; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 2, 423, 464, 512, 575-2, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré

575 alinéa 2-6° et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé une ordonnance de non-lieu intervenue sur la plainte avec constitution de partie civile, du

; Vu l'article 575, alinéa 2,2 du Code de procédure pénale, en vertu duquel ledit pourvoi est recevable ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

575, alinéa 2, 6 du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 575, alinéa 2-6 , du Code de procédure pénale, 191, 199, 216, 591 et 592 du même

571 al. 3 du code de procédure pénale après rejet de la requête article 570 du même code par le président de la chambre criminelle qui a ordonné la continuation de la procédure, le moyen pris de l'irrégularité

le second moyen de cassation pris de la violation des articles 575 alinéa 2, 6 du Code de procédure pénale, 534 alinéa 1 de l'ancien Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction

161 du Code pénal et des articles 211, 212, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, arrêt manquant en la forme aux conditions essentielles de son existence légale ; "en ce que l'arrêt

6.3d de la Convention européenne des droits de l'homme, 81, 101, 102, 202, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ;

575 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée confirme l'ordonnance de non-lieu ; "aux motifs que la chambre d'accusation constate que la partie civile, par l'intermédiaire de

575, alinéa 2, 6e, du Code de procédure pénale, a violé l'article 593 dudit Code ; "alors, d'autre part, que les juridictions d'instruction régulièrement saisies d'une plainte avec constitution de

313-1, 321-1, 341-1 du Code pénal, 437 de la loi n° 66-537 du 24 juillet 1966, 575, alinéa 2, 6, et 593 du Code de procédure pénale, défaut et insuffisance de motifs, manque de base légale ; " en ce

l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 408 du Code pénal, 575-5° et 6° et 593 du Code

700 du code de procédure civile au profit de la société Tokio Marine Europe HCC.

méconnaissance de l'article 593 du Code de procédure pénale ; " alors que d'autre part, la partie civile avait spécialement invoqué dans sa plainte complémentaire du 30 octobre 1986, des pièces cotées

575, alinéa 2, 2 , du code de procédure pénale ; Vu les mémoires ampliatif et additionnels produits ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article 6 de la Convention européenne

Code de procédure civile

575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles préliminaire, 91, 177-2, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce

des chefs de faux et escroquerie, a déclaré irrecevable son appel interjeté contre l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure pénale

579 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, EST RECEVABLE EN LA FORME, ET QU'IL NE RESULTE D'AUCUNE PIECE DE LA PROCEDURE QUE X...