- 16 839 90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 16 839 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 197 342 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin

Article Annexe II

—

Accès aux issues et quais de déchargement A partir de chaque voie engins ou aire de mise en station des moyens aériens est prévu un accès aux issues du bâtiment ou à l'installation par un chemin stabilisé de 1,8 mètre de large au minimum. 3.5.

Article TABLEAU A

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Cheminées dites économiques (Fabricant et marchand de). Chevaux (Loueur de). Chevaux (Tenant pension de). Cheveux (Marchand de). Chocolat (Marchand de) en détail. Cloches de toutes dimensions (Marchand de). Cloutier (Marchand) en détail en cuir.

LEGIARTI000050672754

—

Préaux 453880 6825746 2022_03_72-1 Pays de la Loire Sarthe 2022_LOT3_ZN_72_02 Saint-Ouen-en-Belin BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 9, rue de la Chapellerie 491315 6751912 2022_LOT3_ZN_72_02_S1 1 18, rue saint-mamert 491203 6751771 7 Chemin

Article Annexe I

—

Le débouché des cheminées doit être éloigné au maximum des habitations et ne pas comporter d'obstacles à la diffusion des gaz (chapeaux, chinois, etc.). 6.2.

Article 5

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douanes de l'Union et de l'article 200 du règlement délégué (UE) n° 2015/2446 ; 89° Décisions relatives à l'autorisation d'utiliser une déclaration de transit assortie d'exigences réduites en matière de données lors du transport de marchandises par chemin

Article 30

—

On entend par conditions maîtrisées, les conditions selon lesquelles une installation fonctionne de façon que les COV libérés par l'activité soient captés et émis de manière contrôlée, par le biais soit d'une cheminée, soit d'un équipement de réduction

Article Annexe I

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Le débouché des cheminées est éloigné au maximum des habitations et des bouches d'aspiration d'air frais et ne doit pas comporter d'obstacles à la diffusion des gaz (chapeaux chinois...).

LEGIARTI000033202169

—

Il use de ses droits de manière à n'entraver ni la navigation ni la circulation sur les chemins de halage et de contre-halage, sur les marchepieds et sur les francs-bords, il doit notamment prendre toutes les précautions nécessaires pour ne gêner en rien

Article Annexe (Sous-partie D)

—

Les passagers sont informés sur les points suivants, si nécessaire : i) Consignes d'interdiction de fumer ; ii) Dossiers de sièges et tablettes relevés ; iii) Emplacement des issues de secours ; iv) Emplacement et utilisation des marquages au sol du chemin

LEGIARTI000051600015

—

La carte indique des points de repère naturels et de civilisation (exemple : escarpements, falaises, dunes, villes, routes, chemins de fer, phares isolés). 12.8. Déclinaison magnétique La déclinaison magnétique est indiquée. 12.9.

Article Annexe I

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Etablissement du dispositif hydraulique depuis les engins A partir de chaque voie engins ou échelle est prévu un accès aux issues du bâtiment ou à l'installation par un chemin stabilisé d'1, 8 mètre de large au minimum.

Article Annexe I

—

Article Appendice

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Les plénums et les planchers techniques, d'une hauteur supérieure à 0,80 mètre dans lesquels une charge calorifique et fumigène chemine, sont équipés de détection incendie.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

véhicule de premiers secours à personnes des associations agréées de sécurité civile, véhicule d'intervention de sécurité des sociétés gestionnaires d'infrastructures électriques et gazières, du service de la surveillance de la Société nationale des chemins

Article ANNEXE 3

—

ESAT MOULIN VERT PH 8 513,41 8 513,41 ile de France 01-751 01-751 750800427 EHPAD AMITIE ET PAR PA 106 724,52 106 724,52 ile de France 01-751 01-751 750800435 EHPAD ND DES CHAMPS PA 317,58 317,58 ile de France 01-751 01-751 750800518 RESIDENCE CATHERINE

LEGIARTI000050986431

—

capacité Article R. 4231-9 Délivrance de titre de navigation Articles D. 4211-2 et D. 4221-1 à D. 4221-54 4 mois Autorisation de manifestation nautique Articles R. 4241-38 Autorisation de circuler ou stationner avec un véhicule sur les digues et chemins

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Jura : tout le département zone de sismicité modérée, sauf : – les cantons de Chemin, Dole-Nord-Est, Dole-Sud-Ouest, Gendrey, Montmirey-le-Château, Rochefort-sur-Nenon : zone de sismicité faible ; – les communes d'Asnans-Beauvoisin, Augerans, Balaiseaux

Article Annexe 2

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21117 Busseaut ; 21123 Buxerolles ; 21125 Cérilly ; 21129 Chambain ; 21134 Chamesson ; 21143 Channay ; 21149 Charrey-sur-Seine ; 21154 Châtillon-sur-Seine ; 21157 Chaugey ; 21159 La Chaume ; 21160 Chaume-lès-Baigneux ; 21161 Chaumont-le-Bois ; 21165 Chemin-d'Aisey

LEGIARTI000050672730

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6169416 2021_02_2B-02 Corse Haute-Corse 2021_LOT1_ZN_2B_01 U Salgetu/Saliceto BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR RD639_1 1218308 6164966 2021_LOT1_ZN_2B_01_S1 1 RD639_2 1218481 6165186 Village 1218536 6165072 Cuppiatellu 1218454 6164993 Chemin

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