Question 1 - La mondialisation en fonctionnement Chaque fois que cela est possible et justifié par les programmes, on prendra appui sur des exemples locaux ou pris dans l'environnement régional.

Article R162-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 21

Code de l'environnement

Constituent les activités prévues au 1° de l'article L. 162-1, lorsqu'elles revêtent un caractère professionnel : 1° L'exploitation des installations mentionnées à l'annexe III, point 1, de la directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du

LEGIARTI000051762357

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Fer (sous toutes ses formes, administré par voie injectable). 4. Produits biologiques Sérums antitétaniques. 4.3.

Article Annexe

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RÉCOLTE 2008 APPELLATION ACIDITÉ VOLATILE SO2 TOTAL GLUCOSE ACIDITÉ TOTALE AT TITRE INTENSITÉ FERMENTATION PH FER INDICE AUTRE Touraine (vins blancs) au conditionnement.

Article Annexe

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de fer et rigoureusement indispensables à l'exploitation de celui-ci.

Article CO 10

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Franchissement des parois verticales d'isolement ou aires libres d'isolement § 1.

Article MS 53

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Objet § 1.

Article ANNEXE art. 4

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Quel que soit le dispositif de ventilation mis en oeuvre pour l'évacuation des gaz et le renouvellement de l'air à l'intérieur des chambres, celles-ci doivent comporter une ouverture de section suffisante, reliée à une cheminée.

Article R2573-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 19 > 71

Code général des collectivités territoriales

Si, après la première convocation, le comité ne s'est pas réuni en nombre suffisant, une nouvelle convocation est faite et le comité se réunit quinze jours après la date fixée pour la première réunion, samedis, dimanches et jours fériés non compris.

Article 17

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immédiate de la tête de lit et, pour les établissements disposant d'un réseau de téléphonie interne, une prise téléphone est reliée à ce réseau ; Les équipements installés en hauteur tels que les écrans de télévision sont installés en dehors du cheminement

Article CO 31

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. - S'ils sont éloignés des parois, ces revêtements doivent être fixés de manière à éviter la formation de cheminées d'appel en cas de feu.

LEGIARTI000047646034

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) sont les suivantes : En termes de fréquences minimales Les services doivent être exploités au minimum, à raison de 120 allers-retours annuels répartis de la manière suivante : - un aller-retour le lundi et un aller-retour le vendredi, hors jours fériés

Article Annexe administrative

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plus favorables pour l'apprenti mineur : Durée quotidienne et hebdomadaire de travail Les jeunes travailleurs ne peuvent travailler plus de huit heures par jour ni plus de trente-cinq heures par semaine (art.L. 3162-1 à L. 3162-3).

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

nomenclature de produits française (code CPF) dont ils relèvent, sous réserve qu'ils soient fabriqués au moyen du procédé mentionné à l'article L. 471-14 : DÉSIGNATION DES BIENS TAXABLES, LORSQU'ILS SONT OBTENUS PAR UN PROCÉDÉ DE FONDERIE CODE CPF 1.

Article ANNEXE

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des 2 Villes (1) Houdain Cité 32 (1) (Salengro) (1) Le Portel.

Article GH 44

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Circuits d'alimentation en énergie des installations de sécurité § 1.

Article 2

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marchandises dangereuses, figurant comme appendice C à la convention dite " COTIF " conclue à Vilnius le 3 juin 1999, y compris les amendements entrés en vigueur le 1er janvier 2025. " RTMD " : le règlement pour le transport des matières dangereuses par chemins

Article ANNEXE 7

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Partie principale II : Les Mordacs - avenue du 8-Mai-1945, limites Est, Sud, Ouest des parcelles section DJ 112 et DJ 167 ; - avenue du 8-Mai-1945 jusqu'à la rue du Général-Koenig ; - rue du Général-Koenig jusqu'au chemin des Mogatons ; - chemin des

Article Annexe I

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: seuil 1 = 11 000 forfaits ; seuil 2 = 13 000 forfaits.

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