AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_1909283_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Le 17 novembre 2017, lors d'une consultation avec un praticien du service de médecine physique et de réadaptation du centre hospitalier de Roubaix et un praticien podo-orthopédiste visant à un essayage
Source officiellecr
6137251bcd5801467741b090
2 juin 1999
2 juin 1999
B... et Mme A... indiquent que Michel Z... est venu environ 2 mois plus tard avec une autre personne récupérer les affaires ; qu'il a, à l'occasion, essayé de leur vendre le lit 7 000 francs, ce qu'ils
Source officiellecr
613725e6cd5801467742169c
7 juin 2001
7 juin 2001
avait demandé de se déshabiller et avait procédé à des attouchements sur sa poitrine et sur son sexe ; qu'il s'était à moitié déshabillé, l'avait couchée sur le lit, s'était couché sur elle et avait essayé
Source officiellecr
613725dfcd58014677421285
12 décembre 2000
12 décembre 2000
porté des coups ; qu'elle même a reconnu lors de son audition du 6 mars 1997 " comme j'ai reçu des coups, j'en ai donné aussi, mais je ne sais pas à qui " et " ma soeur et moi sommes intervenues pour essayer
Source officiellecr
6137264fcd58014677424919
19 janvier 2005
19 janvier 2005
chercher du linge et l'avoir recouverte parce qu'elle dormait nue ; qu'Angélique X... maintenait que son beau-père venait parfois la regarder endormie et qu'au cours du mois de janvier 2001, il aurait essayé
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
651fa5afc601f08318991901
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[M] le 2 novembre 2018, avec ce commentaire : 'essayez de remplir ce magnifiiike fichier'. Par ailleurs, le 6 septembre 2018, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616318b9e0639f4f1a04a4c0
10 novembre 2011
10 novembre 2011
Essayez donc sur vous-même pour voir !
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00525
2 mars 2011
2 mars 2011
d'expliquer pourquoi les autres collaborateurs arrivaient à réaliser des performances sur ces ventes et que vous-même, vous n'enregistriez que de biens maigres résultats, vous avez répondu que vous essayez
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e6d0
18 juillet 1968
18 juillet 1968
CHIRURGIEN-DENTISTE; MAIS ATTENDU QU'EN L'ETAT DE CES MOTIFS, A LA FOIS INOPERANTS ET INCERTAINS, LA COUR D'APPEL N'A PAS LEGALEMENT JUSTIFIE SA DECISION; QU'EN EFFET LA PRISE D'EMPREINTES, L'ESSAYAGE
Source officiellecr
613724f1cd58014677419ac4
28 avril 1987
28 avril 1987
Weil, Ted Lapidus ou Paco Rabanne, assure un service inférieur à celui fourni, par l'ensemble des magasins du réseau constitué par la société J. qui invoque "des prestations multiples" telles que "l'essayage
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90da3
9 décembre 2013
9 décembre 2013
de nationalité Tunisienne née le 01 Juillet 1936 à ESSALEN (TUNISIE) Profession : Retraitée, demeurant...-87100 LIMOGES N'ayant pas constitué avocat, bien que régulièrement assigné INTIMES
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9897
29 octobre 1992
29 octobre 1992
puisqu'elle n'a pas empêché nombre d'Irlandaises d'aller encore se faire avorter à l'étranger - les éléments recueillis donnent à penser que l'injonction a créé un risque pour la santé de ces femmes, qui essayent
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-11623
4 avril 2017
4 avril 2017
Les intéressés n’ont pas non plus avancé d’éléments indiquant que l’un d’entre eux avait déjà essayé d’entamer la procédure judiciaire hongroise qui aurait pu leur permettre d’obtenir pareil médicament
Source officiellecr
6137259acd5801467741f206
27 mai 1997
27 mai 1997
pénal, 198, 215, 591 à 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "aux motifs que "Laurence X... déclarait également que lorsqu'ils habitaient à Z... son père avait essayé
Source officielleciv2
613724b7cd58014677417c71
14 juin 2006
14 juin 2006
X... a pris sa retraite à compter du 1er avril 1992, après que la société ESEM, dont il était le gérant, a eu déclaré sa cessation de paiement le 25 mars 1992, faisant suite à une liquidation amiable intervenue
Source officiellesoc
61372514cd5801467741acfd
23 mai 2007
23 mai 2007
antérieures au licenciement, que peu importe qu'elles soient antérieures à la mise en place de la procédure de licenciement, que dès lors, l'employeur a rempli son obligation de reclassement puisqu'il a essayé
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007644081
19 juin 1974
19 juin 1974
DECEMBRE 1969, LE CHALUTIER "BROCELIANDE" A COULE AU POSTE OU LE COMMANDANT DU PORT DE NICE AVAIT DU LE FAIRE AMARRER EN RAISON DES NECESSITES DU TRAFIC MARITIME ; QUE SON PROPRIETAIRE, LE SIEUR X..., A ESSAYE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0229DEC004700099
29 février 2000
29 février 2000
le 16 mai 1994, cinq concernèrent l’audition des parties ou de témoins, six furent reportées d’office, une le fut en raison de l’absence du défendeur et six à la demande des parties, dont deux afin d’essayer
Source officiellecr
6079a8129ba5988459c4bc72
30 janvier 1979
30 janvier 1979
AVAIT ESSAYE LE VEHICULE SANS SIGNALER LE MOINDRE VICE, FAISAIT VALOIR QUE, S'AGISSANT D'UN VICE MINEUR APPARU POSTERIEUREMENT A LA VENTE, LA RESPONSABILITE DU VENDEUR NE SAURAIT ETRE INVOQUEE " ; ATTENDU
Source officiellesoc
61372166cd580146773f36bb
27 septembre 1990
27 septembre 1990
Maurice Y..., demeurant lotissement de Mouzimpré à Essay-les-Nancy (Meurthe-et-Moselle), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officiellePage 45 sur 421