Codes de loi français

Article 1

IV Animateur en gérontologie. 332 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation. III Chargé de recouvrement. 313 2 ans Osmose entreprises / AFDCC.

LEGIARTI000021330281

292 Colombes 92025 0,278 % 383 Montrouge 92049 0,355 % 271 Neuilly-sur-Seine 92051 0,155 % 161 Drancy 93029 0,121 % 135 Epinay-sur-Seine 93031 0,484 % 423 Pierrefitte-sur-Seine 93059 0,688 % 317 Fontenay-sous-Bois 94033 0,387 % 340 Maisons-Alfort

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

I. – Pour les maisons individuelles et les locaux situés dans un immeuble collectif, la classification communale est établie à partir d'une nomenclature-type comportant huit catégories, en adaptant aux normes locales de construction les critères généraux

Article L722-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 39 > 46

de propriété et, de manière générale, toutes les personnes qui, n'ayant pas la qualité d'entrepreneur, sont occupées par des groupements et sociétés de toute nature ou des particuliers à la mise en état et à l'entretien des jardins ; 3° Employés de maison

Article Annexe Tableau IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99

Cantons de Chatou, Houilles, La Celle-Saint-Cloud, Le Pecq, Le Vésinet, Maisons-Laffitte, Marly-le-Roi, Saint-Germain-en-Laye-Nord, Saint-Germain-en-Laye-Sud, Saint-Nom-la-Bretèche et Sartrouville.

LEGIARTI000023420454

Groupe 5 9,10 45.2 AA Construction de maisons individuelles. 45.2 BC Entreprises générales et construction de bâtiments (hors maisons individuelles). 45.2 DA Travaux souterrains. 45.2 NA Travaux de voies ferrées.

LEGIARTI000023420422

individuelles. 45.2AA 7,60 129 923 Entreprises générales et construction de bâtiments (hors maisons individuelles). 45.2BC 7,60 129 923 Construction et entretien d'ouvrages d'art hors structures métalliques. 45.2CB 5,60 129

LEGIARTI000026909531

individuelles. 45.2AA 8,20 Entreprises générales et construction de bâtiments (hors maisons individuelles). 45.2BC 8,20 Construction et entretien d'ouvrages d'art hors structures métalliques. 45.2CB 5,90 Construction métallique

Article Annexe I (suite)

Seine-et-Marne Grisy-sur-Seine 77 Seine-et-Marne Guérard 77 Seine-et-Marne Guercheville 77 Seine-et-Marne Guignes 77 Seine-et-Marne Gurcy-le-Châtel 77 Seine-et-Marne Hautefeuille 77 Seine-et-Marne La Haute-Maison

Article 1

d'infrastructure informatique et sécurité 326t 5 ans Fondation La Mache ; Partner formation III Responsable de résidence et service du logement accompagné 332p 5 ans Association du centre de formation et de promotion des maisons

Article Annexe 4-1

et par les unions pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Traitement automatisé relatif aux données collectées par l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs et de la maison

Article 1

CFPPA) des Pyrénées-Atlantiques IV Responsable point de vente produits de la mer 213w 5 ans Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCIM) - Pôle INNOMER IV Technicien jardins espaces verts 214r 3 ans Union nationale des maisons

Article 1

technologies 326 w 3 ans EURIDIS Management II Analyste informaticien 326 n 5 ans Association française pour le conseil et l'éducation professionnelle (AFCEPF) II Responsable d'établissement de l'économie sociale 332 p 5 ans Maison

Article 12

Les établissements de santé mentionnés à l'article L. 6111-1 du code de la santé publique ainsi que les hôpitaux des armées mentionnés à l'article L. 6147-7 du même code ; b) Les centres de santé mentionnés à l'article L. 6323-1 dudit code ; c) Les maisons

Article 1

Centre national de référence Toxoplasmose CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Parasitologie, Pôle de Biologie Territorial, Hôpital Maison Blanche, Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Reims. 32.

Article 3

Pour l'application des 1° et 2° ci-dessus : - sont considérées comme maisons individuelles au sens du présent arrêté les bâtiments d'habitation ne comportant pas de logements superposés ; - les escaliers des bâtiments d'habitation collectifs de trois

Article 1

CAST SA) II Responsable management durable qualité sécurité environnement 200r 5 ans Chambre de commerce et d'industrie territoriale de Moulins-Vichy II Responsable qualité hygiène sécurité environnement des entreprises viti-vinicoles 221r 5 ans Maison

LEGIARTI000020955767

I Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 2, boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 7 545 Pays de la Loire Ouest II Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch, 49933 Angers Cedex 19. 7 208 Ouest IV Maison

Article Annexe

Maison de la recherche en santé, immeuble Deurbroucq, 2e étage, 5, allée de l'Ile-Gloriette, 44093 Nantes Cedex 01. 29 975,00 Poitou-Charentes. Ouest III.