CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd9487b
23 janvier 2020
Notamment, le chiffre d'affaires de la société Solandis a été de 22.894 kilo€ sur l'exercice 2017 (1er janvier au 31 décembre) contre 22.269 kilo€ en 2016 et son résultat net après impôt de 266.000€ en
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00110
28 février 2017
Z... aurait contribué de manière certaine à la survenance du dommage la société Labastère 64 soutenant, sans être utilement contredite sur ce point, que le poids maximal de 750 kilos pouvant être supporté
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00998
4 mai 2017
D'autre part, j'ai bien noté ton problème de stocks avec la marque ELUX sur des produits équivalents, exemple la 8 kilos chez Boulanger à 399 quand la même bloc b599 en stock et qu'une 7 kg 1200 trs se
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02589
14 juin 2016
vernis et y avait, en outre, stocké de nombreux meubles contrefaisants ; qu'il est également constant que l'activité délictueuse a continué après son décès, un achat complémentaire de cent dix-huit kilos
613725f6cd58014677421e40
4 février 2003
1,5 tonnes de graisses réincorporées dans le circuit de fabrication par jour" ; iI a également déclaré : " depuis votre dernier passage, nous avons évacué les boues de station d'épuration, pour 15 580 kilos
6137256bcd5801467741d90a
20 décembre 1995
réglementation nouvelle plus douce s'applique immédiatement aux faits commis avant sa mise en vigueur ; qu'en l'espèce, l'arrêté du 14 octobre 1991 permet l'utilisation de sel nitrité à hauteur de 20 g par kilo
613725afcd5801467741fc39
5 novembre 1996
qui, compte tenu de la quantité de concentré utilisé dans chaque litre de peinture à savoir, selon le brevet Artilin lui-même, 5 à 10% en poids, établissait que les peintures Artilin contenaient, par kilo
61372655cd58014677424bfb
25 mars 2003
D... indique que le poids ne dépassait pas 5 kilos en raison de son utilisation sur échafaudage ; que le manquement à leurs obligations est caractérisé et d'autant plus grave qu'il concernait la protection
Gouvernement du Portugalc/Afonso X
6137269ccd58014677427047
26 avril 2006
l'instruction (cf. mémoire du 29 novembre 2005, p. 12) que tel était le cas le concernant, puisque, depuis le début de son incarcération jusqu'à l'audience du 30 novembre 2005, il avait déjà perdu 20 kilos
soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00436
6 mai 2025
sa demande au titre du harcèlement moral, le salarié faisait valoir que la dégradation de ses conditions de travail qu'il avait subie avait nui à son état de santé puisqu'il avait perdu plus de dix kilos
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0515DEC002093313
15 mai 2018
    Le 3 mars 2005, les douaniers de l’aéroport de Fort-de-France découvrirent plus de douze kilos de cocaïne dans les bagages de deux   passagères.
3ème chambre
64a9002c03029105dbedc45e
7 juillet 2023
de 5 francs dite « la semeuse » de 29 millimètres de diamètre, 12 grammes, argent 835 millièmes, frappées entre 1959 et 1969, démonétisées par arrêté du 20 février 1980 dont la valeur équivaut à 19 kilos
CTX PROTECTION SOCIALE
6788279cc21c0e53e790d4a4
10 janvier 2025
Elle a également un colon irritable, des gonalgies gauche en relation avec une gonarthrose elle-même secondaire à une subluxation rotulienne, une surcharge pondérale, prise de plus de 40 kilos en 10 ans
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300233
15 mars 2018
pour la livraison, la fabrication et le montage de la charpente métallique pour un prix total HT de 5.800.000 Fr sur la base d'une quantité de 565.000 kg d'acier ; qu'elle a aussi précisé les prix au kilo
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00395
9 mai 2018
aux conditions générales de transport figurant au dos de la lettre de voiture, et d'après lesquelles, elle n'est tenue par l'article 6 qu'"aux seules pertes directes et à l'intérieur des limites par kilo
1re chambre sociale
5fca342fc931aa2c7eb69eed
25 novembre 2020
9 à 12 : « Hormis les postes en Direction Régionale ou au service administratif du Siège Social ou de RUNGIS, tous les postes comportent du port de charges et de la manutention supérieure à 10 kilos
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00002
19 février 2019
également fait état dans son ordonnance de soit-communiqué, d'un appel téléphonique reçu le 12 mai 2017 du SDPJ 93 l'informant de la possible implication de l'intéressé dans le transport d'environ un kilo
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C202150
19 décembre 2019
postures dans l'exercice de ses fonctions telles que flexion du tronc, bras levés, bras tendus, torsion du corps, avec soulèvement et manipulation de colis ou caisse d'un poids entre 200 grammes 50 kilos
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05697
29 novembre 2016
apos;en termes géographiques puisque touchant le grand Est de la France ; qu'impliquant un grand nombre de consommateurs, 2 700 contacts ayant été recensés ; que les enquêteurs ont évalué à 24,5 kilos
8ème chambre
DTA_2204666_20251113
13 novembre 2025
consciencieux, a pu, à certaines occasions et comme le reconnaît d’ailleurs l’administration, aider à brancarder des patients et à porter des charges, parfois lourdes (appareils respiratoires de 10 kilos
Page 45 sur 112
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.