Codes de loi français

LEGIARTI000026841088

Le pH-mètre doit être étalonné avant chaque série de mesures ; l'électrode et la sonde de température doivent être nettoyées après chaque série de mesures.

Article Annexe VI

Cet ensemble de dispositions doit figurer dans le cahier des charges et doit être établi par référence aux normes de séries ISO 9001 : 2015 et NF EN ISO/CEI 17020 : 2012. 2.3.

Article 35-1

activités qui tiennent dûment compte de la taille des entreprises, du secteur dans lequel elles exercent leurs activités, de leur structure, du degré de complexité de la technologie relative à l'instrument de mesure en question et de la nature en masse, ou série

Article Annexe VI

Cet ensemble de dispositions doit figurer dans le cahier des charges et doit être établi par référence aux normes de séries ISO 9001 : 2008 ou ISO 9001 : 2015 et NF EN ISO/CEI 17020 : 2012. 2.3.

Article 10

L'analyse des séries chronologiques : méthodes simples de désaisonnalisation. Corrélation : covariance, coefficient de corrélation linéaire, moindres carrés simples. 4. Eléments sur les probabilités Définition mathématique de la probabilité.

Article Annexe VII d

Les méthodes d'analyses recommandées appartiennent à la série des NF T90 puisqu'il s'agit de solutions aqueuses.

LEGIARTI000045065757

fait l'objet d'une réception par type nationale (RPT) ou d'une réception à titre isolé (RTI) au sens de l'arrêté ministériel du 19 juillet 1954 en tant que navette urbaine ; ou d'une réception UE par type, d'une réception nationale par type de petite série

Article D251-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 66

première immatriculation avant le 1er janvier 2011 pour un véhicule utilisant le gazole comme carburant principal ou avant le 1er janvier 2006 pour un véhicule n'utilisant pas le gazole comme carburant principal ; -est immatriculé en France dans une série

Article Français (suite)

Il accepte d'abord trois ou quatre séries d'explications, généralement assez confuses, et guide ensuite progressivement ses élèves en les amenant à distinguer les explications en "quoi" (ce qu'est un magnétoscope), en "comment" (comment fonctionne-t-il

Article 1

d'enseignement et de formation professionnelle agricole des Combrailles (EPLEFPA) IV Matiériste coloriste en décors de sols 233 5 ans Ecole européenne de l'art et des matières (EEAM) IV Menuisier ébéniste 234s 5 ans L'Aronde des oliviers

Article 221-V/27

Matériels divers 1 série complète des pavillons du code international 1 pavillon national 3 drisses pour pavillons 2.

Article L162-1-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 24

Lorsqu'il s'agit d'actes réalisés en série, ces conditions de prescription peuvent préciser le nombre d'actes au-delà duquel un accord préalable du service du contrôle médical est nécessaire en application de l'article L. 315-2 pour poursuivre à titre

Article Annexe XIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 20

catégorie ; - nombre de visiteurs enregistrés par avance et ayant visité effectivement la manifestation et nombre de visiteurs enregistrés à l'entrée de la manifestation ; - facture relative à l'édition des titres d'accès mentionnant les numéros de série

Article Annexe I

Le programme de cette épreuve est constitué des programmes de mathématiques du collège et des différentes séries du lycée général et technologique.

Article Annexe

Annexe Management des organisations Spécialités Communication et Gestion Classe de première de la série Sciences et technologies de la gestion I.

Article Annexe 3

Toute autorité ou tout service technique compétent mandaté par l'autorité compétente a le droit de prélever en tout temps un appareil dans la série de fabrication aux fins de contrôle.

Article Annexe (Sous-partie Q)

Ce temps est compté depuis le moment où le membre d'équipage doit se présenter, à la demande d'un exploitant, pour un vol ou une série de vols et se termine à la fin du dernier vol au cours duquel le membre d'équipage est en fonctions. 1.7.

LEGIARTI000045166922

25120168700018 SIVU SCOLAIRE BASSE VALLEE SORGUES 21130002500015 ALLAUCH 21130007400013 AURIOL 21130016500019 BOUILLADISSE (LA ) 21130019900018 CABRIES 21130037100013 FARE-LES-OLIVIERS

Article Annexe

Annexe Management des organisations Classe terminale de la série Sciences et technologies de la gestion Spécialités Communication et gestion des ressources humaines , Mercatique , Comptabilité et finance des entreprises et Gestion des systèmes d'information

Article Annexe I bis

Ils sont rassemblés au centre d'examen avant le début de ces épreuves et ils peuvent être examinés par les candidats après le tirage au sort de leur série.