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51 979 résultats pour « Lucie Renoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00081

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 13 juillet 2009 par la société Mesnard et associés en qualité de chauffeur

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202331_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

A, et de Me Faure-Bonaccorsi, représentant la commune du Luc-en-Provence. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

cr

émoins alors que les charges rassemblées, notammentc/Jean-Luc X

ECLI:FR:CCASS:2010:CR02375

Cassation

8 avril 2010

8 avril 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101044

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

X..., soit remplacé par Anne-Marie Z... ; - l'ordonnance rendue le 14 novembre 2005 par la Cour suprême de Sainte-Lucie, à la requête de B...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00708

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 mars 2010, RG 08/02502), que l'Union des Coopérateurs Indépendants

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00709

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 mars 2010, RG 08/02503), que l'Union des Coopérateurs Indépendants

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00710

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 mars 2010, RG 08/02499), que l'Union des coopérateurs indépendants

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00711

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 mars 2010, RG 08/02507), que l'Union des coopérateurs indépendants

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00712

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 mars 2010, RG 08/02505), que l'Union des coopérateurs indépendants

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00713

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 mars 2010, RG 08/02506), que l'Union des coopérateurs indépendants

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00714

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 mars 2010, RG 08/02510), que l'Union des coopérateurs indépendants

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00715

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 mars 2010, RG 08/02509), que l'Union des coopérateurs indépendants

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00716

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 mars 2010, RG 08/02497), que l'Union des coopérateurs indépendants

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00717

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 mars 2010, RG 08/02508), que l'Union des coopérateurs indépendants

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00718

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 mars 2010, RG 08/02500), que l'Union des coopérateurs indépendants

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00719

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 mars 2010, RG 08/02504), que l'Union des Coopérateurs Indépendants

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00720

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 mars 2010, RG 08/02501), que l'Union des coopérateurs indépendants

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00721

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 mars 2010, RG 08/02498), que l'Union des coopérateurs indépendants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd93907

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

Il fait valoir que d'abord, Jean-Luc Y...ne lui a adressé aucune réclamation relative aux documents dont le juge des référés a ordonné la communication.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

Monsieur Jean-Luc Xc/Madame Angélique Y

5fdeac2ab119287ef03883ab

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

de Prud'hommes - Formation paritaire de PÉRIGUEUX, Section Activités Diverses, suivant déclaration d'appel du 22 août 2016, APPELANT : Monsieur Jean-Luc X...

Source officielle

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