Avenant n° 51 du 13 juillet 2007 relatif aux frais de déplacements des ouvriers (annexe I)

Avenant n° 64 du 7 janvier 2016 relatif aux frais de déplacement des ouvriers (annexe I)

Avenant n° 70 du 26 juin 2019 relatif aux frais de déplacement des ouvriers (annexe I)

Accord du 18 mars 2010 relatif à la participation des représentants syndicaux et à l'indemnisation des frais de déplacement

Avenant n° 9 du 12 novembre 2020 relatif au lieu de travail et aux frais de déplacement professionnels

PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX FRAIS DE DEPLACEMENT DOMICILE-TRAVAIL DES SALARIES DANS LE CADRE DES MOBILITES DURABLES

Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux frais de déplacement du personnel roulant STEF Transport Narbonne

Avenant de révision n°2 à l'accord d'entreprise du 20/12/2021 relatif aux frais de déplacement

Accord sur les frais de déplacement des aides à domicile et des auxiliaires de vie sociale augmentation exceptionnelle 2024

Avenant 1 Accord d'entreprise 2022-4 Prise en charge des temps et des frais de déplacement

Accord portant sur la prise en charge des frais de déplacement des élus CSE de la société Speedy France

Avenant n° 8 à l'accord d'entreprise du 14 octobre 1994 relatif aux frais de déplacement du personnel

au titre de ses frais de déplacement.

X... une somme au titre des frais de déplacement et dit que pour l'avenir, la société Alloin transports devra rembourser les frais de déplacement engagés à l'occasion des formations sur la base du barème

Un audit des éléments comptables récemment effectué a mis en évidence un certain nombre d'anomalies sur la justification des remboursements de vos frais de déplacement.

Y..., que le critère de l'occupation à temps partiel peut être recherché dans les résultats réalisés, étant entendu que les frais de déplacement de M.

ACCORD D'ENTREPRISE 2017-04 RELATIF AUX FRAIS DE DEPLACEMENTS AU SEIN DE L'OPH CANNES PAYS DE LERINS

ACCORD INSTITUANT LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT DOMICILE-TRAVAIL ET INTEGRANT LE FORFAIT MOBILITE DURABLE

Avenant n° 52 du 5 décembre 2007 à l'annexe I relative aux frais de déplacement des ouvriers (1)

Accord du 19 juin 2023 relatif aux frais de déplacement des ouvriers des entreprises de transport routier de voyageurs