X... fit une chute dans un escalier recouvert par une bâche posée par la société Joanteguy (la société) qui faisait des travaux de peinture ; que, blessé, il demanda à la société et à la compagnie Helvetia

principal au 7ème étage et de supprimer le monte-charge dans l'escalier de service qui n'ont jamais été publiées à la Conservation des hypothèques lui sont inopposables ; que rien ne justifie qu'elle

septembre 2006 du maire de Ledeuix décidant de ne pas s'opposer aux travaux déclarés par la société requérante et tendant, d'une part, à procéder à des changements de fenêtres, à créer une galerie et un escalier

une partie commune générale et que les impôts y afférents étaient des charges communes générales, que les parties communes spéciales aux bâtiments A et A'n'étaient pas distinguées selon les cages d'escalier

A... et le gérant de l'EURL L'Escalier. L'EURL L'Escalier soutient que U...

requête, des pièces et des mémoires, enregistrés les 2 août 2023, 11 août 2023, 17 août 2023, 24 août 2023, 1er septembre 2023, 18 septembre 2023 et 19 septembre 2023, Mme B A, représentée par Me Dalil Essakali

B C, représenté par Me Dalil Essakali, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la direction de la police aux frontières de l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle du 23 avril 2025 par laquelle

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 février 2025, Mme A B, représentée par Me Dalil Essakali, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L.521-3 du

C A, représenté par Me Dalil Essakali, demande au tribunal : 1°) l'annulation de la décision du 8 juillet 2022 par laquelle le préfet du Nord lui a refusé la délivrance d'un certificat de résidence

A représenté par Me Moulay Abdeljalii Dalil Essakali demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 31 août 2022 du tribunal administratif de Lille ; 2°) d'enjoindre au préfet du Nord de réexaminer

À noter que vous vous êtes vu refuser il y a plusieurs semaines un premier escalier non conforme. À aucun moment vous n'avez parlé d'une pose de l'escalier définitif après le mois d'août.

immobilière Au Schweissdissi (la SCI) est propriétaire d'un immeuble contigu à celui du syndicat des copropriétaires du 17 rue Ramponneau, Paris 20e (le syndicat) ; qu'estimant que l'existence d'un escalier

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'il ne résulte ni des conclusions d'appel ni de l'arrêt que les époux X... aient soutenu que l'escalier

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UN MAGASIN APPARTENANT A LA SOCIETE IMMOBILIERE ET COMMERCIALE DE LA LOIRE, VEUVE X..., EN DESCENDANT UN ESCALIER, FIT

l'arrêt attaqué, que, durant une visite dans les locaux de la société Kernanec, concessionnaire automobile, le jeune Martin X..., âgé de 2 ans et 8 mois, qui accompagnait son père, est monté par un escalier

qui, outre une condamnation au titre de l'article 700 du code de procédure civile à son bénéfice, a principalement ordonné, sous astreinte, la démolition, par la société Askata, du débordement d'un escalier

La société SC ESCALIER a engagé sa responsabilité pour malfaçons dans la fabrication de la 1ère volée RDC/R+1 de l’escalier.

pouvaient parfaitement se poursuivre indépendamment de la réalisation de l'escalier extérieur en béton

Les frais relatifs aux éléments d’équipement de l’escalier (tapis, revêtements) doivent en principe être répartis conformément au critère de l’utilité (Civ. 3ème, 23 novembre 1977, n° 75-15.217).

cages d'escaliers et de leurs paliers - l'entretien et les réparations des tapis posés dans les escaliers principaux (mais non ceux des portes palières qui sont personnels aux propriétaires) - les réparations