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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1374899-1435419
16 juin 2005
16 juin 2005
Les prisonniers auraient été contraints d’essayer de dormir à tour de rôle en dépit du bruit persistant et de la lumière artificielle.
Source officielleChambre civile 1-7
6968bc20cdc6046d47600829
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Cela donne un comportement désorganisé, avec un risque important d'atteinte à son intégrité physique comme c'était encore le cas la semaine dernière, quand elle a essayé de quitter l'établissement pieds
Source officielleChambre 1 A
697b0d3acdc6046d47127649
28 janvier 2026
28 janvier 2026
négativement comme l'absence de mauvaise foi, dont la caractérisation suppose la preuve d'un élément intentionnel chez les débiteurs, de créer ou d'aggraver consciemment leur situation de surendettement, ou d'essayer
Source officielleRétentions
644229bbd2fa6fd0f80403a1
20 avril 2023
20 avril 2023
J'ai essayé de demander le renouvellemtn de ma carte de séjour à [Localité 6] et [Localité 8]. J'allais y retourner lundi pour voir, je n'ai pas laissé tombé.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-13965
17 janvier 2023
17 janvier 2023
investigation into homophobic comments on the Internet not disclosing any prejudicial attitude by the authorities taking account of the Court’s case-law : no violation Facts – The applicant published an essay
Source officielleRétentions
68032e331fa67923f78829ef
18 avril 2025
18 avril 2025
J'ai essayé de régularisé ma situation et en 2024, j'ai déposé mon dossier pour avoir ma carte de séjour. Ils m'ont dit que je devais venir en algérie et revenir avec le rapprochement familial.
Source officielleRétention Administrative
67f9f704190d73a10ce27e32
9 avril 2025
9 avril 2025
J'ai essayé de trouver du travail mais ils demandent tout le temps des papiers. J'ai posé un dossier en 2018. J'ai essayé. J'habite [Adresse 1] à [Localité 4]. Je travaille sur des chantiers au noir.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00596
7 mai 2019
7 mai 2019
allait arrêter le train ; R... rétorquait qu'il n'était pas « comme les autres » et lui montrait le journal ; le contrôleur insultait ses deux amis de « fils de pute » ; que le témoin ajoutait : « Il a essayé
Source officielle4ème Chambre Section 3
60321b5a0970dd52d7703a28
13 avril 2018
13 avril 2018
présente l'argumentation suivante : - aucun plan sur emploi senior n'a été conclu - le cotisant dans sa lettre du 4 mai 2015 a reconnu l'absence d'accord puisqu'il écrivait 'la société a tout de même essayé
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301301
10 novembre 2009
10 novembre 2009
. ; • une plainte du 18 janvier 2006 de quatre colocataires qui indiquent que le 17 janvier, en pleine nuit, un inconnu a essayé d'enfoncer la porte de Monsieur X... ; / ce dernier apparaît être victime
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163c2b81a5f0a71dc3c9124
29 juillet 2010
29 juillet 2010
2010 pour le compte de Mme [S] [X] pour s'opposer au moyen de nullité soulevé par le CENTRE MÉDICAL [5], indiquent notamment : 'Par des artifices et méthodes qui manquent de netteté, Maître GAUTIER essaye
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e5ec25a97f0381f559c
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Le motif selon lequel n'y avait pas de personnel suffisant est, à son sens, inopérant, celui-ci n'ayant pas de pouvoir de contrainte pour empêcher un voyageur d'essayer de monter dans le train en marche
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200043
13 janvier 2012
13 janvier 2012
Son importance est telle que les études ont dû être interrompues, la vie sociale a été rendue impossible » ; que depuis la rédaction de ce rapport, Monsieur Victor X... a essayé d'autres traitements qui
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01240
23 juin 2010
23 juin 2010
de lui faire une offre interne de reclassement ; qu'il verse aux débats le courrier qu'il a envoyé, le 1er mars 2004, au syndicat des entreprises de génie climatique et de couverture plomberie, pour essayer
Source officielleciv2
à M. X... du désistement de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Marie-Line Y
ECLI:FR:CCASS:2009:C200846
28 mai 2009
28 mai 2009
X..., l'arrêt retient que dans leur rapport du 4 octobre 2004, les experts concluent à une aggravation du préjudice professionnel et précisent que, bien que la victime ait essayé avec constance de se réinsérer
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201584
4 octobre 2012
4 octobre 2012
quitter le parking du restaurant le Viand'Art, se décaler afin de doubler la voiture de monsieur X... qui roulait à faible allure ; que l'automobiliste a commencé à s'engager sur la gauche, le motard a essayé
Source officielle7ème Chambre
DTA_2110796_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
insérée en France où elle a suivi une formation de certificat d'aptitude professionnelle (CAP) cuisine ainsi qu'une formation d'assistante maternelle, métier qu'elle a exercé plusieurs années ; elle a essayé
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92420
12 mai 2015
12 mai 2015
Tout était source de reproches et de conflits. " * Mme C... qui atteste avoir vu à plusieurs reprises Mme Y... obligeant Mme X... " à aller nettoyer l'urine de client dans la cabine d'essayage pour éviter
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10975
2 octobre 2019
2 octobre 2019
MME V... depuis mon embauche, j'essayais de « protéger » les stagiaires qui travaillaient avec moi, en limitant leur rapport direct avec la directrice ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616355cebf1fa7f870d29fbb
16 décembre 2010
16 décembre 2010
son objet, elle emploie des applicateurs dont la fonction spécifique consiste à prendre les mesures pour les besoins du travail de fabrication et, une fois l'appareillage fabriqué, à procéder aux essayages
Source officiellePage 44 sur 421