Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
881 résultats pour « Marc-Antoine PEREZ Pôle »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
881 résultats pour « Marc-Antoine PEREZ Pôle »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000028443622
N059 | Q2160540 | Le ruisseau du Penin B0177 | Q2240520 | Le Maignan B0178 | Q2250580 | Le ruisseau du Sablé B0217 | Q25-0430 | Le ruisseau de l'Estrigon et ses affluents T019 | Q25-0460 | Le Geloux à l'aval de sa confluence ave le Marc
Article Annexe
Marcillé-Raoul ; Mellé ; Monthault ; Montours ; Noyal-sous-Bazouges ; Parcé ; Parigné ; Poilley ; Rimou ; Romagné ; Saint-Brice-en-Coglès ; Saint-Etienne-en-Coglès ; Saint-Georges-de-Reintembault ; Saint-Germain-en-Coglès ; Saint-Hilaire-des-Landes ; Saint-Marc-le-Blanc
LEGIARTI000050672764
Tempetay 871513 6581034 Jalamonde 869715 6580266 Bavay 869017 6581659 2023_bis_03-01 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2023_LOT1_ZN_03_02 TREBAN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie le Bourg 713500 6589402 2023_LOT1_ZN_03_02_S1 1 Le Pied de Marc
Article Annexe 1
Le pôle médical et soignant Bureau du cadre infirmier. Bureau infirmier. Salle de soins (espace administratif avec poste informatique, espace soins avec fauteuil de prélèvement, espace armoire à pharmacie). Bureau médical et bureaux polyvalents.
Article Annexe V
G040 Distillation de marc de raisin Hectolitre d'alcool produit. 60 140 1,2 G041 Distillation de fruits Hectolitre d'alcool produit. 47 86 23 1 0,3 0,04 A calculer par mois.
Article Annexe tableau n° 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07
Cantons de : Briec, Fouesnant, Quimper I, Quimper II, Quimper III 2e circonscription Cantons de : Brest-Bellevue, Brest-Cavale-Blanche-Bohars-Guilers, Brest Centre, Brest-l'Hermitage-Gouesnou, Brest-Kerichen, Brest-Lambezellec, Brest-Saint-Marc
LEGIARTI000050672742
/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Refuge de l'Oule 945612 6473171 2021_LOT2_ZN_38_08_S1 2 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Refuge des 7 laux 941446 6465780 2021_LOT2_ZN_38_08_S2 2022_01_38-06 Auvergne-Rhône-Alpes Isère 2021_LOT3bis_ZN_38_03 Saint-Antoine-L'Abbaye
Article Annexe
Un débat est engagé avec nos partenaires européens sur la possibilité de créer un pôle de défense européenne à Strasbourg ainsi qu'un quartier général militaire européen au Mont Valérien, dans le but de regrouper et d'intégrer la formation de militaires
Article Annexe
L'acquisition de ces objectifs repose, dans toute la mesure du possible, sur l'intégration et la cohérence des enseignements théoriques et des stages hospitaliers regroupés en pôles selon des modalités déterminées par chaque conseil d'unité de formation
Article Français
l'enseignement du français au collège, le rôle de la classe de 6e est de consolider les acquis de l'école élémentaire, en particulier dans le domaine de l'étude de la langue, et de sensibiliser les élèves aux formes essentielles du discours autour des pôles
Article ANNEXE
ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20056973 DÉNOMMÉ "VÉHICULE DU FUTUR" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 25001 Abbans-Dessous. 25002 Abbans-Dessus. 25003 Abbenans. 25004 Abbévillers. 25005 Accolans.
Article Annexe (suite)
est assurée par des équipes associant plusieurs enseignants formés à cet effet (relevant de l'éducation physique et sportive et d'autres disciplines) et un partenaire culturel impliqué dans une démarche de création en concertation éventuelle avec un pôle
Article Annexe
En Afrique, il sera réorganisé autour de deux pôles, un sur chaque façade, atlantique et orientale, tout en préservant une capacité de prévention dans la zone sahélienne.
LEGIARTI000048431955
Institutionnaliser dans les tribunaux judiciaires et dans les cours d'appel des pôles spécialisés en matière de lutte contre les violences intrafamiliales La lutte contre les violences intrafamiliales implique aujourd'hui de structurer l'organisation
LEGIARTI000027729516
252 489 RCS Créteil Adoptés par l'assemblée générale extraordinaire du 12 juillet 2013 La loi n° 2012-1559 du 31 décembre 2012 a créé la Banque publique d'investissement, groupe public dont la société anonyme BPI-Groupe est la société de tête du pôle
LEGIARTI000050672758
6815742 Kersalio 247323 6815315 2023_01_22-04 Bretagne Côtes-d'Armor 2022_LOT3_ZN_22_08 ANDEL BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Andel 290 286 6 836 674 2022_LOT3_ZN_22_08_S1 1 2023_01_35-01 Bretagne Ille-et-Vilaine 2022_LOT2_ZN_35_02 SAINT MARC
Article Annexe II
SNIFI/ EFI, 17, avenue de Grammont, 76000 Rouen, de 1947 à 1968 ; SNIFI/ EFI, 3, rue Marc-Seguin, 76100 Rouen : de 1968 à 1994 ; SNIFI/ EFI, chemin de la Darse, BP 32,76330 Notre-Dame-de-Gravenchon, de 1969 à 1994 ; SNIFI/ EFI, ZI, BP 5042,76071 Le Havre
Article Annexe I
Cette liste peut être spécifique ou générique, par exemple Tous véhicules diesel et batteries de 24 V avec pôle négatif à la masse ; b) La méthode d'installation illustrée par des photographies et/ou des croquis très clairs, prenant en compte les aménagements
Article ANNEXE 3
ANNIE GIRARDOT PA 160 878,95 160 878,95 ile de France 01-751 01-751 750047714 EHPAD ST AUGUSTIN PA 52 062,89 52 062,89 ile de France 01-751 01-751 750047722 EHPAD ROBERT DOISNEAU PA 31 798,50 31 798,50 ile de France 01-751 01-751 750048332 EHPAD Antoine
LEGIARTI000050672766
LAUDREFANG 965944 6892740 2023_03_67-01 Grand Est Bas-Rhin 2022_LOT4_ZN_67_03 Dossenheim sur Zinsel ORANGE 1023143 6865209 2022_LOT4_ZN_67_03_S1 1 2023_03_88-01 Grand Est Vosges 2023_LOT1_ZN_88_06 HADOL BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Pôle
Page 44 · 881 résultats