Codes de loi français

Article Annexe 130-A.1

Plans et documents : - dispositif à gaz inerte ; - dispositif fixe à mousse sur le pont ; - dispositifs de dégagement des gaz, du balayage et du dégazage des citernes à cargaison et des autres systèmes de ventilation ; - dispositions relatives au lavage

Article Annexe 1

; 80635 Pont-Remy ; 80638 Potte ; 80639 Poulainville ; 80664 Rancourt ; 80669 Rethonvillers ; 80674 Rivery ; 80677 Roisel ; 80685 Roye ; 80694 Sailly-le-Sec ; 80714 Saint-Quentin-la-Motte-Croix-au-Bailly ; 80718 Saint-Sauveur ; 80725 Salouël ; 80741

Article 223 a-II-1/10

Lorsqu'il est proposé d'installer des ponts, des doubles coques ou des cloisons longitudinales qui, sans être étanches, sont de nature à retarder sérieusement l'envahissement de l'eau, il faut tenir compte de la mesure dans laquelle ces dispositions sont

Article 211-1.02

Doivent y figurer toutes les ouvertures donnant dans les espaces fermés (espaces sous pont principal, superstructures et roufs fermés) telles que prises d'air diverses, tuyaux de dégagement d'air, portes, panneaux,... avec leur position réelle et leurs

Article ANNEXE C

Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris ; Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne ; Ecole Nationale Supérieure de la Métallurgie et de l'Industrie des Mines de Nancy ; Ecole Centrale des Arts et Manufactures Ecole Nationale des Ponts

LEGIARTI000050190809

Port de Longueil-Sainte-Marie Oise Du PK 079,675 au PK 080,250 Port de Pont-Sainte-Maxence Oise Du PK 068,700 au PK 069,000 Port de Saint-Leu-d'Esserent Oise

Article 2

particulières : 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Saint-Jean-de-Losne, entre les P.K. 214,3 et 215,5 ; 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Chalon-sur-Saône, entre les P.K. 139 et 142,5 ; 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Mâcon par le pont

Article Table 1

B-15 A-60 A-0 B-15 B-15 B-15 B-15 A-0 A-15 A-30 A-0 A-30 Postes d'évacuation et échappées extérieures (4) A-0 A d b A d b A d b A d A-0 A-60 b A-60 b A-60 b A-60 b Espaces de ponts

Article 226-3.24

Le circuit de distribution ne doit pas, autant que possible, passer à l'intérieur de locaux situés sous le pont de travail.

Article 6

énergie ", y compris, le cas échéant, une période de stage statutaire ne pouvant excéder une durée d'une année. 3° Aux ouvriers des parcs et ateliers régis par le décret n° 65-382 du 21 mai 1965 modifié relatif aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts

Article 228-5.17

d'incendie principales, soit entraînées par une génératrice autonome, qui peut être la génératrice de secours visée à l'article 228-5.03, de capacité suffisante placée à un endroit sûr en dehors de la chambre des machines et de préférence au-dessus du pont

Article 9

Bayeux Pont-l'Evêque Lisieux Falaise Vire Calvados. Aurillac Saint-Flour Cantal. Angoulême Charente. Saintes Saint-Jean-d'Angely Marennes La Rochelle Rochefort Charente-Infér. Saint-Amand Bourges Cher. Tulle Brives Corrèze.

Article 221-III/22

Ces brassières de sauvetage doivent être arrimées bien en évidence sur le pont ou aux postes de rassemblement. 2.2 Lorsque les brassières de sauvetage destinées aux passagers sont arrimées dans des cabines éloignées des chemins qui permettent d'accéder

Article 223 a-II-2/07

Ces emplacements doivent être accessibles depuis le pont découvert dans de bonnes conditions de sécurité. 7.

Article 228-5.35

du compartiment qui contient les pompes d'incendie principales, soit entraînées par une génératrice autonome, qui peut être une génératrice de secours, de capacité suffisante placée en dehors de la chambre des machines et de préférence au-dessus du pont

Article 214-2-03

Pour accéder d'une plate-forme ou d'un pont à un engin de levage pivotant ou roulant, les dispositions suivantes doivent être prises. 6.1.

Article ANNEXE I

: : : Argentan : Athis-de-l'Orne, Briouze, : : : : Flers, Messei, : : : : Putange-Pont-Ecrepin, : : :

Article 221-II-1/03-10

fonction d'objectifs applicables aux vraquiers et aux pétroliers. 1 La présente règle s'applique aux pétroliers d'une longueur égale ou supérieure à 150 mètres et aux vraquiers d'une longueur égale ou supérieure à 150 mètres construits avec un seul pont

Article 223 a-II-2/31

Il convient d'installer dans tous les locaux d'habitation, locaux de service et postes de sécurité ainsi que sur tous les ponts découverts un système de haut-parleurs ou tout autre dispositif efficace de communication.