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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd9487b

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Notamment, le chiffre d'affaires de la société Solandis a été de 22.894 kilo€ sur l'exercice 2017 (1er janvier au 31 décembre) contre 22.269 kilo€ en 2016 et son résultat net après impôt de 266.000€ en

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00110

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Z... aurait contribué de manière certaine à la survenance du dommage la société Labastère 64 soutenant, sans être utilement contredite sur ce point, que le poids maximal de 750 kilos pouvant être supporté

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00998

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

D'autre part, j'ai bien noté ton problème de stocks avec la marque ELUX sur des produits équivalents, exemple la 8 kilos chez Boulanger à 399 quand la même bloc b599 en stock et qu'une 7 kg 1200 trs se

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02589

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

vernis et y avait, en outre, stocké de nombreux meubles contrefaisants ; qu'il est également constant que l'activité délictueuse a continué après son décès, un achat complémentaire de cent dix-huit kilos

Source officielle
CC

cr

613725f6cd58014677421e40

Cassation

4 février 2003

4 février 2003

1,5 tonnes de graisses réincorporées dans le circuit de fabrication par jour" ; iI a également déclaré : " depuis votre dernier passage, nous avons évacué les boues de station d'épuration, pour 15 580 kilos

Source officielle
CC

cr

6137256bcd5801467741d90a

Cassation

20 décembre 1995

20 décembre 1995

réglementation nouvelle plus douce s'applique immédiatement aux faits commis avant sa mise en vigueur ; qu'en l'espèce, l'arrêté du 14 octobre 1991 permet l'utilisation de sel nitrité à hauteur de 20 g par kilo

Source officielle
CC

cr

613725afcd5801467741fc39

Cassation

5 novembre 1996

5 novembre 1996

qui, compte tenu de la quantité de concentré utilisé dans chaque litre de peinture à savoir, selon le brevet Artilin lui-même, 5 à 10% en poids, établissait que les peintures Artilin contenaient, par kilo

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424bfb

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

D... indique que le poids ne dépassait pas 5 kilos en raison de son utilisation sur échafaudage ; que le manquement à leurs obligations est caractérisé et d'autant plus grave qu'il concernait la protection

Source officielle
CC

cr

Gouvernement du Portugalc/Afonso X

6137269ccd58014677427047

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

l'instruction (cf. mémoire du 29 novembre 2005, p. 12) que tel était le cas le concernant, puisque, depuis le début de son incarcération jusqu'à l'audience du 30 novembre 2005, il avait déjà perdu 20 kilos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00436

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

sa demande au titre du harcèlement moral, le salarié faisait valoir que la dégradation de ses conditions de travail qu'il avait subie avait nui à son état de santé puisqu'il avait perdu plus de dix kilos

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0515DEC002093313

Admin. suprême

15 mai 2018

15 mai 2018

    Le 3 mars 2005, les douaniers de l’aéroport de Fort-de-France découvrirent plus de douze kilos de cocaïne dans les bagages de deux   passagères.

Source officielle
CA

3ème chambre

64a9002c03029105dbedc45e

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

de 5 francs dite « la semeuse » de 29 millimètres de diamètre, 12 grammes, argent 835 millièmes, frappées entre 1959 et 1969, démonétisées par arrêté du 20 février 1980 dont la valeur équivaut à 19 kilos

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6788279cc21c0e53e790d4a4

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Elle a également un colon irritable, des gonalgies gauche en relation avec une gonarthrose elle-même secondaire à une subluxation rotulienne, une surcharge pondérale, prise de plus de 40 kilos en 10 ans

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300233

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

pour la livraison, la fabrication et le montage de la charpente métallique pour un prix total HT de 5.800.000 Fr sur la base d'une quantité de 565.000 kg d'acier ; qu'elle a aussi précisé les prix au kilo

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00395

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

aux conditions générales de transport figurant au dos de la lettre de voiture, et d'après lesquelles, elle n'est tenue par l'article 6 qu'"aux seules pertes directes et à l'intérieur des limites par kilo

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fca342fc931aa2c7eb69eed

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

9 à 12 : « Hormis les postes en Direction Régionale ou au service administratif du Siège Social ou de RUNGIS, tous les postes comportent du port de charges et de la manutention supérieure à 10 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00002

Cassation

19 février 2019

19 février 2019

également fait état dans son ordonnance de soit-communiqué, d'un appel téléphonique reçu le 12 mai 2017 du SDPJ 93 l'informant de la possible implication de l'intéressé dans le transport d'environ un kilo

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202150

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

postures dans l'exercice de ses fonctions telles que flexion du tronc, bras levés, bras tendus, torsion du corps, avec soulèvement et manipulation de colis ou caisse d'un poids entre 200 grammes 50 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05697

Cassation

29 novembre 2016

29 novembre 2016

apos;en termes géographiques puisque touchant le grand Est de la France ; qu'impliquant un grand nombre de consommateurs, 2 700 contacts ayant été recensés ; que les enquêteurs ont évalué à 24,5 kilos

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2204666_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

consciencieux, a pu, à certaines occasions et comme le reconnaît d’ailleurs l’administration, aider à brancarder des patients et à porter des charges, parfois lourdes (appareils respiratoires de 10 kilos

Source officielle

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