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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137260bcd58014677422856
27 avril 2000
27 avril 2000
conseiller CHALLE, les observations de Me BOUTHORS et de Me Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...de CORAINVILLE Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f58
23 octobre 2007
23 octobre 2007
; Sur l'appel incident de M.
Source officiellecr
édure suiviec/M. Marc Y
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01819
27 juin 2017
27 juin 2017
Eric X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 17 mars 2016, qui, dans la procédure suivie contre M.
Source officielleciv3
6137239fcd5801467740c2ae
3 avril 2001
3 avril 2001
Albert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juillet 1998 par la cour d'appel de Colmar (3e chambre civile, section A), au profit de M.
Source officielleciv2
613720a1cd580146773eca8a
6 mai 1987
6 mai 1987
Jacques X..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur des biens de son fils mineur Eric ; que M.
Source officiellecr
6079a8ce9ba5988459c4f043
16 mai 2001
16 mai 2001
Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 22 août 2000, qui, sur renvoi après cassation, pour banqueroute, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, avec
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 05 mars 2008c/Monsieur Gaëtan X
6253cad7bd3db21cbdd8c441
9 octobre 2008
9 octobre 2008
Gaëtan COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 09 OCTOBRE 2008, Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de LIBOURNE du 04 mars 2008.
Source officielleciv1
6137218fcd580146773f4c80
5 novembre 1991
5 novembre 1991
Eric Y..., demeurant à Gillois, Nozeroy (Jura), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1986 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre), au profit de : 1°/ La compagnie d'assurances Union et
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11114
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Eric Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 décembre 2015 par la cour d'appel d'[...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a47d
23 novembre 2007
23 novembre 2007
Eric X...
Source officielle1ère Chambre
671894bed8ceca1cd7019302
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[W] [C] a interjeté appel de l'ordonnance de référé susmentionnée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d993
16 décembre 2010
16 décembre 2010
ARRET N RG N : 09/ 01455 AFFAIRE : Eric X..., Pierre X... C/ S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c137
17 avril 2008
17 avril 2008
C / Eric Marc-Antoine Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02260
3 novembre 2011
3 novembre 2011
X... non fondé, la cour d'appel a violé l'obligation pour le juge de ne pas dénaturer les documents de la cause ; 5°/ que justifie un licenciement pour faute grave, ou à tout le moins pour cause réelle
Source officiellecr
6137261dcd580146774230dd
18 mars 2003
18 mars 2003
Eric, - Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fc06
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Eric X... ont fait appel de cette ordonnance, au motif que leur demande leur semble " tout à fait légitime ".
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdcf
22 mars 2007
22 mars 2007
paiements ; - a prononcé la faillite personnelle de Monsieur Aimé X... et de Monsieur Eric X... pendant une durée de 5 ans ; - a condamné Monsieur Aimé X... et Monsieur Eric X... aux dépens ; Vu l'appel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201219
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Eric X....
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61308
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société Eric Ribot, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 25 mars 2024 contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2024 par la cour d'appel de Caen (1re chambre
Source officielleChambre des référés
66b3c6e371e198c2b66c43cf
16 juillet 2024
16 juillet 2024
sur requête pour erreur matérielle rendue le 16 juillet 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00710 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QIOS ENTRE : Madame [S] [D] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Eric
Source officiellePage 44 sur 1220