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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92188
19 mars 2015
J'ai bien reçu les informations nécessaires à l'utilisation, l'entretien et l'hivernage de la piscine... " En signant ce document, la différence avec les réceptions des chantiers Chapelon et Gillant
Adjudications
697bef26cdc6046d472e1ff5
13 janvier 2026
appartement 1909 - 1020 rue de Bleury - H 2Z0B9 MONTREAL (CANADA), et chez [Z] et [C] [X] Résidence Château Sec - Bâtiment ALT 117 - 10 Traverse de la Gaye à MARSEILLE (13009), Ayant Me Marie-Noëlle BLANC-GILLMANN
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301087_20250227
27 février 2025
Gillmann, rapporteur public, - les observations de Me Weyl pour M. A et celles de M. B pour le recteur de la Guyane. Considérant ce qui suit : 1.
1ère Chambre
DTA_2301092_20250227
Gillmann, rapporteur public, - les observations de Me Weyl pour M. B et celles de M. A pour le recteur de la Guyane. Vu la note en délibéré, enregistrée le 6 février 2025, présentée pour M. B.
DTA_2301093_20250227
Gillmann, rapporteur public, - les observations de Me Weyl pour Mme B et celles de M. A pour le recteur de la Guyane.
DTA_2301097_20250227
Gillmann, rapporteur du public, - les observations de Me Weyl pour M. B et celles de M. A pour le recteur de la Guyane. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301099_20250227
Gillmann, rapporteur public, - les observations de Me Weyl pour M. C et celles de M. B pour le recteur de la Guyane. Vu la note en délibéré, enregistrée le 6 février 2025, présentée pour M. C.
DTA_2301100_20250227
Gillmann, rapporteur public, - les observations de Me Weyl pour Mme C et celles de M. A pour le recteur de la Guyane.
DTA_2301101_20250227
Gillmann, rapporteur public, - les observations de Me Weyl pour Mme A C et celles de M. B pour le recteur de la Guyane. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301106_20250227
Gillmann, rapporteur public, - les observations de Me Weyl pour M. D et celles de M. B pour le recteur de la Guyane. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2301573_20250331
31 mars 2025
Gillmann, rapporteur public ; - et les observations de Me Fernandez-Begault, représentant l'ARS Guyane. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301638_20250331
DTA_2301712_20251106
6 novembre 2025
Gillmann, rapporteur public, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.
DTA_2301713_20250620
20 juin 2025
Gillmann, rapporteur public, - et les observations de M. C, pour la collectivité territoriale de Guyane. Mme B n'était ni présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301718_20250424
24 avril 2025
Gillmann, rapporteur public, - et les observations de M. A pour l'ARS de la Guyane, la société requérante n'étant pas représentée. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301844_20250522
22 mai 2025
Gillmann, rapporteur public, - et les observations de M. A C. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2301990_20251009
9 octobre 2025
Gillmann, rapporteur public, - et les observations de Me Moraga-Rojel, représentant Mme B....
DTA_2302037_20240215
15 février 2024
Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2024 La rapporteure, Signé M.T. LACAU Le président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé S.
DTA_2302107_20250424
DTA_2201118_20231109
9 novembre 2023
Gilmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIX La greffière, Signé M.Y.
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