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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_1909283_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Le 17 novembre 2017, lors d'une consultation avec un praticien du service de médecine physique et de réadaptation du centre hospitalier de Roubaix et un praticien podo-orthopédiste visant à un essayage

Source officielle
CC

cr

6137251bcd5801467741b090

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

B... et Mme A... indiquent que Michel Z... est venu environ 2 mois plus tard avec une autre personne récupérer les affaires ; qu'il a, à l'occasion, essayé de leur vendre le lit 7 000 francs, ce qu'ils

Source officielle
CC

cr

613725e6cd5801467742169c

Cassation

7 juin 2001

7 juin 2001

avait demandé de se déshabiller et avait procédé à des attouchements sur sa poitrine et sur son sexe ; qu'il s'était à moitié déshabillé, l'avait couchée sur le lit, s'était couché sur elle et avait essayé

Source officielle
CC

cr

613725dfcd58014677421285

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

porté des coups ; qu'elle même a reconnu lors de son audition du 6 mars 1997 " comme j'ai reçu des coups, j'en ai donné aussi, mais je ne sais pas à qui " et " ma soeur et moi sommes intervenues pour essayer

Source officielle
CC

cr

6137264fcd58014677424919

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

chercher du linge et l'avoir recouverte parce qu'elle dormait nue ; qu'Angélique X... maintenait que son beau-père venait parfois la regarder endormie et qu'au cours du mois de janvier 2001, il aurait essayé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

651fa5afc601f08318991901

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[M] le 2 novembre 2018, avec ce commentaire : 'essayez de remplir ce magnifiiike fichier'. Par ailleurs, le 6 septembre 2018, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616318b9e0639f4f1a04a4c0

Appel

10 novembre 2011

10 novembre 2011

Essayez donc sur vous-même pour voir !

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00525

Cassation

2 mars 2011

2 mars 2011

d'expliquer pourquoi les autres collaborateurs arrivaient à réaliser des performances sur ces ventes et que vous-même, vous n'enregistriez que de biens maigres résultats, vous avez répondu que vous essayez

Source officielle
CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e6d0

Cassation

18 juillet 1968

18 juillet 1968

CHIRURGIEN-DENTISTE; MAIS ATTENDU QU'EN L'ETAT DE CES MOTIFS, A LA FOIS INOPERANTS ET INCERTAINS, LA COUR D'APPEL N'A PAS LEGALEMENT JUSTIFIE SA DECISION; QU'EN EFFET LA PRISE D'EMPREINTES, L'ESSAYAGE

Source officielle
CC

cr

613724f1cd58014677419ac4

Cassation

28 avril 1987

28 avril 1987

Weil, Ted Lapidus ou Paco Rabanne, assure un service inférieur à celui fourni, par l'ensemble des magasins du réseau constitué par la société J. qui invoque "des prestations multiples" telles que "l'essayage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90da3

Appel

9 décembre 2013

9 décembre 2013

de nationalité Tunisienne née le 01 Juillet 1936 à ESSALEN (TUNISIE) Profession : Retraitée, demeurant...-87100 LIMOGES N'ayant pas constitué avocat, bien que régulièrement assigné INTIMES

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9897

Admin. suprême

29 octobre 1992

29 octobre 1992

puisqu'elle n'a pas empêché nombre d'Irlandaises d'aller encore se faire avorter à l'étranger - les éléments recueillis donnent à penser que l'injonction a créé un risque pour la santé de ces femmes, qui essayent

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-11623

Admin. suprême

4 avril 2017

4 avril 2017

Les intéressés n’ont pas non plus avancé d’éléments indiquant que l’un d’entre eux avait déjà essayé d’entamer la procédure judiciaire hongroise qui aurait pu leur permettre d’obtenir pareil médicament

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f206

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

pénal, 198, 215, 591 à 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "aux motifs que "Laurence X... déclarait également que lorsqu'ils habitaient à Z... son père avait essayé

Source officielle
CC

civ2

613724b7cd58014677417c71

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

X... a pris sa retraite à compter du 1er avril 1992, après que la société ESEM, dont il était le gérant, a eu déclaré sa cessation de paiement le 25 mars 1992, faisant suite à une liquidation amiable intervenue

Source officielle
CC

soc

61372514cd5801467741acfd

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

antérieures au licenciement, que peu importe qu'elles soient antérieures à la mise en place de la procédure de licenciement, que dès lors, l'employeur a rempli son obligation de reclassement puisqu'il a essayé

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007644081

Admin. suprême

19 juin 1974

19 juin 1974

DECEMBRE 1969, LE CHALUTIER "BROCELIANDE" A COULE AU POSTE OU LE COMMANDANT DU PORT DE NICE AVAIT DU LE FAIRE AMARRER EN RAISON DES NECESSITES DU TRAFIC MARITIME ; QUE SON PROPRIETAIRE, LE SIEUR X..., A ESSAYE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0229DEC004700099

Admin. suprême

29 février 2000

29 février 2000

le 16 mai 1994, cinq concernèrent l’audition des parties ou de témoins, six furent reportées d’office, une le fut en raison de l’absence du défendeur et six à la demande des parties, dont deux afin d’essayer

Source officielle
CC

cr

6079a8129ba5988459c4bc72

Cassation

30 janvier 1979

30 janvier 1979

AVAIT ESSAYE LE VEHICULE SANS SIGNALER LE MOINDRE VICE, FAISAIT VALOIR QUE, S'AGISSANT D'UN VICE MINEUR APPARU POSTERIEUREMENT A LA VENTE, LA RESPONSABILITE DU VENDEUR NE SAURAIT ETRE INVOQUEE " ; ATTENDU

Source officielle
CC

soc

61372166cd580146773f36bb

Cassation

27 septembre 1990

27 septembre 1990

Maurice Y..., demeurant lotissement de Mouzimpré à Essay-les-Nancy (Meurthe-et-Moselle), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle

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