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1 157 résultats pour « Zimmer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1211DEC007593201

Admin. suprême

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Following the end of the war, when the Polish eastern border was redrawn westwards and fixed along the Bug River, the Borderlands acquired the name of the “territories beyond the Bug River” ( ziemie zabużańskie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1211DEC003000503

Admin. suprême

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Following the end of the war, when the Polish eastern border was redrawn westwards and fixed along the Bug River, the Borderlands acquired the name of the “territories beyond the Bug River” ( ziemie zabużańskie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1211DEC004442502

Admin. suprême

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Following the end of the war, when the Polish eastern border was redrawn westwards and fixed along the Bug River, the Borderlands acquired the name of the “territories beyond the Bug River” ( ziemie zabużańskie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1211DEC003973603

Admin. suprême

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Following the end of the war, when the Polish eastern border was redrawn westwards and fixed along the Bug River, the Borderlands acquired the name of the “territories beyond the Bug River” ( ziemie zabużańskie

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162bd999851e0008f1e52a

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

APPELANTE : Mme [U] [T] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jennifer ZIG, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY (TOQUE 28) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2523620_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

B..., représenté par Me Dokodo Zima, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 août 2025 par lequel le préfet de police de Paris a constaté la caducité de son séjour

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6033af65566f756348b4f6be

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

sur l'article ; qu'en gros caractère, dans le texte placé sous la photo, on peut lire au sujet de l'Uvestérol "qu'il est bourré de produits nocifs" et "d'autres produits existent en pharmacie,comme le Zima

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd940f31c0e822756a68b6d

Appel

17 mars 2020

17 mars 2020

La pièce numéro 46, qui serait une édition du compte client de la société MAG8 et qui contient des lignes aussi éloquentes que ZMAG ZIMP ou ZCTR ZABO ne permet pas plus de démontrer l'existence d'une créance

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1211DEC003950998

Admin. suprême

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Following the end of the war, when the Polish eastern border was redrawn westwards and fixed along the Bug River, the Borderlands acquired the name of the “territories beyond the Bug River” ( ziemie zabużańskie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0129DEC006474501

Admin. suprême

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Following the end of the war, when the Polish eastern border was redrawn westwards and fixed along the Bug River, the Borderlands acquired the name of the “territories beyond the Bug River” ( ziemie zabużańskie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1211DEC002916303

Admin. suprême

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Following the end of the war, when the Polish eastern border was redrawn westwards and fixed along the Bug River, the Borderlands acquired the name of the “territories beyond the Bug River” ( ziemie zabużańskie

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203613_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

d'Accueil et des Infrastructures Optique au format MCD-DE défini dans le Référentiel technique et Administratif de la DSP en annexe 20 - Référentiel DSP ; / • les éventuelles extensions du périmètre de la ZIP

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2502266_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Si la SAS Hitachi Rail Rcs France produit un extrait de fichier zip pour établir qu’un mémoire financier a bien été transmis à l’appui de son offre finale déposée, ce document indique pour chaque dossier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf43

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

dans des rivets métalliques, l'intérieur étant entièrement doublé en coton avec une poche intérieure zippée, le sac étant fermé par une pression en métal intérieure, la version 48 heures comportant un zip

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CB Madame Marie-Claude Xc/S.A

6253cae3bd3db21cbdd8c655

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Ayant proposé par lettre du 4 avril 2005 un contrat à durée déterminée à Sabine A..., autre salariée du service piqûre, ayant occupé les postes de "bordage" et de "pose zip" avant d'être licenciée pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e07

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

APPELANT : Monsieur Frédéric D... ... 72220 ST GERVAIS EN BELIN représenté par Maître Isabelle ANDRIVON, avocat au barreau du MANS INTIMEE : LA SAS ETOILE ROUTIERE PAYS DE LA LOIRE ZIN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR06936

Cassation

14 décembre 2011

14 décembre 2011

soutenu que les prescriptions de l'article 56 du code de procédure pénale n'ont pas été respectées ; que sont spécifiquement visés les 149 fichiers de messagerie « pst », « msg » et les 16 fichiers « zip

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA00990_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

agricole s'inscrit dans l'objectif n° 1 de l'orientation n° 3 du projet d'aménagement et de développement durables (PADD) du PLU, objectif qui vise à " Trouver le juste équilibre, au sein du périmètre de la ZIP

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00841_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

manifestement erronée ; après mise en œuvre des mesures d’évitement et de réduction, les impacts résiduels du projet sur la biodiversité seront « négligeables à faibles » ; la Zone d’implantation Prévue (ZIP

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106548_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 décembre 2021 et le 28 octobre 2022, Mme F H G, représentée par Me Zia Oloumi, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement

Source officielle

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