DIVERSES PERSONNES QUI SE SOUMETTAIENT A LEURS EXAMENS; QU'A CETTE OCCASION LES DEUX PREVENUS - QUI NE SONT PAS TITULAIRES DU DIPLOME D'ETAT DE DOCTEUR EN MEDECINE - DIAGNOSTIQUAIENT DES AFFECTIONS DU CUIR

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société X... cuir et la société du 2 rue de Sault ont consenti à la société Beauté esthétique

Pour retenir que que la raideur modérée objectivée entre dans une fourchette du taux comprise entre 5 et 15%, à laquelle s'ajoute une gêne fonctionnelle dans la fesse et la cuisse gauche.

Magalie dans le but d'obtenir des faveurs de nature sexuelle, en l'espèce en lui posant la main sur la cuisse, en lui caressant la main et en lui tenant des propos de nature sexuelle ;- d'avoir à MAULEVRIER

51 766 euros correspondant à un crédit d'impôt pour les dépenses de recherche liées à l'élaboration de nouvelles collections exposées par les entreprises industrielles du secteur textile-habillement-cuir

La digestion du lait cru est radicalement différente de celle d’un lait cuit.

destinés aux hommes, la société Roban's n'ayant participé aux collections cuir homme qu'à compter de la collection printemps-été 2009 ; qu'il ne peut être reprochée à la société [...] de ne pas avoir

Dans son rapport du 6 mai 1993, le médecin mentionna les traces suivantes sur le corps de la requérante   : un œdème sur la partie antérieure de la cuisse droite, une lésion et un hématome de 4x5

Le certificat médical initial, établi le 4 septembre 2018 a mentionné « douleur cuisses, lésions des deux tendons quadricipitaux » et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 15 septembre 2018.

un mélange d'argile, de kaolin, de talc et de chamotte ; que cette barbotine était ensuite coulée dans des moules pour obtenir la forme du support désiré par le client de la société Ferro France puis cuite

En 2013 il était président de la SAS Comptoir international du cuir et de la SAS Martel soleil ameublement. Le 26 juin 2013 il a été licencié pour faute grave.

D..., le bureau de direction en acajou, le fauteuil de direction en cuir noir, les 4 fauteuils en cuir noir, les armoires en acajou, le tableau Léonard F... et l'ensemble des ordinateurs listés dans l'acte

D... et portant sur la reprise globale de parcelles issues de trois exploitations différentes, à savoir une surface de 31,54 hectares situés à Cuillé (Mayenne) précédemment exploitée par l’exploitation

pas à la méthode utilisée par la vérificatrice, mais est en désaccord sur le grammage retenu in fine pour la reconstitution du chiffre d’affaires ; il ressort de la pesée contradictoire que la viande cuite

C soutient qu'une paire de gants ainsi qu'une ceinture en cuir ont été perdues lors de son transfert du centre pénitentiaire de Nantes vers le centre pénitentiaire d'Alençon-Condé-sur-Sarthe.

E a été hospitalisé le 2 avril 1960 pour drainage chirurgical d'un " volumineux abcès profond de la cuisse droite ", sans qu'il ne soit fait mention de blessures par balles.

Le certificat médical initial faisait état d'un " traumatisme épule G,costale D,cuisse G avec dermarbraison épaule D ".

Une nouvelle hospitalisation a été justifiée par un abcès profond de la cuisse gauche.