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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 042 résultats pour « animateur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 6

—

Elle promeut l'expertise française et anime les réseaux de l'Etat à l'étranger sur ces questions. Elle définit les stratégies françaises en faveur du développement international, de l'investissement solidaire et durable et des enjeux globaux.

Article 2

—

(CPNEFP) Sport - Fédération française des sociétés d'aviron Technicien sportif de tir à l'arc 335 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) Sport - Fédération Française de tir à l'arc (FFTA) Animateur

Article Annexe à l'article R366-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

Code de la construction et de l'habitation

Pour réaliser son objet, l'association anime et coordonne le réseau des associations d'information sur le logement (ADIL).

Article 279

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 72

Code général des impôts

d'architecture et des logiciels, ainsi qu'aux cessions de droits patrimoniaux portant sur des œuvres cinématographiques représentées au cours des séances de spectacles cinématographiques mentionnées à l'article L. 214-1 du code du cinéma et de l'image animée

Article D1421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 21 > 71

Code de la santé publique

Pour assurer ces missions, elle anime et coordonne l'action des services et organismes placés sous l'autorité des ministres chargés de la santé et des solidarités. 8° Elle apporte son concours à la direction générale de l'organisation des soins pour la

Article Annexe I

—

club ou de la structure de hockey - Veille au respect des objectifs, des valeurs et des méthodes du club ou de la structure de hockey dans une perspective éducative - Mobilise les ressources interne dans la préparation d'un projet de développement - Anime

LEGIARTI000024626139

—

SAVOIR-FAIRE EXPERT MAÎTRISE PRATIQUE INITIÉ NON requis APPRÉCIATION Travail en équipe Capacité de synthèse Capacité d'analyse Animation d'équipe Expression

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

. – Les cessions de droits patrimoniaux portant sur des œuvres cinématographiques représentées au cours des séances de spectacles cinématographiques mentionnées à l'article L. 214-1 du code du cinéma et de l'image animée ou dans le cadre de festivals

Article R212-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 41 > 13

Code de la route

L. 221-2, L. 223-5 et L. 224-16) ; - enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur ou animation d'un stage de sensibilisation à la sécurité routière sans autorisation ou en violation d'une mesure de suspension (art.

Article 1

—

Institut supérieur de l'entreprise III Concepteur de produits de communication sur lieu de vente 312v 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP) ― Gobelins, l'école de l'image III Dessinateur en images fixes et animées

Article 1

—

des arts et métiers (CNAM) III Vendeur (se) conseil en voyages d'affaires et de tourisme 334w 4 ans Apprendre et se former en transport et logistique (AFTRAL) III Entraîneur de football 335p 5 ans Fédération française de football (FFF) III Animateur

Article 26

—

Art. 199 ter A abrogé les dispositions suivantes : -Code du cinéma et de l'image animée Art. L332-2 A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI.

Article Annexe

—

Animer et encadrer une équipe de techniciens de maintenance climatique. Assurer le suivi commercial des affaires liées à la maintenance et l'exploitation des installations de climatique.

LEGIARTI000029778735

—

Ces groupes sont animés selon les cas par des spécialistes des agences de l'eau, de l'ONEMA ou des services de l'Etat.

LEGIARTI000037824266

—

Il anime des communautés via les réseaux sociaux et professionnels, par l'envoi de courriel, par téléphone et lors de rencontres.

LEGIARTI000038105673

—

Il assure le relais avec la direction, anime le travail des équipes de production en s'appuyant sur la démarche RSE de l'entreprise.

LEGIARTI000024817362

—

Qualités relationnelles Capacités d'initiative Capacités d'adaptation Engagement professionnel Sens du service public Capacités à animer

Article Annexe

—

Animer une équipe opérationnelle d'une unité de production de l'industrie chimique. Dans une unité de production de l'industrie chimique, évaluer les conduites et performances des personnels sous sa responsabilité.

Article L3641-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 30

Code général des collectivités territoriales

l'article 1er de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage ; 4° En matière de politique de la ville : a) Elaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville ; b) Animation

Article L155-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 09 > 98

Code de la sécurité intérieure

l'autorité judiciaire et dans le respect des compétences du représentant de l'Etat, des compétences de la Polynésie française en matière sociale et des compétences des autres collectivités publiques et des établissements et organismes intéressés, le maire anime

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