Le retrait entraîne de plein droit l'annulation des parts ou actions correspondant aux lots attribués en propriété et la réduction corrélative du capital social.

Article R5124-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 46

Code de la santé publique

déménagement sur un même site d'un établissement pharmaceutique disposant du statut de fabricant prévu au 1° de l'article R. 5124-2 ou d'importateur prévu au 2° de l'article R. 5124-2, lorsque les activités de ceux-ci sont limitées à la libération des lots

Article L3212-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 77

Code de la commande publique

Au sens du présent 8°, la notion de programme inclut le matériel pour programme à l'exclusion du matériel technique ; 9° Les services d'exploitation de la loterie attribués à un opérateur économique sur la base d'un droit exclusif.

LEGIARTI000038929350

—

Section 2 Les Bailleurs peuvent souscrire un contrat individuel par lot ou un contrat groupe, incluant la gestion de plusieurs lots.

Article 2

—

113 814 Landes 0,488416 31 947 87 758 Loir-et-Cher 0,429212 31 699 153 617 Loire 1,236954 49 154 205 729 Haute-Loire 0,250635 33 334 47 955 Loire-Atlantique 1,823800 39 136 612 870 Loiret 1,179758 11 948 198 855 Lot

LEGIARTI000026312943

—

223 730 44 448,64 39 Jura 271 680 9 868,03 40 Landes 392 592 14 259,83 41 Loir-et-Cher 338 503 12 295,19 42 Loire 763 867 27 745,38 43 Haute-Loire 231 066 8 392,84 44 Loire-Atlantique 1 301 325 47 267,06 45 Loiret 672 142 24 413,72 46 Lot

Article 1

—

Hauts-de-Seine 1 Hérault 8 Ille-et-Vilaine 15 Indre 7 Indre-et-Loire 9 Isère 20 Jura 14 La Réunion 13 Landes 18 Loir-et-Cher 11 Loire 5 Loire-Atlantique 14 Loiret 13 Lot

LEGIARTI000050672718

—

2 Occitanie Hérault 2020_AM_34_02 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Fau 697596 6288436 2020_AM_34_02_S1 1 Saint Amans de Mounis, Le Basset 696314 6287656 La Baraquette 695178 6287363 La Salesse 694366 6287006 2020_bis_46-1 Occitanie Lot

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

LOT. Dordogne Sur tout son cours. Depuis Meyronnes jusqu'à la limite du département de la Dordogne. Voir au département de la Gironde. Lot Sur tout son cours dans le département. Néant. LOT-ET-GARONNE.

Article Annexe A

—

Dans ce cas, le lot supplémentaire ne peut être mis en place qu'après le résultat négatif des fonds de boîtes de livraison des premières livraisons.

Article Annexe

—

La notion de lot devra être clairement définie tout au long du schéma de vie.

Article (45 à 50)

—

47 D 656E D 656 ESTILLAC D 931 ESTILLAC 47 D 119 D 930 FEUGAROLLES D 656 LE PASSAGE 47 D 930 D 119 FEUGAROLLES D 655 LAVARDAC 47 D 666 D 911 GRANGES-SUR-LOT

Article Annexe VI

—

https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/parcelles-cadastrales https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/rechercherParReferenceCadastrale.do Identification de ou des parties de bâtiments (Cas 1 à 3)-Numéro (s) de Lot (s) Importation via API possible

Article 56-3-1

—

. - Les fabricants s'assurent que leurs produits portent un numéro de type, de lot ou de série, ou un autre élément permettant leur identification ou, lorsque la taille ou la nature du produit ne le permet pas, que les informations requises figurent sur

Article Annexe

—

Il réceptionne les matériaux et le matériel, gère les interfaces techniques avec les autres lots et vérifie que le chantier se déroule dans le respect des règles de sécurité individuelles et collectives et, s'il existe, en application du plan particulier

Article Annexe I

—

Désignation et situation du ou des lots de copropriété : .......... Type de bâtiment : ☐ ☐ Nature du gaz distribué : ☐ ☐ ☐ Distributeur de gaz : ..........

Article Annexe Haute-Garonne à Lot-et-G.

—

vulnérables C 1 10 Chargé de l'instruction des dossiers aide personnalisée au logement-unité hébergement et logement adapté-service insertion et protection des personnes vulnérables C 1 10 Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture (2) de Lot-et-Garonne

Article Annexe

—

Il prévoit tous les moyens nécessaires à la pose (humains, matériels et matériaux), prépare les interventions des poseurs, planifie les livraisons sur chantiers, effectue des relevés de mesures, réceptionne les supports réalisés par le lot gros œuvre

Article R543-171-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 16 > 17

Code de l'environnement

. – Les fabricants s'assurent que leur équipement électrique et électronique porte un numéro de type, de lot ou de série, ou un autre élément permettant son identification ou, lorsque la taille ou la nature de l'équipement électrique et électronique ne

Article 120

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 34

Code général des impôts

celui-ci ; 7° Les intérêts, arrérages, et tous autres produits de rentes, obligations et autres effets publics des gouvernements étrangers ainsi que des corporations, villes, provinces étrangères et de tout autre établissement public étranger ; 8° Les lots

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