Option Imagerie cardiovasculaire d'expertise Cette option a pour but d'assurer la formation initiale permettant l'exercice de l'imagerie cardiovasculaire non invasive d'expertise. -e-learning ; Connaissances : -anatomie cardiovasculaire 7.3.

LEGIARTI000028391742

—

Méthode d'expertise (point 6 de la norme) 2.1.

Article 12

—

Ce mandat est incompatible avec celui d'administrateur de l'Agence française de développement et d'Expertise France ; 2° Un collège d'experts indépendants composé de dix personnalités qualifiées, désignées par décret en raison de leurs compétences en

Article ANNEXE II

—

Il présente ensuite son analyse et justifie ses choix au regard des facteurs de la performance afin de démontrer un haut niveau d'expertise dans sa discipline sportive pendant quinze minutes maximum.

Article 1

—

officiers généraux des zones de défense et de sécurité et les délégués militaires départementaux ; e) Les organismes chargés de concepts, de doctrines et d'expérimentations interarmées, d'inspection opérationnelle, de logistique opérationnelle, d'expertise

Article Annexe

—

Le gestionnaire de paie peut exercer dans différents contextes : moyenne ou grande entreprise, société de service de gestion de la paie ou cabinet d'expertise-comptable (pôle social).

LEGIARTI000051471575

—

nationale d'assurance vieillesse Caisse nationale de l'assurance maladie Caisse nationale des allocations familiales Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement Centre des monuments nationaux Centre d'études et d'expertise

Article D269-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 18 > 07

Code de justice militaire (nouveau)

procédure pénale ainsi qu'aux parties civiles par application de l'article L. 222-11 du présent code. 6° Les frais de saisie ou de mise sous séquestre ou en fourrière, ainsi que les frais en matière de scellés. 7° Les frais d'enquête sociale et d'expertise

Article L1461-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 68

Code de la santé publique

Les responsables des laboratoires de recherche et des bureaux d'études présentent à la Commission nationale de l'informatique et des libertés un engagement de conformité à un référentiel incluant les critères de confidentialité, d'expertise et d'indépendance

Article L1142-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 07 > 65

Code de la santé publique

L'assureur qui fait une offre à la victime est tenu de rembourser à l'office les frais d'expertise que celui-ci a supportés. L'acceptation de l'offre de l'assureur vaut transaction au sens de l'article 2044 du code civil.

Article R1451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 28

Code de la santé publique

Les activités exercées auprès de sociétés ou organismes de conseil intervenant dans les mêmes secteurs ; b) La participation à une instance décisionnelle d'un organisme public ou privé ; c) L'exercice d'une activité de consultant, de conseil ou d'expertise

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 92 > 99

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

La plus-value sera fixée par voie d'expertise contradictoire, l'expert de P étant l'administration des domaines, celui de C pouvant, si C ne pourvoit pas à sa désignation, être désigné d'office par le président du tribunal judiciaire sur requête de P.

Article ANNEXE

—

Méthode d'expertise (point 6 de la norme) 2.1.

Article Annexe I

—

Méthode d'expertise (point 6 de la norme). 2.1. Appareillage de mesure (point 6.1 de la norme).

LEGIARTI000048532750

—

Sénat ; Les personnes mentionnées aux deux alinéas précédents doivent justifier d'au moins 6 années d'activités professionnelles diversifiées les qualifiant particulièrement pour l'exercice de fonctions supérieures de direction, d'encadrement ou d'expertise

Article 21

—

code des pensions civiles et militaires de retraite à la date d'établissement du tableau d'avancement ; 3° Soit de huit années d'exercice, dans un cadre d'emplois de catégorie A de fonctions de direction, d'encadrement, de conduite de projet, ou d'expertise

Article 26

—

à rendre cette vérification inutile, l'intéressé doit se soumettre à une épreuve d'aptitude : 1° Lorsque la formation dont il justifie porte sur des matières substantiellement différentes de celles qui figurent au programme du diplôme français d'expertise

LEGIARTI000045387713

—

économique européen - Déclaration du demandeur auprès du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables et inscription par le conseil régional de l'ordre Article 26-1 Décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise

LEGIARTI000035664990

—

Articles L. 546-1 et R. 546-3 Code de la santé publique Identification, par l'Institut national du cancer, des organisations justifiant d'une capacité d'expertise ou d'évaluation particulière en matière de cancer ("labellisation") Article D.

Article ANNEXE

—

Dans les cabinets d'expertise comptable, sous l'autorité d'un chef de groupe ou de l'expert comptable, le (la) comptable gestionnaire assure la tenue de la comptabilité et effectue les travaux de fin d'exercice des dossiers clients dont il a la charge

Page 44 · 1 001 résultats

← Précédent Suivant →