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1 380 résultats pour « Marie-josèphe LAURENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

697344accdc6046d47672123

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

, toque : E0791 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 4 Décembre 2025 en audience publique, devant Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et Laurent NAJEM, Conseiller, dans les

Source officielle
CC

comm

6137221bcd580146773fa48d

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

(Alpes-maritimes), 7 / Mme Marie H..., épouse L..., demeurant ... le Gilardi à Nice (Alpes-maritimes), 8 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8f5

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 06 / 12 / 2007 * * * No RG : 06 / 03863 Jugement (No 04 / 2307) rendu le 23 Mai 2006 par le Tribunal de Grande Instance de LILLE REF : PM

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00397

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

. / ELECT LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 mars 2018 Cassation M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627274

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

Albert CRAPEZ, 5 rue du Canigou (31400) Toulouse ; Alain CUSIN, 16-18 impasse Sauvy (94800) Villejuif ; Jean-Marie DAGNAS, cuisiat (01370) Saint-Etienne-Les-Bois ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1db

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Du 11 / 12 / 2007 Arrêt no JLT / DB / IM Dossier no06 / 02966 Laurette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6dd

Appel

23 juin 2008

23 juin 2008

David Joseph né le 27 Juillet 1972 à ORLEANS, LOIRET (045) Fils de X... Jean- Claude et de A... Jeanine Manutentionnaire Concubin De nationalité française Jamais condamné demeurant...

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6364bb25e405357f749ea84f

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES P ROVENCE Etablissement Public L'ADMINISTRATION DU TRESOR PUBLIC DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laurent

Source officielle
CC

cr

61372643cd5801467742431d

Cassation

8 septembre 2004

8 septembre 2004

B... et Laurent C..., lesquels ne s'étaient d'ailleurs pas constitués partie civile (conclusions d'appel, p. 2, 4) ; qu'en statuant comme ils l'ont fait, sans délimiter précisément quels pouvaient être

Source officielle
CA

Chambre Civile

6630896a031696000841342d

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

EXPRO, JCP de CAYENNE, décision attaquée en date du 18 Mai 2022, enregistrée sous le n° 21/02359 APPELANTE : Syndic. de copro.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

671b351b2edfb0b58c05e8af

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

APPELANTE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea00

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

née le 07 Mars 1967 à DOUAI (59500) demeurant ...-62112 CORBEHEM représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Marie FICHELLE, avocat au barreau D'ARRAS (bénéficie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdd4c128042e8b43d3669fe

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Monsieur Michel, Jean-Marie, Joseph X... pris en sa qualité d'associé de la Société par actions Simplifiée dénommée 'ANDRE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91490

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

née le 22 Juillet 1924 à AJACCIO (20000) Magasin X... ... 20090 AJACCIO assistée de Me Marie Pierre MOUSNY PANTALACCI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Marie-Josèphe Y... épouse B...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

603705d5fae4fba09dfa1f37

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

au 5 mars 2010 et pour cause de rechute d'accident du travail du 28 mars 2010 au 31 décembre 2010.

Source officielle
CA

3e Chambre B

60348d6faefa957a9903e3c7

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en état de GRASSE en date du 25 Mars 2016 enregistrée au répertoire général sous le n° 14/02719.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2510043_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

1883 du 20 octobre 2021, à effet direct depuis le 18 novembre 2023 ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, au centre hospitalier Joseph

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdb11bfb40f30a659b729ce

Appel

12 avril 2019

12 avril 2019

et cadres des organismes sociaux et similaires de [Localité 3] et du RHONE CGT-FORCE OUVRIERE Appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de LYON Au fond du 02 mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d7c

Appel

8 septembre 2006

8 septembre 2006

2006 par Marie Claire X...

Source officielle
CC

soc

61372657cd58014677424cba

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

Joseph YO..., demeurant ..., 70 / de Mme Jacqueline YS..., épouse YO..., demeurant ..., 71 / de Mme Christiane ZE..., épouse H..., demeurant ..., 72 / de Mme Marie-Françoise F..., épouse ZS...

Source officielle

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