 5 mars 1991, avait eu lieu l'arrestation de l'auteur de l'attentat sanglant contre l'Achille X..., qui était celui sur lequel devait se dérouler

qualité d'organisateur de la compétition, pour ne pas avoir informé le licencié de l'insuffisance des garanties qu'il avait souscrites au titre d'une assurance de groupe, ne pas avoir veillé au bon déroulement

X... exposait, dans ses conclusions, que les fiançailles s'étaient déroulées antérieurement au mariage civil et qu'un mariage religieux avait eu lieu, éléments repris par Mme Y... dans ses conclusions

avait sollicité ; qu'ainsi, l'article 455 du nouveau Code de procédure civile a été violé ; alors que, enfin, il n'a pas été répondu aux conclusions précises tirées de ce que la procédure s'était déroulée

seulement Mme X... n'a jamais renoncé au paiement des commissions acquises antérieurement à la signature de ce dossier (aucune clause de renonciation n'y figure), mais, au contraire, tout dans le déroulement

juridique où lorsqu'elle devient établissement distinct ; qu'il en résulte qu'à l'occasion d'une cession, la continuité du mandat est subordonnée au maintien du périmètre dans lequel l'élection s'est déroulée

X..., selon lequel aucune accident ne s'était réellement déroulé et la discussion entre les salariés et l'employeur s'était conclue amicalement autour d'un verre, pour décider qu'il existait une incertitude

Di Z... après le 31 mai 1992, à relever que le travail s'était déroulé dans un rapport de subordination dont la preuve résultait de divers documents définissant les fonctions de M.

syndicat FNSC-CGT le caractère parcellaire des investigations auxquelles il s'était livré le 6 avril 2005 alors qu'il n'avait pu prendre copie des procès-verbaux des différentes élections s'étant déroulées

représentation est obligatoire ou que les parties sont assistées ou représentées par un avocat, le juge ou le président de la formation de jugement peut, à tout moment de la procédure, décider qu'elle se déroule

représentation est obligatoire ou que les parties sont assistées ou représentées par un avocat, le juge ou le président de la formation de jugement peut, à tout moment de la procédure, décider qu'elle se déroule

affaires de sécurité sociale pour connaître des demandes de remboursement des honoraires indus formés par les organismes sociaux, ce texte n'était toutefois pas applicable aux faits litigieux qui se sont déroulés

restructuration avait eu pour objet de regrouper des établissements spécialisés dans la même branche d'activité, que les agents exécutaient des tâches semblables avec des conditions de travail et un déroulement

et sérieuse, alors que, selon le pourvoi, d'une part, repose sur une cause réelle et sérieuse le licenciement disciplinaire ; qu'en l'espèce, les faits imputés au salarié et non contestés se sont déroulés

. ; qu'ainsi la société qui a convoqué le 25 septembre 1986 la salariée pour un entretien devant se dérouler le 29 septembre 1986, a respecté la procédure prévue par la loi du 3 juillet 1986 ; Mais

litigieuse, alors, selon le pourvoi, que le juge qui ordonne de telles visite et saisie doit désigner un officier de police judiciaire chargé d'assister à ces opérations et de le tenir informé de leur déroulement

Z..., ingénieur d'entretien qualifié, avait été chargé personnellement de veiller au déroulement du nettoyage et de procéder aux interruptions et rétablissements du courant électrique; qu'elle en a exactement

aux opérations de déchargement du navire, prenant de surcroît l'initiative de donner l'ordre au grutier d'installer un chariot-élévateur, ce qui induit nécessairement que les opérations devaient se dérouler