Jean-Luc Z..., domiciliés [...]                                                                                          

Charles-Henri le Chevalier, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation.

Charles-Henri le Chevalier, juge présidant l'audience, M. Jean-François Poncet, juge, M. Yvon Donval, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Charles-Henri Le Chevalier, juge présidant l'audience, M. Jean-François Poncet, juge, M. Yvon Donval, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Charles-Henri Le Chevalier, juge présidant l'audience, M. Jean-François Poncet, juge, et M. [T] Russo, juge, assistés de Mme Dalila Bachtarzi, greffier. La minute du jugement est signée par M.

le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 août et 19 novembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCEA Le Mas des Proses, dont le siège est BP n° 258 à Saint Jean

Jean-Yves A..., demeurant Haras du F... à Houesville, Sainte-Marie du Mont, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Attendu qu'il est reproché au jugement attaqué (tribunal d'instance de Saint-Jean-de-Maurienne, 7 juillet 1986) d'avoir, en vue de la constitution d'un comité d'entreprise commun, constaté l'existence

Y..., ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la commune de Saint-Jean-la-Vêtre ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre

Justice à PARIS, le dix-sept janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POMETAN, les observations de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER

Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Chevalier, conseillère.

Vama Carni, dont il était le dirigeant, et qui avait pour activité le commerce de viandes et de surgelés, un compte bancaire dans les livres de la Caisse de crédit mutuel océan qui lui a délivré des chéquiers

Jean-François Poncet, Charles-Henri Le Chevalier et Jean-Michel Russo. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique du 23/01/2025 où siégeaient : M.

PROTECTRICE DES ANIMAUX DE BORDEAUX, et du SUD-OUEST, K LA LIGUE FRANCAISE POUR LES DROITS DE L'ANIMAL, K L'OEUVRE D'ASSISTANCE AUX BETES D'ABATTOIR, K LA SOCIETE FRANCAISE DE PROTECTION DU CHEVAL

Jean-Claude, - Y...

Jean X..., dactylographiée, signé de Jean, précédée de la mention manuscrite "bien à vous", portant en place du destinataire "M. et Mme Y... ...

A..., Jean-Louis, X...

concourant sur 115 cm et qu'elle cherchait un cheval plus performant.