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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893e6
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Par la suite, Thierry X... a pris la fonction de directeur ventes toutes zones confondues. Le 19 avril 2005, Thierry X... a été licencié pour faute grave.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-147912
13 octobre 2014
13 octobre 2014
They argued that the assembly would be limited to a small fragment of the street and that there had been alternative streets which would allow access to shops and the centre of the town.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00788
13 juillet 2010
13 juillet 2010
COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans le cadre d'opérations promotionnelles organisées notamment en Allemagne, la société Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b75e
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Thierry A... COPROPRIETE COMPOSEE DE FAIT DES EPOUX Y... ET DE MONSIEUR A... S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f14c
7 février 2012
7 février 2012
Thierry X...).
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85240
14 novembre 2000
14 novembre 2000
Thierry C/ S.A.R.L. OLIVIER Jugement du C.P.H. LE MANS du 10 Décembre 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faa9
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Thierry X....
Source officielleCour d'Appel
MC Monsieur Thierry X... SELARL MALMEZAT PRATc/S. A
6253cbbabd3db21cbdd8e195
8 février 2010
8 février 2010
La demande de monsieur Thierry X... sur ce fondement sera en conséquence rejetée. 4o sur la créance Aucun des fondements juridiques invoqués par monsieur Thierry X... pour s'opposer à sa condamnation
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85696
28 mai 2001
28 mai 2001
FINANCIERE SAC ET THIERRY Jugement du T.C.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101038
10 septembre 2014
10 septembre 2014
(le Garage Thierry) a vendu le 30 juillet 2005 à M.
Source officielleChambre A - Commerciale
6809c9371f1ed98b447f436e
22 avril 2025
22 avril 2025
GUIOCHEAU THIERRY représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pierre LAUGERY, substituant Me Thierry BOISNARD de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85ada
19 novembre 2001
19 novembre 2001
Thierry C/ S.A. L.D.R (Larousse Diffusion Réseau). Jugement du Conseil de Prud'hommes LE MANS du 19 Novembre 1999. ARRÊT RENDU LE 19 Novembre 2001 APPELANT : Monsieur Thierry X...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002480_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
H F au sein du conseil de surveillance du centre hospitalier de Château-Thierry.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162740c7705f25f43644059
5 juin 2013
5 juin 2013
sur la marque 'Thierry Mügler' en dehors du territoire français ; Considérant que la société BP Europa, SE conclut au débouté de la SAS Thierry Mügler sans faire valoir de moyens particuliers quant
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919c0
19 juin 2014
19 juin 2014
Thierry Z... à compter du 18 août 2013, * de condamner M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0308JUD002572104
8 mars 2016
8 mars 2016
After checking inside, they realised there had been a burglary and that the thieves had stolen two televisions and approximately ROL 17,000,000.
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b6fe
27 juin 1973
27 juin 1973
AYANT RENONCE A REALISER L'ACQUISITION DU FONDS DE COMMERCE, SANS VERSER LE DEDIT CONVENU, THIEBE A ASSIGNE LES EPOUX B...
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85693
7 mai 2001
7 mai 2001
Thierry. Jugement du C.P.H. ANGERS du 08 Septembre 1999.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01719
11 juillet 2012
11 juillet 2012
Thierry X... ; Ainsi cette possibilité pour M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300602
22 mai 2013
22 mai 2013
L'arrêt attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a annulé la déclaration de substitution émanant de Monsieur Thierry X...tendant à obtenir que celui-ci soit substitué au CREDIT AGRICOLE, adjudicataire
Source officiellePage 44 sur 4384