FEDERAL MONSIEUR ROBERT XD... ... 20E V. Z. W MANSLANDSE MILIEU AKTIE ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EN HUMBOURG' REPRESENTEE PAR MONSIEUR FULLENCERS ROBERT BREINSTRAAT 11 - ...

Par un mémoire enregistré le 21 septembre 2021, la commune d’Anse, représentée par Me Gautier, a présenté des observations en réponse à ce moyen d’ordre public.

Robert A..., domiciliés tous deux à la société Le Goya, société en nom collectif, Place d'Espagne, 64000 Pau, 5 / de la société en nom collectif Le Goya, dont le siège est ..., défendeurs à la

Robert X..., demeurant ... (10e), en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1990 par la cour d'appel de Douai (1re chambre civile), au profit : 1°/ de la société à responsabilité limitée SERTIM,

Jugement prononcé sur le siège à l'audience du 28/10/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Robert MARTIN, Président, assisté de Maître Quitterie MANDRON RIVIERE, greffier associée

Robert, Y...

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 19 janvier 1990, qui, pour délit d'ingérence, l'a condamné à 13 mois d'emprisonnement avec sursis, à une amende de 117

l'accusé Bruno Y... estil coupable d'avoir à Moulins, le 21 avril 1987,... sciemment recelé un véhicule automobile BX citroën frauduleusement soustrait par Cyrille A... et José X... au préjudice de Robert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Robert Z..., 2°/ Madame Nicole, Anne-Marie, Louise

Porte d'Aubervilliers à Paris (18ème), 3°/ de Monsieur Robert C..., demeurant ... (10ème), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation

Robert X..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4°) de M. Jacques X..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 5°) de Mme veuve Jacques X..., demeurant ...

Robert, demeurant à Sant-Georges d'Oléron (Charente-Maritime), ... ; 17°)- Madame J... épouse de Monsieur Y..., demeurant à Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise), ... ; 18°)- Madame S...

Robert Z..., demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1987 par la cour d'appel d'Amiens (Chambre des expropriations), au profit du CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES

Robert, Antonin, Adrien A..., demeurant à Toulon (Var), Immeuble Le Betty, rue du Docteur Perrimond, défendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° E 87-15.049 formé par les consorts A... et M

Robert, Emmanuel, Gabriel A..., demeurant à Marseille (1er) (Bouches-du-Rhône), 3 cours d'Estienne d'Orves, 2°) de M.

Robert X..., demeurant chez M.

Robert Y..., 2 / Mme Marie-Louise X..., épouse Y..., demeurant ensemble Le Paget, 01750 Replonges, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1997 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 09 Avril 2008, devant : Monsieur GAUTHIER, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame HAUGUEL, greffière présente à