Les fournisseurs d'immobilisations - Les différentes catégories d'actifs immobilisés : incorporels, corporels et financiers. 2.3. Les banques - Les opérations bancaires et leur suivi; l'état de rapprochement. 2.4.

LEGIARTI000024744663

—

Ils se distinguent des autres produits de l'Etat, qui correspondent soit à des opérations ayant une contrepartie directe d'une valeur équivalente pour les tiers (vente de biens ou prestation de services, cession ou utilisation par des tiers d'actifs incorporels

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

notions de charges et de produits dans le compte de résultat ; -identifier les différentes catégories de charges et de produits et classer les différents postes de charges et de produits dans leurs catégories respectives ; -identifier les notions d'actif

Article 15

—

sociale n’est pas applicable pendant les cinq premières années aux consultations assurées ou prescrites par un médecin généraliste installé pour la première fois en exercice libéral ou par un médecin qui s’installe dans une zone caractérisée par une insuffisance

Article Annexe III-21-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 34 > 83

Code du sport

d'erreur ou d'omission dans cette déclaration, les sanctions prévues par le code des assurances pourront être appliquées, le souscripteur devant, notamment, couvrir l'insuffisance de prime constatée et payer une indemnité égale à la moitié de cette insuffisance

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Insuffisance respiratoire légère, moyenne, importante : (voir chapitre 9 : " Appareil respiratoire "). - Trachéotomie sans port d'une canule 50 - Trachéotomie avec port d'une canule 80 5.5 OREILLES.

Article L561-36-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 14

Code monétaire et financier

Elle peut également, lorsqu'elle constate des insuffisances caractérisées du dispositif de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, un grave défaut de vigilance, une carence sérieuse dans l'organisation du dispositif ou

Article 6

—

Selon des modalités prévues par arrêté du ministre chargé de l'économie, le montant total des éléments d'actif mobilisés par les établissements de crédit doit être supérieur au montant des éléments de passif bénéficiant de la garantie de l'Etat.

Article A821-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 69

Code de commerce

pas dans le champ des activités ordinaires de l'entité, le commissaire aux comptes : -analyse les contrats ou accords concernés et apprécie si : -l'absence de justification économique de ces transactions ne constitue pas un indice de détournement d'actifs

Article 1

—

Paris II Entrepreneur du bâtiment 230p 310p 2 ans Institut technique de la fédération française du bâtiment (IT-FFB) - Ecole supérieure des jeunes dirigeants du bâtiment (ESJDB) II Expert(e) en assurance maritime 333r 5 ans HSCE II Gestionnaire d'actifs

Article 73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

L'opération de fusion, de scission ou d'apport partiel d'actif réalisée par une société mentionnée au deuxième alinéa du I de l'article 151 octies A, dans les conditions prévues au même I, qui a pratiqué la déduction pour épargne de précaution au titre

LEGIARTI000024744027

—

structure de cette situation ; - il n'existe pas de capital initial, faute, notamment, de date de création et d'établissement de première situation ; - l'évaluation des actifs à longue durée de vie pose des problèmes spécifiques ; - la notion même d'actif

LEGIARTI000024751067

—

LEGIARTI000024751079

—

CHAMP D'APPLICATION Le champ d'application de la norme couvre les éléments d'actif et de passif liés aux opérations de financement de l'Etat et aux prises en charge de dette.

LEGIARTI000024750724

—

CHAMP D'APPLICATION Le champ d'application de la norme couvre les éléments d'actif et de passif liés aux opérations de financement de l'Etat et aux prises en charge de dette.

Article 1

—

la communication 312m 3 ans Institut supérieur d'informatique et de management de l'information ― Pôle Paris alternance I Manager de l'assurance 313m 5 ans Ecole supérieure d'assurances (ESA) I Expert en gestion d'actifs

Article 33

—

Sous-section 3 : Transferts d'actifs et de passifs, Art. 223 WN, Art. 223 WN bis, Art. 223 WN ter, Art. 223 WN quater, Art. 223 WN quinquies, Sct.

Article 1

—

I.S.E.G) I Souscripteur en assurance et réassurance 313 2 ans Institut de formation de la profession de l'assurance (IFPASS) I Expert en gestion patrimoniale et financière (MS) 313 3 ans ESC Force Ouest - Brest Business School I Expert en gestion d'actifs

LEGIARTI000038016026

—

Les éléments d'actif et de passif, les engagements ainsi que les charges et produits existent réellement et sont bien rattachés à l'Etat.

Article Annexe 2

—

patient BPCO 287 consultation de suivi et éducation thérapeutique d'un patient insuffisant cardiaque 288 consultation de suivi et traitement de fond d'un patient dépressif 289 consultation et suivi d'un patient épileptique 290 suivi d'un patient en insuffisance

Page 44 · 934 résultats

← Précédent Suivant →