pour une durée de huit mois de trente-six des quarante-cinq copies conformes de la licence communautaire " marchandises " détenue et, d'autre part, à l'immobilisation pendant trois mois de trente-deux camions

société TBO, entreprise de travaux publics employant 23 salariés, Didier X..., faisait paraître courant décembre 1994 une annonce indiquant notamment " Société de travaux publics recherche patrons-chauffeurs

' Perception par tous les chauffeurs (même les plus récents) de tenue de protection.

sérieuse ; Attendu que pour dire que la démission du salarié n'était pas justifiée par un harcèlement moral et rejeter ses demandes, la cour d'appel retient qu'en ce qui concerne le changement de camion

La location de longue durée de véhicules et de voitures automobiles légers et camions. L'achat et la vente de véhicules neufs et d'occasions.

TRAVAIL ALORS EN VIGUEUR ; ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME CEIMAC QUI PRODUIT ET DISTRIBUE DES BOUTEILLES DE GAZ BUTANE A, APRES AVOIR VENDU A LA SOCIETE DES COURRIERS D'AUVERGNE TRANSCAR LE PARC DE CAMIONS

Sur la faute inexcusable Mme [N] expose que [G] [M], qui conduisait un camion, a été retrouvé mort, coincé entre sa cabine et l'ensemble routier voisin.

pris en location auprès de la société Fraikin avec son chauffeur, M.

X..., qui devait atteler une remorque à son camion dans l'enceinte de la SOGEP, le départ étant prévu pour 19 h, et qui devait donc venir prendre son camion à 18 h afin d'arriver à la SOGEP dès 18h 30,

Pour l'opération de transfert, la société Marcel Labbe a pris à bail auprès de la société Berthelin un véhicule avec chauffeur pour la journée.

de collecte OM numéro 777 que vous conduisiez en qualité de chauffeur.

X..., chauffeur de la SOCIETE ANONYME BETON CONTROLE DU LIMOUSIN, a engagé les roues droites de son camion, équipé d'un malaxeur contenant 6m3 de ciment, sur le bas côté droit de la chaussée qui s'est

Deux témoins attestent que le plateau en bois du camion était en très mauvais état ; les photographies du camion ne permettent pas de constater des irrégularités du sol du plateau susceptibles d'expliquer

Au cours du transport, la semi-remorque contenant la marchandise a été arrêtée par des manifestants qui ont contraint le chauffeur à descendre du véhicule et ont déchargé la remorque pour distribuer son

brutale, elle a assigné la société Castorama en paiement de dommages-intérêts ; Attendu que pour rejeter la demande de la société Trans'meubles 83, l'arrêt retient que la diminution du volume des camions

, auprès des services de police, le 10 octobre 2000; Attendu que, selon le premier, le chauffeur lui a dit avoir vu un homme de dos partir avec le camion et s'être rendu compte à ce moment que le portail

En l'espèce, il est fait mention, sur le bon de commande du 09 juillet 2019, de « Location camion grue avec chauffeur ».

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Grenoble, 5 décembre 1984 sous le n° 635), que le camion, appartenant à M.

200 litres de fuel commis en août et septembre 1981 par Claude Z..., la destruction de matériel et d'outillage par Delmotte au cours de la première semaine d'août 1981, les vols de cordes de bois de chauffage

SAMAT a été victime d'un accident du travail ; il a été grièvement brûlé lors de l'incendie du propane liquide dont il assurait la livraison avec son camion citerne.