Codes de loi français

Article D312-176-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 89 > 54

La structure comporte au moins : 1° Une salle de soin avec une armoire sécurisée et un coffre ; 2° Un cabinet médical avec point d'eau ; 3° Un lieu de vie et de convivialité ; 4° Un office de restauration ; 5° Un lavabo et un cabinet de toilette par chambre

LEGIARTI000039343506

Lamentin 2e canton Nord, Le Lamentin 3e canton Est, Le Lorrain, Le Marigot, Le Marin, Le Morne-Rouge, Le Prêcheur, Le Robert 1er canton Sud, Le Robert 2e canton Nord, Le Vauclin, Les Anses-d'Arlet, Les Trois-Îlets, Macouba, Rivière-Pilote, Rivière-Salée

LEGIARTI000023587730

Dans un contexte aujourd'hui marqué par des bouleversements technologiques majeurs dans les modes d'exploitation des œuvres cinématographiques (salles, services de télévision, vidéo à la demande, DVD, exportation) et par une complexité croissante des

Article ANNEXE TABLEAU II

bureau des affaires financières. 44° Responsable de la notification aux comptables des arrêts rendus par la Cour des comptes. 45° Adjoint général au chef du service de la gestion intérieure. 46° Hôtesse d'accueil et responsable de la salle

Article Annexe I

Pour les oies et canards élevés pour la production de foies gras, si l'abattage a lieu dans une salle d'abattage à la ferme agréée, sur l'exploitation où a lieu le gavage, l'enregistrement des mentions prévues aux b et c du point 15 est remplacé par l'enregistrement

Article CH 10

. - Dans les installations de chauffage à air chaud, de ventilation ou de conditionnement d'air, l'air ne doit pas être repris dans les locaux présentant des risques particuliers d'indendie, notamment dans les chaufferies ou les salles de machines, sauf

Article Annexe 4

l'étiquette climat est la suivante : DÉSIGNATION DE LA CLASSE PLAGE DE CONSOMMATIONS (kgéqCO2/ m ². an) A B C D E F G iii) Autres bâtiments non mentionnés dans les deux précédents cas (par exemple : théâtres, salles

Article 4

Chaque session de formation doit regrouper au maximum 16 stagiaires en salle de cours et 4 stagiaires par véhicule.

Article Annexe

Il peut être amené à travailler en salle de contrôle, d'où il commande les appareils à distance. Les horaires de travail sont majoritairement de type posté ou en continu (2 × 8,3 × 8,5 × 8, etc.), plus rarement en journée.

Article Annexe 150-1.VII

Assurer le bon fonctionnement de la salle des machines pendant tout le prochain voyage. 6. Assurer correctement la propulsion et la conduite pendant tout le prochain voyage. 7.

LEGIARTI000034461330

NAY Bordeaux 0641561Z Collège Albert Camus MOURENX Caen 0140008H Collège Val-de-Souleuvre SOULEUVRE-EN-BOCAGE Caen 0140077H Collège Pierre-et-Marie Curie POTIGNY Caen 0140079K Collège Jean Vilar SAINT-SEVER-CALVADOS Caen 0140086T Collège Anne

LEGIARTI000050066316

Tour-d'Aigues 0841078R Lycée régional Montesquieu - Sorgues 0841086Z Collège de Cavaillon - Cavaillon 0841093G Lycée General et Technologique Lucie Aubrac - Bollène 0841099N Collège Victor Schoelcher - Sainte-Cécile-les-Vignes 0841116G Collège Anne

Article Annexe I bis

individuelle sur un parcours de référence comprenant 5 minutes de commentaires pédagogiques (évaluation individuelle des techniques et du comportement de conduite, mesure de la consommation de carburant) ; Temps n° 2 : 1 heure 30 minutes de formation en salle

Article Annexe 3

Le rôle et les obligations de l'exploitant ou de son représentant vis-à-vis des animateurs : Les règles contractuelles ; L'obligation de mettre à disposition : - une salle permettant l'installation du matériel audiovisuel, informatique et pédagogique.

Article 150-2.01

s] de rétention des hydrocarbures, des mélanges d'hydrocarbures et des résidus d'hydrocarbures) ; (2) Dispositifs d'élimination d'hydrocarbures, mélanges d'hydrocarbures ou résidus d'hydrocarbures ; (3) Présence d'hydrocarbures dans les fonds de la salle

Article Annexe

L'emploi s'exerce le plus souvent dans un atelier de production à proximité des machines ou dans un bureau situé près de l'atelier ou de la salle de contrôle.

Article D312-176-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 89 > 54

La structure comporte au moins : 1° Une salle de soin avec une armoire sécurisée et un coffre ; 2° Un cabinet médical avec point d'eau ; 3° Un lieu de vie et de convivialité ; 4° Un office de restauration ; 5° Un lavabo et un cabinet de toilette

Article L2321-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 31 > 28

Les dépenses obligatoires comprennent notamment : 1° L'entretien de l'hôtel de ville ou, si la commune n'en possède pas, la location d'une maison ou d'une salle pour en tenir lieu ; 2° Les frais de bureau et d'impression pour le service de la commune

Article ANNEXE I

-Eclairage et luminosité II. 2.1 A l'exception des espaces exclusivement dédiés au sommeil, aux sanitaires ou aux changes, des salles de jeux d'eau et des couloirs, les espaces d'accueil des enfants disposent d'une source de luminosité naturelle directe