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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 10 cab 10 H
69cd6587cdc6046d47c6f728
1 avril 2026
d’assureur de responsabilité décennale de la Société ALLAMANNO ENTREPRISE Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Marie-Josèphe
8ème chambre
697b0945cdc6046d47121984
28 janvier 2026
EXPRO, JCP de VILLEFRANCHE SUR SAONE, décision attaquée en date du 13 Mai 2025, enregistrée sous le n° 22/00452 Madame [K] [V] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Marie-josèphe LAURENT de
Référés civils
669ff256d9953d09165ae646
22 juillet 2024
BEEHIVE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Marie-josèphe LAURENT de la SAS SPE SOUS FORME DE SAS IMPLID AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES, avocats au barreau de LYON Monsieur
Quatrième Chambre
6712a4abd207776a5907d890
15 octobre 2024
N° RG 23/08443 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YIXP Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Alexandre BOIRIVENT de la SELARL BK AVOCATS, vestiaire : 438 Me Marie-Josèphe
67f95c690ea89248182a4bd1
8 avril 2025
JUDICIAIRE DE [Localité 7] Quatrième Chambre N° RG 24/02810 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZEPZ Jugement du 08 Avril 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Marie-Josèphe
68e94d7e3ea43407b910284e
7 octobre 2025
JUDICIAIRE DE [Localité 6] Quatrième Chambre N° RG 24/07495 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZV4V Jugement du 07 Octobre 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Marie-Josèphe
67002fe8c34eb4cc85782e55
1 octobre 2024
Portalis DB2H-W-B7I-ZHXG Jugement du 01 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Martine DI PALMA de la SELARL DDW AVOCATS, vestiaire : 934 Me Marie-Josèphe
3ème chambre A
6864c06317fdd29c29651808
1 juillet 2025
chambre A LYON, le 01 Juillet 2025 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 25/04547 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QMTT joint au dossier 25/3440 Société SMCI EDITEUR IMMOBILIER Représentant : Me Marie-josèphe
633e6ff9f8faf13e2e973d10
5 octobre 2022
en exercice, Monsieur [T] [F] domicilié en cette qualité de droit audit siège 2- Monsieur [T] [F], né le 22 décembre 1982, de nationalité française, demeurant [Adresse 7] Représentés par Me Marie-josèphe
66162be099851e0008f1e628
9 avril 2024
SNIEG MICHEL DIFFUSION INTERNATIONALE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Marie-josèphe LAURENT de la SAS IMPLID AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES, avocat au barreau de LYON APPELANTE S.A.R.L
67096a3106866c0645d23454
8 octobre 2024
Chambre N° RG 22/04746 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WWWI Jugement du 08 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Thierry DUMOULIN, vestiaire : 261 Me Marie-Josèphe
Cour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dccf
18 avril 2011
née le 22 Mai 1966 à CRAZ (AUTRICHE) ... 69380 LISSIEU représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Josèphe LAURENT, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR : M.
J.E.X
65985524b972daea1230c52a
5 janvier 2024
. : Jex N° RG 23/06433 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YNC2 DEMANDERESSE Société ALLIADE HABITAT [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Marie-Josèphe LAURENT de la SAS IMPLID AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES
67f755bbd8218d22f82bd406
9 avril 2025
[Adresse 2] Représentant : Me Deniz CEYHAN de la SELAS LEX EDERIM, avocat au barreau de LYON, toque : 2962 APPELANT Association SYNDICAT DES MISSIONS AFRICAINES [Adresse 1] Représentant : Me Marie-josèphe
6877ec5afd93c2d1757f3ef6
7 juillet 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [I] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Marie-josèphe
2ème Ch. Cabinet 5
673e342f57062ed5249d631d
7 octobre 2024
SELARL B2R & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR : Madame [T] [R] épouse [P] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 20] (TURQUIE) (99) [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Maître Marie-josèphe
4e chambre civile
6319874651eeae4f1309d19c
7 septembre 2022
action simplifiée au capital de 1 500 000 euros, immatriculée au RCS de LYON sous le n°322 760 497, dont le siège social est situé [Adresse 7], [Localité 5], élisant domicile chez son avocat, Maître Marie-Josèphe
65bc61c94fb290a34607411e
18 décembre 2023
représenté par Maître Jean-paul SANTA-CRUZ de la SCP D’AVOCATS JURI-EUROP, avocats au barreau de LYON DEFENDEURS SA d’HLM ALLIADE HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Marie-josèphe
6786b67bdf5b5c7d10ca50fe
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 22/09059 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XFTC Jugement du 14 Janvier 2025 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Marie-josèphe
PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
695d61dc75782d5f06003878
6 janvier 2026
DIAC C/ [J] [P] épouse [G] Le : Copie exécutoire délivrée à Me LAURENT (T.768) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique
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