Codes de loi français

Article 1

V Ouvrier professionnel en restauration de patrimoine 232s 5 ans Conseil (départemental) d'architecture, urbanisme et environnement du Gers (CAUE 32) V Peintre applicateur de revêtement (BCP) 233s 5 ans Chambre de métiers

LEGIARTI000030428799

Un continuum de formation La préparation aux métiers de l'enseignement, qui peut débuter par une sensibilisation dès la licence, se développe sur trois années comprenant les deux années de master à l'université et la première année d'exercice en qualité

LEGIARTI000041802888

Professions de la pharmacie et de la physique médicale - pharmacien d'officine : - physicien médical : Auxiliaires médicaux - infirmier : - auxiliaire de puériculture : Métiers de la rééducation - diététicien : - orientation n° 252 : Intervention

Article R6113-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 51

professionnelles au titre du II de l'article L. 6113-5 sont examinées selon les critères suivants, le cas échéant en tenant compte des manquements constatés dans le cadre des contrôles réalisés en application de l'article R. 6113-16-8 : 1° L'adéquation du métier

Article 1

t4 ansMaison familiale rurale (Carquefou) VSellier maroquinier d'art243 v5 ansAssociation de gestion du centre de formation d'apprentis du pays de MontbéliardVAssistant photographe (CTM) 323 t5 ansAssemblée permanente des chambres de métiers

Article ANNEXE I

BP Métiers de la piscine O Aérien BP Carreleur mosaïste O Aérien BP Charpentier bois O Aérien BP Couvreur O Aérien BP Etanchéité du bâtiment et des travaux publics O Aérien BP Menuisier aluminium-verre O Aérien BP Métallier O Aérien BP Métiers

Article 8-1

Par dérogation aux dispositions de l'article 7 du présent décret, peuvent être inscrits sur la liste d'aptitude mentionnée à l'article 3 de la loi n° 2023-1380 du 30 décembre 2023 visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie, après avoir validé

Article 2

d'infractions prévu à l'article R. 212-6 du code de la route ; - titre professionnel d'enseignant de la conduite et de la sécurité routière défini en application de l'arrêté du 20 avril 2016 susvisé ; - titre à finalité professionnelle de formateur aux métiers

Article ANNEXE INTRODUCTIVE

Spécialité Métiers du plâtre et de l'isolation SOMMAIRE ANNEXE I. - Référentiels des activités professionnelles et de compétences Tableau synthétique - Activités - Blocs de compétences - Unités Activités Bloc de compétences Unité COMMUNICATION

Article 9

Le baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Ebéniste), est délivré aux candidats ayant passé avec succès l'examen défini par le présent arrêté, conformément aux dispositions du titre III du décret du 9 mai 1995 précité

Article 9

Le baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Communication graphique), est délivré aux candidats ayant passé avec succès l'examen défini par le présent arrêté, conformément aux dispositions du titre III du décret du 9 mai

Article 1

données à caractère personnel relatives à des personnes extérieures ou appartenant ou ayant appartenu à la gendarmerie nationale ; - la mise en oeuvre d'espaces de discussion ; - la mise à disposition d'informations pratiques sur le recrutement et les métiers

Article 10

Les correspondances entre les épreuves de l'examen du baccalauréat professionnel, section Artisanat de métiers d'art (option Tapissier d'ameublement), défini par l'arrêté du 27 septembre 1990 modifié portant création de ce baccalauréat professionnel et

Article 9

l'article R. 121-5 (1° et 2°) du code de commerce doit être faite avant le premier jour du quatrième trimestre civil suivant la publication du décret n° 2009-1774 du 30 décembre 2009 relatif à la chambre d'agriculture, de commerce, d'industrie, de métiers

Article 123-8

Ils suivent également une formation spécifique à l'emploi et au métier exercé.

Article 10

Les correspondances entre les épreuves de l'examen du baccalauréat professionnel, section Artisanat et métiers d'art (option Communication graphique), défini par l'arrêté du 26 septembre 1991 modifié portant création de ce baccalauréat professionnel et

Article 9

Le baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Tapissier d'ameublement), est délivré aux candidats ayant passé avec succès l'examen défini par le présent arrêté, conformément aux dispositions du titre III du décret du 9 mai

Article 10

La vice-présidence est assurée par l'administrateur général du Conservatoire national des arts et métiers ou son représentant.

Article 230-13.01

On entend par "activités de pescatourisme", les opérations de transport de passagers effectuées à bord d'un navire aquacole dans le but de faire découvrir le métier de conchyliculteur et le milieu marin.