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DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01343
2 octobre 2019
Schamber, conseiller doyen faisant fonction de président et rapporteur, Mme Cavrois, Mme Sommé, conseillers, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00810
22 mai 2019
SCHAMBER, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller rapporteur, Mme Monge, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Aubert-Monpeyssen
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10508
15 mai 2019
Pietton, conseiller rapporteur, Mme Richard, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00167
3 février 2021
Schamber, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Prieur, conseiller référendaire rapporteur, Mme Monge, conseiller, Mme Roques, avocat général référendaire, et Mme Piquot, greffier de chambre
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11154
16 décembre 2020
Rinuy, conseiller, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00953
23 mai 2017
Frouin, président, Mme Y..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Guyot, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de la
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02277
18 octobre 2017
Liffran, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Goasguen, conseiller doyen, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme Y..., de la SCP Gatineau et Fattaccini
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00742
23 septembre 2020
Sornay, conseiller, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00788
15 avril 2015
Chauvet, conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01931
12 juillet 2011
la diligence du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite des jugements cassés ; Dit qu'à la diligence du directeur de greffe
6137247dcd58014677415ea1
21 février 2006
été par suite d'une erreur matérielle désignée dans l'arrêt susvisé comme partie en défense ; Attendu que l'ADAMI s'est associée aux moyens du pourvoi dans son mémoire en intervention déposé au greffe
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10351
12 avril 2023
Sur le rapport de Mme Van Ruymbeke, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10567
14 juin 2023
Rinuy, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [Z], de la SCP Doumic-Seiller, avocat de la société Capgemini Technology Services, après débats en l'audience
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10880
8 novembre 2023
Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [S], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Cargo Lines
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10608
28 juin 2023
Seguy, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [F], de la SARL Corlay, avocat de l'association Clairvivre-Wogensky, après débats en l'audience publique
ECLI:FR:CCASS:2023:SO11011
20 décembre 2023
Sur le rapport de Mme Prieur, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10057
17 janvier 2024
Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10717
11 septembre 2024
Sur le rapport de Mme Chamley-Coulet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de l'association Partage, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10599
26 juin 2024
Sur le rapport de Mme Arsac, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10854
9 octobre 2024
Sur le rapport de Mme Lanoue, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [K] [F], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Carel
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