maîtrise du ballon, tout en évitant un contact physique, jambes comprises, avec le joueur adverse ; que le tacle devait s'effectuer talons collés au sol et le joueur usant du tacle devait porter la semelle

Ils ont également seuls qualité pour pratiquer les soins d'hygiène, confectionner et appliquer les semelles destinées à soulager les affections épidermiques .Sur ordonnance et sous contrôle médical, les

Elle soutient qu'elle se déplace avec une canne et porte des semelles orthopédiques et qu'en raison de l'impotence fonctionnelle de son pied, elle souffre de douleurs importantes au niveau du genou.

Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 22 mars 2012 qui en ont délibéré Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE

Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 22 mars 2012 qui en ont délibéré Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE

Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 30 novembre 2011 qui en ont délibéré Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE

l'audience publique du dix neuf Novembre deux mille deux par Christian COMBES, Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Société GUYENNE EDITION SARS 12 rue Brondeau de Senelles

, au sein de l'atelier plaque, sur une machine à calandrer 3 cylindres, dont la fonction est de former des rouleaux de caoutchouc bruts en vue de produire des plaques destinées à la fabrication de semelles

une telle étude concernant les lots 57 et 58 dont il résulte que moyennant le respect de certaines préconisations un projet de construction est parfaitement réalisable (fondation superficielle par semelles

Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 18 mars 2011 Greffier : Madame Violaine GAILLOU, lors des débats ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise

Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 18 mars 2011 qui en ont délibéré, Greffier : Madame Violaine GAILLOU, lors des débats ARRÊT : - CONTRADICTOIRE

Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 6 décembre 2010 Greffier : Madame Violaine GAILLOU, lors des débats ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé

Julien SENEL, Vice-Président placé par ordonnance du Premier Président en date du 6 décembre 2010 qui en ont délibéré, Greffier : Mademoiselle Sandrine CAYRE, lors des débats ARRÊT : - CONTRADICTOIRE

II Au fond : sur la matérialité des faits : Les chaussures EREBUS importées par la Société SIEL ont été déclarées sous la position tarifaire 6402.91.00 correspondant à des "chaussures à semelle extérieure

et Me Charles-henri PETIT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE Association ASSOCIATION POUR LA DEFENSE DE L'ENVIRRONEMENT RURAL, demeurant Route d'Avignon La Ferme de Gratte Semelle

emplacements différents de ceux de l'expert (respectivement 5 et 7 cm) après avoir privilégié d'autres éléments remarquables (murs de bâtiments, muret, soubassement, portail, murs intérieurs) que l'ancienne semelle

réalisation de puits en béton armé assis dans la formation silto-sablonneuse, sous la couche argileuse sensible au phénomène de retrait-gonflement, la mise en place de vérin sous le dallage et les semelles

Chaillan) la construction d'un mur de soutènement en double encorbellement composé d'éléments préfabriqués de type ELIBA selon procédé de la société BONNA SABLA, aux lieu et place d'un mur en béton sur semelle