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876 résultats pour « Ronbout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 15

66a1ea98f87273063ab3f5f0

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Rédigé en français, il fait mention de " l'épargne solidaire de plus en plus appréciée des français ", du livet A en France, du lancement d'un robot conseiller en France " (Pièce 57).

Source officielle
TJ

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2ème Chambre civile

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T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

. - Robot de tonte : 6.141 €. - Déficit fonctionnel temporaire : 6.371 €. - Souffrances endurées : 17.000 €. - Préjudice esthétique temporaire : 2.500 €. - Déficit fonctionnel permanent : 45.000 €. - Préjudice

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

677f6620e034c1f8dc458885

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

c'est cela qui est à prendre en compte (') ; Certes, le salarié qui est au poste de cariste journée remplace le cariste fonds pendant sa pause repas (30 mn) et il peut être amené à intervenir sur le robot

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

686d676fa2273490db1095ba

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

explique avoir ainsi préconisé l'utilisation du pilulier sachet-doses automatisé qui garantit la sécurité et la traçabilité du médicament grâce au double contrôle interne effectué sachet par sachet par un robot

Source officielle
CA

3ème chambre

68660f7fbbe0ac41ca81b13b

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

(galette antidérapante, couteau coudé et couverts pliants,Thermomix, épluche légumes électrique, kit ouvre électrique, planche à découper, desserte à roulettes) et d'aide à l'entretien de la maison (robot

Source officielle
CA

Chambre Sociale

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Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Aujourd'hui, j'étais un robot, j'ai appuyé sur des boutons sans réfléchir car pas le temps, j'ai dû dire à une patiente qui cherchait son ordonnance que j'étais désolée mais que je n'avais pas le temps

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100503

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

En réalité, comme l'indique la cour d'appel de Bordeaux, les consorts E... ont agi durant cette période comme des « robots » » (conclusions d'appel, p. 38) et qu' « en définitive, il est étonnant de constater

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10356

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

société Forclum exploitation et services, dont le siège est [Adresse 7], 49°/ à la société IFP Cobra Forclum, dont le siège est [Adresse 34]), 50°/ à la société Eiffage énergie automatismes et robotique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00449

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

ouverture automatique et des boules de lavage, puis s'est diversifiée sur des produits tels que du gazon, puis des balais à vapeur, enfin quelques moulins à poivre électriques, des aspirateurs robots

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92928

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

entreprises ayant les activités suivantes : conception, fabrication, commercialisation d'appareil de vision artificielle, d'équipements de contrôle de processus industriels et d'appareils de pilotage de robots

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c75

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

réserves, était insuffisant, la mezzanine ne servant pas seulement de réserve mais abritant aussi d'autres éléments utiles pour l'exploitation des locaux, notamment un bureau, un espace détente et des robots

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1117DEC002157105

Admin. suprême

17 novembre 2009

17 novembre 2009

Il soutint que, le 4 février 2004, la victime affirmait ne pas pouvoir reconnaître son agresseur et le portrait-robot dressé avec son assistance ne ressemblait point au premier requérant.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85e8bcdc6046d47196396

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

d'autonomie et circuler en fauteuil dans son logement, un grand handicapé a besoin d'élargir les portes et les couloirs, de modifier les sanitaires, de bénéficier des progrès de la domotique et de la robotique

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00754_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

S O Z, ressortissant espagnol né le 23 octobre 1949, a subi une ablation totale de la prostate par cœliochirurgie robot-assistée effectuée par le docteur N, urologue, à la clinique privée Saint-Augustin

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL22465_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

ressort également des pièces produites par le syndicat intervenant qu'il a mis en place une solution expérimentale de gestion des biodéchets à partir de 2022 en construisant un hangar équipé de deux robots

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

69bcadc3cdc6046d4745fa60

T. Judiciaire

19 mars 2026

19 mars 2026

de ses droits d'auteur sur les utilisations principales de ses œuvres depuis le 28 août 2018 à savoir : “Veni, Vidi, Salvini”,“Carburant, petites magouilles et gros trafics”, “Le journaliste était un robot

Source officielle