Codes de loi français

Article 1

, coordonner, mettre en œuvre et évaluer la politique de la direction générale de la police nationale en matière de police scientifique sur l'ensemble du territoire national ; 2° Réaliser tous les examens, constatations, expertises, recherches et analyses

Article Annexe VI

Epreuves orales d'admission MATIERES DUREE COEFFICIENTS Sciences et société : Analyser, dégager une question et développer de manière structurée, sur la base d'un article publié dans la presse généraliste.

Article 6

-En tant que de besoin, le laboratoire central de la préfecture de police est chargé de réaliser tous les examens, recherches et analyses d'ordre scientifique et technique qui lui sont demandés par les autorités judiciaires ou les services et unités de

Article 5

Cette recherche répertorie et analyse les activités et les événements susceptibles d'avoir occasionné une pollution pyrotechnique du site.

Article 5

heures 6 4° Composition française 4 heures 6 5° Composition d'anglais 2 heures 4 Total des coefficients 28 Les épreuves d'admission comportent : NATURE DES EPREUVES ORALES DUREE COEFFICIENT 1° Restitution d'une analyse

Article 2

. - Les ingénieurs sont chargés, sous l'autorité des directeurs de laboratoire, de mettre au point les méthodes d'analyse, de coordonner les travaux de laboratoire et d'exécuter les analyses, études ou instructions qui leur sont confiées.

Article 14

l'élaboration de la commande à l'exécution : - anatomie et physiologie du système nerveux central ; - physiologie du muscle strié squelettique ; - anatomie fonctionnelle des ceintures scapulaire et pelvienne ; - physiologie de la posture et de l'équilibre ; - analyse

Article 65

renseignements justificatifs susceptibles de permettre une connaissance aussi approfondie que possible de son comportement antérieur ; ― maintenu en service (modifié ou non) avec un rappel des événements majeurs survenus durant son utilisation ; - une analyse

Article 13

les besoins du ministère de la défense en matière d'équipements de communication, de navigation et de surveillance et s'assure de leur prise en compte par l'aviation civile, par le biais d'éventuelles exemptions accordées aux aéronefs d'Etat ; 3° Analyse

Article ANNEXE III

. - Epreuve orale d'admission Analyse d'une situation d'éducation dans un établissement scolaire du second degré ou de documents de nature professionnelle. Cette épreuve comporte un exposé suivi d'un entretien avec le jury.

Article 30

La mesure de la teneur en vapeur d'eau des gaz résiduaires n'est pas exigée lorsque les gaz résiduaires échantillonnés sont séchés avant analyse des émissions.

Article 3

La mission d'inspection générale et d'audit propose, sur la base d'une analyse fondée sur les risques, et après consultation des directions d'administration centrale intéressées, le programme d'audit ministériel.

Article Annexe 3

attachés des services déconcentrés, administrateurs civils, inspecteurs généraux de l'administration et inspecteurs et conseillers de la création, des enseignements et de l'action culturelle Corps des infirmières, assistantes sociales, Capacités à analyser

LEGIARTI000026772799

. ― Etat et analyse des données sociales de l'établissement pour les personnels médicaux et non médicaux de n ― 2 à n I. - Evolution des effectifs et de la masse salariale Indicateur n° 1 : effectifs ETPR (*).

Article R3441-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 32 > 29

des transports urbains et suburbains de personnes, de : 1° Participer à l'observation et au suivi des aspects économiques du marché du transport routier, notamment à travers l'analyse des coûts, et diffuser les informations qu'il collecte et les analyses

LEGIARTI000042616153

à travailler avec toutes les espèces animales ; Disposer de bonnes connaissances et compétences scientifiques - aptitude à mettre en place un raisonnement cohérent pour formuler une problématique, mettre en place la démarche d'investigation et en analyser

Article L233-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 07

Lors de tout projet de création ou de modification d'ampleur, l'exploitant réalise préalablement une analyse coûts-avantages de la faisabilité économique d'améliorer l'efficacité énergétique de l'approvisionnement en chaleur et en froid pour : 1° Les

Article L626-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 26

Il recense, annexe et analyse les offres d'acquisition portant sur une ou plusieurs activités, présentées par des tiers. Il indique la ou les activités dont sont proposés l'arrêt ou l'adjonction.

Article R141-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 96 > 40

corriger ou compenser les handicaps structurels de certaines sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural en raison des caractéristiques du marché foncier sur son territoire, d'apporter un appui technique, et éventuellement financier, pour analyser