Codes de loi français

Article Annexe IIc

préparer une production 2e phase : le candidat doit conduire l'installation de production en mode normal 1re phase : Activités principales de référence A1 Organiser sa production A1T1 Approvisionner et préparer les installations, machines

Article Annexe II

porte-avions nucléaire (CINSTRUPAN) ; - rondier atomicien chaufferie (superviseur chaufferie) sur porte-avions nucléaire (MCOAUXIPAN) ; - responsable d'auxiliaire réacteur de sous-marin lanceur d'engins type Le Redoutable (MCOAUXIM4) ; - rondier atomicien machine

Article unique

Personnel affecté au service à bord des moteurs, machines et instruments divers nécessaires à la marche et à la navigation de l'aéronef.

Article 12

Les épreuves spécialisées comprennent une épreuve pratique de dactylocodage, soit : 1° La mise en condition préalable de la machine en fonction du travail à effectuer ; 2° Après un essai de quinze minutes sur les documents de l'examen, l'enregistrement

Article 229-II-1.42

La commande des moteurs électriques des ventilateurs d'aération des locaux de machines doit pouvoir être manœuvrée de l'extérieur de ces locaux. 2.

Article 61

. - Lorsque la signalisation est électrique, un même câble ne peut contenir que les fils de signalisation d'une seule machine. Tout défaut de tension doit être rendu visible du poste du machiniste.

Article 227-4.01

Un dispositif fixe de détection d'incendie de flamme d'un type approuvé conformément à la division 311 doit être installé dans les locaux contenant des machines à combustion interne utilisées pour la propulsion principale.

Article 230-3.23

60 °C mais égal ou supérieur à 43 C peuvent être utilisés sous réserve de l'accord de l'administration pour l'alimentation des groupes motopompes d'incendie de secours et des groupes auxiliaires à moteur qui ne sont pas situés dans les locaux de machines

Article 60

. - Lorsque la signalisation est électrique, un même câble ne peut contenir que les fils de signalisation d'une seule machine. Tout défaut de tension doit être rendu visible du poste du machiniste.

Article 11

certificat d'aptitude médicale à la navigation en cours de validité conformément aux dispositions du décret n° 2015-1575 du 3 décembre 2015 susvisé ; 3° Etre titulaire de l'un des titres suivants en cours de validité : .1 Du brevet d'officier chef de quart machine

Article 11

Attestation de suivi avec succès du cursus de formation initiale des officiers mécaniciens mentionnée au 2° de l'article 11 de l'arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine

Article R313-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61

-Les dispositions du I ci-dessus ne sont pas applicables aux véhicules et matériels agricoles ou de travaux publics remorqués à l'exception des véhicules, machines ou instruments agricoles remorqués d'une largeur supérieure à 1,8 m qui peuvent être munis

Article Annexe I b

(principes et possibilités) - Les tours, - Les machines à couper le verre, - La machine à bande abrasive, - Les fours de recuisson, - Les bâtis de pompage, - Le tour à roder, - Le lapidaire, - La perceuse

Article 223 a-II-1/11

Cloisons d'extrémité et cloisons limitant les locaux de machines NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : 1.

Article 228-5.19

Dans ce nombre ne sont pas comprises les manches d'incendie prescrites pour les chambres des machines et les chaufferies.

Article R433-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 84 > 19

Ces dispositions s'appliquent aux catégories de véhicules suivantes : 1° Véhicule à moteur ou remorque transportant ou destiné au transport de charges indivisibles ; 2° Véhicule, matériel agricole ou forestier ou leur ensemble, machine agricole automotrice

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Les générateurs de mousse doivent être uniformément répartis en dessous du plafond le plus élevé du local protégé, y compris le tambour machine.

Article 221-II-2/9 (suite)

de la catégorie A (6) * A-0 A-0d A-60 * Autres locaux de machines (7) A-0b A-0 A-0 * Chambres des pompes à cargaison (8) * A-60 * Locaux

Article 215.12

Il doit y avoir des installations sanitaires comprenant un water-closet et un lavabo avec eau douce courante, chaude et froide, aisément accessibles de la passerelle de navigation et de la salle des machines ou situées près du poste de commande de cette