Jean-Marcel Y..., demeurant Le Chable Beaumont, 74160 Saint-Julien-en-Genevois, 3°/ Mme Francine Y..., épouse X..., demeurant place de la Libération, 74160 Saint-Julien-en-Genevois, en cassation d'un

. ; qu'elle a consenti un don manuel à sa fille en 1964 et une donation d'un appartement faite, par préciput et hors part, à son fils en 1976 ; que le 13 avril 1977, elle a rédigé un testament olographe

Marcel D... et M.

Henri-Hugues X... du désistement de son pourvoi à l'égard de Mme Françoise X..., épouse de Gimel ; Attendu que, par testament olographe du 15 juillet 1967, Mme Marcelle X... a pris les dispositions

tenu de produire un pouvoir spécial quand il forme ce recours ; que, pour déclarer l'appel de monsieur [P] irrecevable, la chambre de l'instruction énonce que cet appel, régularisé par maître Daugy Mancellier

social est Poligon Industriel Can X... n° 1-2, PO box n° 5, Conovelles (Espagne), en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1989 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de la société Martel

Vu les dernières conclusions signifiées le 17 septembre 2013 par la société Marcel Labbe, par lesquelles il est demandé à la cour de : - recevoir la société Marcel Labbe en son appel et l'y déclarer

, avocat de Mme Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche : Vu l'article 778 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Marcel

C..., domicilié [...], contre l'ordonnance rendue le 15 avril 2019 par le premier président de la cour d'appel de Versailles, dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Institut MGEN Marcel Rivière, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Euro Publi "Marcel Z...", société à responsabilité limitée dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que Marcel X..., employé de la société Everite

a saisi la juridiction prud'homale ; qu'ayant été victime d'accidents de travail puis licencié le 2 octobre 2001 pour avoir été déclaré, par le médecin du Travail "inapte à tout poste de travail manuel

Marcel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 12 décembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de falsifications de denrées alimentaires

détenteurs émis à son encontre les 16 et 18 mars 2022 par le comptable du service de gestion comptable de la commune de Conlie ; 2°) d'enjoindre à la communauté de communes Haute-Sarthe Alpes-Mancelles

La société TRANSPORTS MARCEL BERTIN a formé opposition à cette injonction de payer le 24 octobre 2024.

Marcel X...avait eu deux filles d'une première union : - Marcelle X...née le 21 septembre 1955, - Irène X...née le 11 mars 1961.

COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats 29 Juin 2018 : CONSEILLER RAPPORTEUR : Monsieur Laurent MARCEL, Conseiller, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile,

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 20 MAI 2008 APPELANTE : Madame Marcelle I...- J...