Jacques, demeurant Les Frigoules, ... Ecluse (Vendée), 5°) Monsieur D... Roland, demeurant ... (Vaucluse), 6°) Monsieur E...

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 novembre 2021 et le 20 juin 2022, la métropole de Lyon, représentée par Me Jacques, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

ROBERT , INGENIEUR DES TâPâ, XP... 2063 YAOUNDE, ARNAUD BJ... , CHEF SECTEUR RADIO TELECOMMUNICATIONS, EQ... NGAOUNDERE, E...

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2007 APPELANT : Monsieur Jacques X...

B... , domiciliée [...]                           , prise en qualité d'héritière de Jean-Jacques B..., 27°/ à M. Sandro II...         

Jean-Jacques X..., avec des détails et anecdotes pour le moins révélateurs d'un climat délétère entretenu au sein de la société par M.

En raison de la nature du litige, le tribunal a ordonné une consultation médicale confiée au Docteur Jean-Jacques [K], mesure qui a été exécutée sur-le-champ.

la société Rentabus datées : du 11 janvier 2024 (reçue le 15 janvier 2024) : départ et arrivée de la place de l’Etoile (avenue Marceau) à Paris (75008) ; départ et arrivée du Champ de Mars (place Jacques

FROIDEFOND, Avocat au barreau de BRIVE, substituant Maître Philippe RAINEIX, Avocat au Barreau de BRIVE --===o0OE0o===-- A l'audience publique du 2 février 2004, la cour étant composée de Monsieur Jacques

Jacques DEB , Président - M.Claude GRELLIER, Président - Mme Catherine DESLAUGIERS-WLACHE, Président - Mme Chantal CABAT, Présidente - Mme Agnès MOUILLARD, Conseillère qui en ont délibéré

48010 MENDE CEDEX Intimée Représentée par Maître Stéphane LAUBEUF, avocat au barreau de PARIS ---= = oO § Oo = =--- A l'audience publique du 03 décembre 2007, la Cour étant composée de Monsieur Jacques

avocat au barreau d'AJACCIO substituant Me Laurence VASCHETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur Dominique X... ... 20166 PORTICCIO représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 janvier 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques

attaqué sont égales pour tous les automobilistes que celui-ci concerne ; que l'article 9 de l'arrêté attaqué dispose qu'en cas de dépassement des durées maximales de stationnement fixées pour chaque secteur

..., née G..., demeurant à Domancy (Haute-Savoie), tous deux pris en qualité d'héritiers des époux Paul G..., 7°/ de Mme veuve Gabriel H..., demeurant à Passy (Haute-Savoie), ..., 8°/ de Mme Jacques

.: 2025/328Jugement du mercredi 22 octobre 2025 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE En date du mercredi vingt-deux octobre deux mille vingt cinq Où siégeaient Monsieur Jacques BOUDET, Président

Jacques X..., demeurant "Poul Y...", 22290 Lannebert, en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1999 par la cour d'appel de Rennes (7e Chambre), au profit du Comité économique régional agricole fruits

& ASSOCIES, titulaire d'un Office notarial [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Roger TUDELA de la SAS TUDELA ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1813 Assistée de Me Jean-jacques

La salariée argue en outre que son secteur était si lourd qu'il a été partagé entre deux collaborateurs après son départ, ce qui est inexact.

DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 06 Janvier 2026 APPELANTE : La société MASTERFLEX SARL [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Jacques