Duval, conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard, avocat de la société A... plaque Pacifique import et de la société B...

Y... comme commissaire à l'exécution du plan, assurée auprès de la société Axa France IARD, a acquis des plaques de marbre de la société Mattout et en a confié la pose à M.

Le 15 août 2016, il a présenté une fracture du fémur au-dessus de la tige remplacée et une plaque a été posée le 17 août suivant pour permettre la reprise de marche. 2.

Y... et Mme X... ne peuvent valablement se retrancher derrière le fait qu'ils n'ont pas réalisé ces travaux dans les règles de l'art, en omettant notamment de transformer le plancher initial en plancher

Dans le premier bureau, un trou a été constaté dans une plaque de sol. Dans le deuxième bureau, nous avons constaté une souplesse anormale indiquant une cassure sur le panneau.

X... avait fait effectuer dans les parties communes, sans étude complémentaire préalable, qui consistaient en la pose d'une vingtaine de mètres carrés de plancher, étaient de nature à augmenter de façon

. ; qu'ayant découvert lors de travaux en avril 2009 que le plancher de la salle de bains était dégradé par un champignon, ceux-ci ont, après expertise, assigné M.

de plâtre cartonnée (BA13) - un panneau de laine de verre de 45 mm-deux plaques de plâtre cartonnées (2 BA13) - une plaque de plâtre cartonnée spécial locaux humides, que l'ensemble de ce système n'assure

devenue Mondiale foncière, un immeuble de bureaux destinés à la location ; que la réception est intervenue le 31 janvier 1989 ; que la société Mondiale foncière, ayant constaté que les dalles des planchers

(les huissiers de justice) ; que ce procès-verbal mentionnait "un lot de planches de bois exotique", sans préciser la quantité et le volume de la marchandise, ni mentionner un lot de stores vénitiens ;

accessible par une plate-forme située à une vingtaine de mètres de hauteur ; que voulant préalablement, et pour des nécessités de sécurité, remettre en place un caillebotis constituant une partie du plancher

résolutions prises par l'assemblée générale du 24 octobre 2000 décidant la réalisation de certains travaux prescrits par expert, et en réalisation des travaux de démolition et de reconstruction du plancher

Y..., une parcelle à laquelle l'aménageur a attribué une constructibilité exprimée en superficie de plancher développée hors oeuvre nette, la vente étant passée notamment sous les charges et conditions

une partie de la voûte du local occupé au sein de l'immeuble de la copropriété 2, boulevard Paoli à Bastia, par la société Corsland s'est effondré ; qu'il en est résulté des désordres au niveau du plancher

En juin 2014, à l'occasion de travaux ayant nécessité le retrait de l'enduit en plâtre, il a été découvert une attaque de champignons lignivores et constaté l'affaissement du plancher du premier étage.

1990, époque à laquelle François Y... était le chef du réseau, et indiquant que les véhicules détournés ou volés étaient conduits sur le parking du gymnase Star Gym, que les cartes grises étaient "planquées

armes à feu et munitions correspondantes, d'organiser les repérages des lieux des potentielles victimes, de mettre au point un scénario destiné à obliger le conducteur à s'arrêter et de prévoir une planque

d'Aix-en-Provence, en date du 8 janvier 2021, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme, vol, en récidive, destruction du bien d'autrui par un moyen dangereux et usurpation de plaques

maladie de Meurthe-et-Moselle (la caisse) a, par décision du 15 novembre 2011, fixé à 10 % le taux d'incapacité permanente partielle afférent à l'affection d'épaississement de la plèvre viscérale et plaques

fait l'objet d'un procès-verbal de constatation de la contravention d'inobservation de l'arrêt imposé par un feu de signalisation, sans interception du conducteur ; que la photographie du numéro de la plaque