Bureau d'études techniques Sogeti, B.P. n° 9, 387, rue des Champs, 76230 Bois-Guillaume. Société coopérative de travailleurs Thermibel (ex Robert-Fourel), 6, rue Beyle-Stendhal, 38000 Grenoble.

Article 3

—

Il peut notamment commercialiser les coupes de bois et autres produits tirés du domaine forestier ; 4° Concéder des activités, passer des baux et délivrer à des personnes publiques ou privées des autorisations d'occupation du domaine public.

Article 1

—

Type d'ancrages au sol Pieux en bois ou en métal, sans exclure la possibilité de scellements « béton » < 1 m2, sur des espaces très localisés et justifiée par les caractéristiques géotechniques du sol ou des conditions climatiques extrêmes.

Article Annexe 1

—

, scientifiques et techniques 8,92 % Hébergement et restauration 69,81 % Transports et entreposage 42,83 % Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique ainsi que d'autres produits minéraux non métalliques 90,94 % Travail du bois

Article Annexe 1

—

Quercus robur Chêne pédonculé Quercus suber Chêne-liège Salix caprea Saule marsault Sorbus aria Alisier blanc Sorbus aucuparia Sorbier des oiseleurs Sorbus torminalis Alisier torminal Ulmus minor Orme champêtre Anemone nemorosa Anémone des bois

Article Annexe

—

Transactions concernées A l'amont de la filière, le présent accord est applicable aux transactions entre les grossistes en quincaillerie et les négociants en bois et en matériaux de construction, d'une part, et les industriels de la quincaillerie, d'autre

Article Annexe

—

Il fabrique également la quincaillerie pour la menuiserie bois, tels les gonds, les pentures, les loquets et les targettes. Enfin, il fabrique et entretient ses outils tels que les burins et les pointerolles.

Article 384 A ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 27 > 34

Code général des impôts, annexe II

I. - Le redevable qui désire acquitter tout ou partie des droits dus par la remise d'immeubles en nature de bois et forêts ou espaces naturels pouvant être incorporés au domaine forestier de l'Etat mentionnés à l'article 1716 bis du code général des impôts

Article 281 F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 88 > 70

Code général des impôts, annexe III

habilité de la société de gestion de la société d'épargne forestière ; 2° Dans les autres cas, à la direction départementale des territoires ou à la direction départementale des territoires et de la mer du ou des départements du lieu de situation des bois

Article L513-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 16

Code rural (nouveau)

Chambres d'agriculture France peut être consulté par les personnes publiques mentionnées à l'alinéa précédent sur toutes les questions relatives à l'agriculture, à la valorisation de ses productions, à la filière forêt-bois, à la protection et au développement

Article R421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

Code du patrimoine

de Trianon) ; 9° Le musée des carrosses (annexe du musée des châteaux de Versailles et de Trianon) ; 10° Le musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille) - château de Saint-Germain-en-Laye ; 11° Le musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau

Article L151-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 42

Code rural (nouveau)

présent code ; 3° Entretien des canaux et fossés ; 4° et 5° (alinéas abrogés) ; 6° Irrigation, épandage, colmatage et limonage ; 7° Les travaux de débardage par câble et les travaux nécessaires à la constitution d'aires intermédiaires de stockage de bois

Article L341-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 92

Code forestier (nouveau)

vergers à châtaignes ; 3° Les opérations portant sur les taillis à courte rotation normalement entretenus et exploités, implantés sur d'anciens sols agricoles depuis moins de trente ans ; 4° Un déboisement ayant pour but de créer à l'intérieur des bois

Article L331-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 58 > 43

Code forestier (nouveau)

En cas de vente d'une propriété classée au cadastre en nature de bois et forêts et d'une superficie totale inférieure à 4 hectares, les propriétaires d'une parcelle boisée contiguë, tels qu'ils sont désignés sur les documents cadastraux, bénéficient d'un

LEGIARTI000043050815

—

DES CHARGES PRÉVU A L'ARTICLE 1er DU DÉCRET N° 2021-25 DU 13 janvier 2021 PORTANT CRÉATION DE L'EXAMEN DE CONFORMITÉ FISCALE - Tout d'abord, l'existence d'un FEC est étudiée en déterminant si l'entreprise entre dans l'obligation de remise du FEC : Le BOI-BIC-DECLA

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

verre, céramique. 225 Plasturgie, matériaux composites. 226 Papier, carton. 227 Energie, génie climatique (y compris énergie nucléaire, thermique, hydraulique ; utilités ; froid, climatisation, chauffage). 23 Génie civil, construction, bois

Article 6

—

produisant ou détenant des eaux-de-vie de Cognac pour le vieillissement à avancer le passage des produits distillés au cours de ladite campagne dans le compte de vieillissement " 2 " ou " 4 " au prorata de la durée effective du vieillissement sous bois

Article ANNEXE 2

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Du n° 2 de la rue de la Liberté jusqu'à la place de la Libération, puis le long de la rue de Forbach jusqu'à l'ouest de la parcelle 186, section 9, au carrefour formé par la rue de Forbach et la rue du Petit-Bois.

Article 3

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hybrides appartenant au genre Populus ssp., les exigences suivantes s'appliquent : a) Peupliers commercialisés en boutures : - boutures de moins de 50 cm pour la production de plançons en pépinières ou pour l'installation de taillis à courte rotation : - bois

Article TABLEAU C

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, avec plusieurs forges, ou deux hauts-fourneaux au bois, avec une seule forge 300 Plus de deux hauts-fourneaux au bois, avec une ou plusieurs forges 400 Deux hauts-fourneaux au bois 250 Un haut-fourneau au bois avec une fonderie 250 Un haut fourneau

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