CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 073 résultats pour « Ouassini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2200170_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 janvier 2022 et le 14 juin 2023, Mme B A, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2200425_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 janvier 2022, un mémoire complémentaire enregistré le 14 juin 2023 et des pièces enregistrées le 27 juillet 2023, Mme B A, représentée par Me Ouaissi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2200428_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire complémentaire et des pièces enregistrés respectivement les 26 janvier 2022, 14 juin 2023 et 27 juillet 2023, Mme B A, représentée par Me Ouaissi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2200455_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 20 janvier 2022 et 5 mai 2022, Mme B A, représentée par Me Ouaissi demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2200483_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire complémentaire et des pièces enregistrés respectivement les 28 janvier 2022, 14 juin 2023 et 27 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Ouaissi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2200484_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

procédure suivante : Par une requête, des pièces et un mémoire complémentaire enregistrés respectivement les 28 janvier 2022, 16 mars 2023, 14 juin 2023 et 27 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Ouaissi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2200487_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 janvier 2022, un mémoire complémentaire enregistré le 14 juin 2023 et des pièces enregistrées le 27 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Ouaissi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2200528_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 25 février 2022, le 10 mai 2023 et le 26 juillet 2023, Mme B A, représentée par le cabinet Cassius Avocats pris en la personne de Me Ouaissi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2200735_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 22 mars 2022, le 12 mai 2023 et le 26 juillet 2023, Mme A B, représentée par le cabinet Cassius Avocats pris en la personne de Me Ouaissi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2200843_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et les mémoires, enregistrés les 3 février 2022, 6 mai et 27 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1500932_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 22 juin 2015, la société Solid Ground Construction, représentée par Me Mebarek Ouassini conclut, à titre principal au rejet de la requête, subsidiairement au partage

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

653ca6ad83c9498318209db1

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

social du TJ de MEAUX RG n° 18/00018 APPELANTE Etablissement Public POLE EMPLOI SERVICES [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Brice AYALA, avocat au barreau de MELUN substitué par Me Jad OURAINI

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69d73355cdc6046d4799ccb8

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : I N° RG : F 21/00205 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Cyrille FRANCO Me Haïba OUAISSI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e445

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

né le 28 Août 1962 à BENI OUASSINE (ALGERIE) demeurant ...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304259_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

A..., représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le centre hospitalier de La Loupe a rejeté sa demande du 30 juin 2023 tendant au versement de

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200609_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 2 mai 2022, le 9 mars 2023 et le 14 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100251_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

A B, représenté par Me Ouaissi, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 17 décembre 2020 par laquelle l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) a refusé de

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200044_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés respectivement le 11 janvier 2022, le 16 février 2023 et le 23 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2301704_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 septembre 2023, B A représentée par Me Ouaissi demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le Centre Hospitalier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2302131_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 décembre 2023, B A représentée par Me Ouaissi demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le Centre Hospitalier

Source officielle

Page 45 sur 54

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

FAMILY OUASSINI

SIREN 814343083GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

18/07/2017

Voir →

Modifications et radiations RCS B

FAMILY OUASSINI

SIREN 814343083GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

Cessation d'activité et dissolution de la société

14/05/2017

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

FAMILY OUASSINI

SIREN 814343083GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

Vente d'articles d'équipement de maison.

11/11/2015

Voir →