CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
697344accdc6046d47672123
22 janvier 2026
, toque : E0791 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 4 Décembre 2025 en audience publique, devant Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et Laurent NAJEM, Conseiller, dans les
comm
6137221bcd580146773fa48d
1 mars 1994
(Alpes-maritimes), 7 / Mme Marie H..., épouse L..., demeurant ... le Gilardi à Nice (Alpes-maritimes), 8 / M.
Cour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8f5
6 décembre 2007
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 06 / 12 / 2007 * * * No RG : 06 / 03863 Jugement (No 04 / 2307) rendu le 23 Mai 2006 par le Tribunal de Grande Instance de LILLE REF : PM
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00397
21 mars 2018
. / ELECT LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 mars 2018 Cassation M.
7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007627274
28 novembre 1990
Albert CRAPEZ, 5 rue du Canigou (31400) Toulouse ; Alain CUSIN, 16-18 impasse Sauvy (94800) Villejuif ; Jean-Marie DAGNAS, cuisiat (01370) Saint-Etienne-Les-Bois ; M.
6253ca78bd3db21cbdd8b1db
11 décembre 2007
Du 11 / 12 / 2007 Arrêt no JLT / DB / IM Dossier no06 / 02966 Laurette X...
6253ca93bd3db21cbdd8b6dd
23 juin 2008
David Joseph né le 27 Juillet 1972 à ORLEANS, LOIRET (045) Fils de X... Jean- Claude et de A... Jeanine Manutentionnaire Concubin De nationalité française Jamais condamné demeurant...
Chambre 1-11 référés
6364bb25e405357f749ea84f
24 octobre 2022
REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES P ROVENCE Etablissement Public L'ADMINISTRATION DU TRESOR PUBLIC DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laurent
cr
61372643cd5801467742431d
8 septembre 2004
B... et Laurent C..., lesquels ne s'étaient d'ailleurs pas constitués partie civile (conclusions d'appel, p. 2, 4) ; qu'en statuant comme ils l'ont fait, sans délimiter précisément quels pouvaient être
Chambre Civile
6630896a031696000841342d
29 avril 2024
EXPRO, JCP de CAYENNE, décision attaquée en date du 18 Mai 2022, enregistrée sous le n° 21/02359 APPELANTE : Syndic. de copro.
Chambre 1-4
671b351b2edfb0b58c05e8af
24 octobre 2024
APPELANTE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
6253cbeabd3db21cbdd8ea00
15 décembre 2011
née le 07 Mars 1967 à DOUAI (59500) demeurant ...-62112 CORBEHEM représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Marie FICHELLE, avocat au barreau D'ARRAS (bénéficie
Pôle 5 - Chambre 9
5fdd4c128042e8b43d3669fe
20 septembre 2018
Monsieur Michel, Jean-Marie, Joseph X... pris en sa qualité d'associé de la Société par actions Simplifiée dénommée 'ANDRE X...
6253cccbbd3db21cbdd91490
23 avril 2014
née le 22 Juillet 1924 à AJACCIO (20000) Magasin X... ... 20090 AJACCIO assistée de Me Marie Pierre MOUSNY PANTALACCI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Marie-Josèphe Y... épouse B...
CHAMBRE SOCIALE B
603705d5fae4fba09dfa1f37
24 juin 2015
au 5 mars 2010 et pour cause de rechute d'accident du travail du 28 mars 2010 au 31 décembre 2010.
3e Chambre B
60348d6faefa957a9903e3c7
17 novembre 2016
ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en état de GRASSE en date du 25 Mars 2016 enregistrée au répertoire général sous le n° 14/02719.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2510043_20250825
25 août 2025
1883 du 20 octobre 2021, à effet direct depuis le 18 novembre 2023 ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, au centre hospitalier Joseph
5fdb11bfb40f30a659b729ce
12 avril 2019
et cadres des organismes sociaux et similaires de [Localité 3] et du RHONE CGT-FORCE OUVRIERE Appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de LYON Au fond du 02 mai
6253c9a0bd3db21cbdd88d7c
8 septembre 2006
2006 par Marie Claire X...
61372657cd58014677424cba
3 mars 1999
Joseph YO..., demeurant ..., 70 / de Mme Jacqueline YS..., épouse YO..., demeurant ..., 71 / de Mme Christiane ZE..., épouse H..., demeurant ..., 72 / de Mme Marie-Françoise F..., épouse ZS...
Page 44 sur 69
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.