Jean-François Poncet, juge, M. Patrick Gautier, président, M. Jean-Michel Russo, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

ET DE MME JEANNE X... ; QUE CETTE DERNIERE, APRES AVOIR MIS AU MONDE, LE 20 NOVEMBRE 1970, UN FILS A... JEAN MICHEL, A DONNE NAISSANCE LES 29 OCTOBRE 1971 ET 3 MARS 1973 A DEUX AUTRES Z...

Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, M. Laurent Pfeiffer, juge, M. Vincent Tricon, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Jean-Michel, - X... Olivier, - Y...

Jean-Michel Russo, juge-commissaire suppléant, est favorable à la poursuite de la période d'observation.

Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, Mme Pascale Cholmé, juge, M. Jean-Luc Bour, juge, assistés de Mme Dalila Bachtarzi, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, Mme Pascale Cholmé, juge, M. Jean-Luc Bour, juge, assistés de Mme Dalila Bachtarzi, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, Mme Pascale Cholmé, juge, M. Jean-Luc Bour, juge, assistés de Mme Dalila Bachtarzi, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, Mme Pascale Cholmé, juge, M. Jean-Luc Bour, juge, assistés de Mme Dalila Bachtarzi, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 23 mai 1990, qui, infirmant l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa

Jean-Michel TREHET, juge M.

A..., et l'un et l'autre ont réaffirmé à l'audience qu'ils n'avaient pas conservé souvenir de leur départ du domicile de Jean-Michel A... et qu'ils ignoraient lequel d'entre eux conduisait au moment de

Jean-Michel X..., demeurant ... ; M.

Jean-Michel X..., demeurant ..., tendant à ce que le Conseil d'Etat annule un jugement du 13 octobre 1988 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant, d'une part, à l'annulation

Numéro de minute : 25/15 Syndicat Syndicat CGT des salariés de DHL International Exp ress pris en la personne de son Secrétaire en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Jean-michel

TOURRET, avocat au barreau de CUSSET/VICHY Mme [B] [I] Représentant : Me Emmanuel TOURRET, avocat au barreau de CUSSET/VICHY APPELANTS Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD Représentant : Me Jean-michel

Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, M. Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Philippe Bontemps, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Jean-Michel Russo, juge, M. Laurent Pfeiffer, juge, M. Vincent Tricon, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, M. Laurent Pfeiffer, juge, M. Vincent Tricon, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. Signé électroniquement parte du jugement est signée par M.

Jean-Michel X..., demeurant ... ; M.