CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 753 résultats pour « Anaïs MARIS »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90549

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

Aziz X... et Mme Samia Z... se sont mariés le 13 novembre 1992, sans contrat de mariage préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89127

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

Enfin, alors même que Catherine NASO dénonçait des pénétrations sexuelles de Juliette, outre des pénétrations anales, il résulte de l'examen de l'enfant auquel a procédé le docteur H... le 29 mars 2002

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0610JUD003464497

Admin. suprême

10 juin 2003

10 juin 2003

    A l’origine de l’affaire se trouve une requête (n o 34644/97) dirigée contre la Roumanie et dont une ressortissante de cet État, Ana   Maria   Paulescu («   la requérante &

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1216JUD002785517

Admin. suprême

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Romania, The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting as a Committee composed of:   Armen Harutyunyan, President,   Jolien Schukking,   Ana Maria Guerra Martins, judges,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd9150b

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

Jacques Marie Z..., SARL ARCHITECTURE CONCEPT ET PARTNERS DB/ MCM DEMANDE EN DOMMAGES-INTERETS Grosse délivrée à Me RENAUDIE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 06 MAI 2014

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b241

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

la prescription annale de cette action.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df96

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me HAMEL, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SARL ATELIER D'ARCHITECTURE FREDERIQUE Y... représentée par ses dirigeants légaux 15 avenue Marc

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0202DEC001084917

Admin. suprême

2 février 2023

2 février 2023

appended table) The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 2   February 2023 as a Committee composed of:   Armen Harutyunyan , President ,   Anja Seibert-Fohr,   Ana

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

62c67c6bca9bf2637903089c

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Marc BAILLY, Président de chambre Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Mme Florence BUTIN,Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Marc BAILLY

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0630DEC002575716

Admin. suprême

30 juin 2020

30 juin 2020

Maria Guerra Martins, juges, et de Olga Chernishova, greffière adjointe de section, Vu la requête susmentionnée introduite le 4 mai 2016, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : FAITS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

65321b559e4ea48318f5b01b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

audience publique, le 16 Octobre 2023 COMPOSITION Agnès MARQUANT, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assisté de Anaïs

Source officielle
CA

Chambre 2-4

64379d339477fe04f5cc626d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

décédé née le 11 Février 1935 à [Localité 6] ([Localité 1]), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pascal ALIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (postulant) et ayant pour avocat plaidant, Me Anaïs

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66235aceaec0e60008fe99ff

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

de [Localité 7] du 26 mars 2024 ayant prononcé son placement provisoire.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

670eadd01c3411ff3451e351

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

demeurant [Adresse 4] [Localité 5] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-33063-2024-009290 du 09/07/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de BORDEAUX) représenté par Maître Marie-Anaïs

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

659e430455379800088470a9

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DEMANDEUR Monsieur [N] [Y], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-Marc MONTANARO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Karine BERTHIER-LAIGNEL, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162886bdafa129e39951811

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 9 ARRÊT DU 20 Mars 2013 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 11/05649

Source officielle
CC

civ2

6137224dcd580146773fbd74

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

(Val-de-Marne), en cassation d'une décision rendue le 28 avril 1992 par la commission d'indemnisation des victimes d'infractions du tribunal de grande instance de Nîmes, au profit de : 1 / M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024985307

Admin. suprême

14 décembre 2011

14 décembre 2011

Vu la requête, enregistrée le 19 janvier 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Ana-Maria A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision implicite

Source officielle
CC

civ1

613721a4cd580146773f5878

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme XR... a XO..., épouse Marae, demeurant Le Mont d'Ores (Nouvelle-Calédonie), 123, lotissement

Source officielle
CC

civ2

607940fb9ba5988459c3fdcf

Cassation

18 novembre 1971

18 novembre 1971

PAS ENTRAINE UNE INCAPACITE DE TRAVAIL PERSONNEL PENDANT PLUS DE TROIS MOIS, DEFAUT DE MAITRISE DE SA VITESSE ET OMISSION DE SERRER A DROITE LORS D'UN CROISEMENT ; ATTENDU QUE, PAR EXPLOIT DU 28 MARS

Source officielle

Page 45 sur 188

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

ZARAGOZA, Anaïs, Eugénie, Marisol, GRAZZINI

SIREN 884090986Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

12/02/2025

Voir →

Procédures collectives

JUNG, Anaïs Maris

Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant l’ouverture de la procédure de liquidation judiciaire civile simplifiée. La date de l’insolvabilité notoire est fixée au 1er mars 2023. Nommant comme juge commissaire Monsieur Sébastien VANDROMME-DEWEINE, juge des contentieux de la protection. Mandataire judiciaire : SAS KOCH ET ASSOCIES - 18 A rue Chamborand - BP 70519 - 57205 Sarreguemines cédex. Précisant qu’il s’agit d’une procédure principale au sens du règlement n° (UE) 2

23/07/2023

Voir →

Créations

L'atelier de Sïana, ZARAGOZA, Anaïs, Eugénie, Marisol, GRAZZINI

SIREN 884090986Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

20/02/2022

Voir →