PRESCRIPTIONS MINIMALES DE LA QUALITÉ DE L'AIR RESPIRABLE DE L'INSTALLATION DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'AIR RESPIRABLE 1. Oxygène La teneur en oxygène doit être de (21 ± 1) % en volume (air sec). 2.

Article R2334-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 48 > 44

Code général des collectivités territoriales

. - Par dérogation au I du présent article, la Métropole d'Aix-Marseille Provence est éligible à la répartition du produit des amendes de police relatives à la circulation routière pour le compte de ses communes membres sur le territoire desquelles l'intérêt

Article A322-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 39 > 38

Code du sport

-Ils ont en outre le matériel d'assistance suivant : -une bouteille d'air de secours équipée de son détendeur et, en cas de plongée effectuée avec un mélange respiratoire autre que l'air, une ou plusieurs bouteilles de secours équipées de détendeurs,

Article D49-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 49

Code de procédure pénale

COURS D'APPEL TRIBUNAUX JUDICIAIRES RESSORT DE CES TRIBUNAUX Aix-en-Provence Aix-en Provence Ressorts des tribunaux judiciaires d'Aix-en-Provence, Marseille, Digne et Tarascon Draguignan Ressorts des tribunaux judiciaires de Draguignan

Article Annexe 4

—

*Le système de déstratification d'air est à écoulement (cocher une seule case) : Nota. - Par exemple sont considérés comme faisant partie d'un système convectif de chauffage : centrale de traitement d'air, unité de toiture ou rooftop , aérotherme électrique

Article 1

—

Ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence Cour d'appel d'Aix-en-Provence : - service administratif régional : 1 ; - greffe : 1. Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence : 1. Tribunal de grande instance de Draguignan : 1.

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

Code de l'éducation

par le décret n° 2016-181 du 23 février 2016 portant association d'établissements du site Aix-Marseille-Provence-Méditerranée ; 29° L'université de Toulon à l'université d'Aix-Marseille par le décret n° 2016-181 du 23 février 2016 portant association

Article 8

—

Elle pilote la stratégie nationale de performance et sa mise en œuvre dans le réseau. A cette fin, elle élabore et diffuse des indicateurs de performance de l'activité des services douaniers.

Article 9

—

Elle pilote et évalue l'activité juridique du ministère et la gestion des crédits contentieux. Elle veille à la cohérence des décisions de la protection fonctionnelle due aux fonctionnaires du ministère et gère les crédits correspondants.

Article 2 bis

—

Il pilote le suivi des textes européens et internationaux concernant la réglementation des armes. Il assiste les préfectures et les services locaux de sécurité dans la mise en œuvre de la politique publique de contrôle des armes.

Article 1

—

Le candidat doit être titulaire d'une licence de pilote privé avion en état de validité.

Article 221-V/14

—

convention SOLAS en vigueur, l'anglais doit être employé comme langue de travail à la passerelle dans les communications de sécurité de passerelle à passerelle et entre la passerelle et la Terre, ainsi que dans les communications échangées à bord entre le pilote

Article I

—

Moyens matériels : ― véhicules : motocyclettes de 34 CV, voitures pilotes ; ― autres moyens : aires de manœuvres, plateau maniabilité, salles de cours équipées ; ― livret de suivi de la formation.

Article 28

—

Toutefois, les aéronefs légers de voltige pilotés par des navigants professionnels peuvent être autorisés par le directeur des vols, à effectuer leur présentation à la hauteur minimale de 100 mètres.

Article L211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 68

Code monétaire et financier

Les titres financiers admis aux opérations d'une “infrastructure de marché DLT” au sens du paragraphe 5 de l'article 2 du règlement (UE) 2022/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 sur un régime pilote pour les infrastructures de marché

Article Annexe II

—

: Fournir la liste des matériels essentiels ou critiques nécessaires à l'exercice de chacune des activités sollicitées : MATÉRIELS DESCRIPTION SUCCINCTE DU MATÉRIEL ACTIVITÉS P (14) Co (15) D (17)/ Ce (16) Hotte à flux d'air

Article 131

—

l'article L. 5422-13 du code du travail et, d'autre part, des mandataires sociaux qui participent, à titre principal, au projet de recherche et de développement de l'entreprise ou à la réalisation d'opérations de conception de prototypes ou installations pilotes

Article Annexe

—

respect de la réglementation et de la politique de ressources humaines de l'entreprise, le (la) technicien (ne) supérieur (e) des transports de personnes élabore des solutions pour la construction des réseaux de transports urbains ou interurbains et pilote

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

Code général des impôts, annexe IV

, l'énergie échangée étant utilisée pour le préchauffage d'air de combustion, de produits, de combustibles ou de fluides utilisés dans des cycles binaires, la récupération de frigories sur des fluides détendus ; c. installation de préchauffage de produits

Article GA 29

—

En partie souterraine : Les emplacements d'une surface de plus de 100 mètres carrés sont désenfumés selon les règles suivantes : - soit par une installation de désenfumage propre au local, l'arrivée d'air frais pouvant être réalisée par une ouverture

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