CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

985 résultats pour « Pierre-Yves LE BLANC »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre A

60336c56538cd920d54688fa

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

APPELANTE Madame [U] [V] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1] (BELGIQUE), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6711fae07603bf88a188499d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Adresse 17] [Localité 12] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant Me Yves

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdc3fdc56e15463a81d4f0c

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

représentée par Me Pierre-Yves A... de la SELARL C... , avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Mathieu L..., avocat au barreau de PARIS,plaidant SAS VAR SOLUTIONS DOCUMENTS

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

66fce3dc8d6ea26f688da70f

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

SALEX, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, SIRET N° 834 552 440 00010 [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Pierre-Yves

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0412REP001786291

Admin. suprême

12 avril 1995

12 avril 1995

Dans la procédure devant la Commission, il est représenté par Maître Yves Capron, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation.   3.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6798744b5b6b52f3e4a43155

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, le 27 Janvier 2025, par mise à disposition au greffe de la cour.

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

616301564c6681071edf6816

Appel

2 février 2012

2 février 2012

la Cour assisté de Me Servane SQUEDIN-PAROLA, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Chantal GAUDINO, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Yves

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91724

Appel

24 avril 2014

24 avril 2014

Yves ROLLAND, président, et par M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60332a0c85645f9b5f0f9dc7

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Emmanuelle WACONGNE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

9e Chambre C

616307ef5a67331bacec3bcc

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

FOND DU 14 MARS 2012 N°2012/ 274 Rôle N° 11/00938 SAS BOSTON SCIENTIFIC C/ [N] [V] épouse [Y] Grosse délivrée le : à : -Me Yvette

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

644a128e656d26d0f8b57ec2

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, Madame Leila REMILI, Conseillère, Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère.

Source officielle
CA

4e Chambre A

6162678712fe6a3e85a6c84d

Appel

13 février 2014

13 février 2014

SOCIÉTÉ D'ARMATURES MANNA ET THIRION dont le siège est [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Pascal-Yves

Source officielle
CC

cr

6079a8b29ba5988459c4ea0e

Cassation

12 octobre 1972

12 octobre 1972

QUE LE DEMANDEUR ET SES COINCULPES ONT ETE RECHERCHES ; CE POLICIER AYANT INTERROGE YVETTE D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6b8

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

F. 546 rue Gustave Jay-82000 MONTAUBAN représentée par Me Jacques VICART, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Yves MASSOL, avocat au barreau de TARN ET GARONNE INTIMEE ET APPELANTE : LA S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a3a

Appel

16 septembre 2013

16 septembre 2013

l'audience du 17 Juin 2013, après ordonnance de clôture rendue le 2 mai 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001341_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c307

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

-D...Pierre, domicilié ...

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

659c46225882b39b2e708ebd

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

L’article 135 du code de procédure civile dispose que le juge peut écarter du débat les pièces qui n'ont pas été communiquées en temps utile.

Source officielle
CA

Chambre civile section A

69e85e10cdc6046d47195b4b

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et plaidant par Me Aline BLANC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c883bd3db21cbdd85787

Appel

5 juin 2001

5 juin 2001

Antoine et de PASIN Yvette, gérant de société, de nationalité française, demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxx, intimé Comparant Assisté de Maître MARTIN Jacques

Source officielle

Page 45 sur 50

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

LACHETEAU, DENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN, JEAN BALMONT, PHILIPPE DE CHARMILLE, MARQUIS DE GOULAINE, LA SABLETTE, JEAN MARCEL, VINIVAL, VIN DU VAL DE LOIRE, ARNAUD DESLOGES, DOMAINE BAUD HENRY DE FONTENAY, LOUISE D'ESTREE, PIERRE BONNET, VINCENT DE VALLOIRE, CHARLES DE LA LOGNE, LES CAVES DE BEAUCHENE, PIERRE BREVIN, LES CHAIS DU COMTE, LES CELLIERS DE LA SANGUEZE, LES COMPAGNONS DES MUIDS DU ROY, ADRIEN TONELAY, JEAN SABLENAY, JEAN DE BEAUVAIS, GOULAINE, BLEU, COMTE DE LAUDONNIERE, DOMAINE DE CHAMPTELOUP, DOMAINE DE LA FORCHETIERE, DOMAINE DE LA PICHARDIERE, CHAMPTELOUP, LA FORCHETIERE, LA PICHARDIERE, CHATEAU DE CHAMPTELOUP, CHATEAU DE LA FORCHETIERE, CHATEAU DE LA PICHARDIERE, DOMAINES DU VAL DE LOIRE, LEON LEROI, LA BARONNERIE, CHATEAU DE MONTGUERET, PETIT SAINT LOUIS, DEPREVILLE, MONTVERMEIL, REITER, CAVES DES PERRIERES, LES JARDINS D'ANJOU, PARFUMS DE LOIRE, GOULAINE, KIWI CUVEE, M DE MONTGUERET, CAVE DE VAL ET MONT, SOUPCON DE FLEUR, DOMAINE DE MONTGUERET, MONTGUERET, DOMAINE LACHETEAU, CAVE DE LA PERRIERE, CAVE DE BOIS SOUCHAIS, CAVE DE MILETIERE, CAVE DE LA DORETTE, VVL, VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE, CAVE DE LA FREMONDERIE, DOMINIQUE DUCLOS, DOMINIQUE BAUD, GUSTAVE PORTOIR, LES CAVES HENRI LE CUVIER, J. CALVET, JEAN MARCEL DE LUCE, LES CAVES DU PRE, GASTON ROLANDEAU, YVES CLERADEC, JEAN DE CHATECLERC, ARMAND LAFOREST, AIMEE BOURGEOIS, JEAN ERNEST, BERNARD DESVIGNES, NARCISSE DESPRES, SARL BAHUAUD MICHEL, CHATEAU DE FESLES, CUPCAKE VINEYARDS, SAUVION, BLANC FOUSSY

SIREN 382794865GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

13/01/2019

Voir →

Immatriculations

LE CHEVAL BLANC, PUGEAULT, Marc, Gilles, Yves, Pierre

SIREN 534694369GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

23/08/2013

Voir →

Immatriculations

LACHETEAU, DENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN, JEAN BALMONT, PHILIPPE DE CHARMILLE, MARQUIS DE GOULAINE, LA SABLETTE, JEAN MARCEL, VINIVAL, VIN DU VAL DE LOIRE, ARNAUD DESLOGES, DOMAINE BAUD HENRY DE FONTENAY, LOUISE D'ESTREE, PIERRE BONNET, VINCENT DE VALLOIRE, CHARLES DE LA LOGNE, LES CAVES DE BEAUCHENE, PIERRE BREVIN, LES CHAIS DU COMTE, LES CELLIERS DE LA SANGUEZE, LES COMPAGNONS DES MUIDS DU ROY, ADRIEN TONELAY, JEAN SABLENAY, JEAN DE BEAUVAIS, GOULAINE, BLEU, COMTE DE LAUDONNIERE, DOMAINE DE CHAMPTELOUP, DOMAINE DE LA FORCHETIERE, DOMAINE DE LA PICHARDIERE, CHAMPTELOUP, LA FORCHETIERE, LA PICHARDIERE, CHATEAU DE CHAMPTELOUP, CHATEAU DE LA FORCHETIERE, CHATEAU DE LA PICHARDIERE, DOMAINES DU VAL DE LOIRE, LEON LEROI, LA BARONNERIE, CHATEAU DE MONTGUERET, PETIT SAINT LOUIS, DEPREVILLE, MONTVERMEIL, REITER, CAVES DES PERRIERS, LES JARDINS D'ANJOU, PARFUMS DE LOIRE, GOULAINE, KIWI CUVEE, M DE MONTGUERET, CAVE DE VAL ET MONT, SOUPCON DE FLEUR, DOMAINE DE MONTGUERET, MONTGUERET, DOMAINE LACHETEAU, CAVE DE LA PERRIERE, CAVE DE BOIS SOUCHAIS, CAVE DE MILETIERE, CAVE DE LA DORETTE, VVL, VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE, CAVE DE LA FREMONDERIE, DOMINIQUE DUCLOS, DOMINIQUE BAUD, GUSTAVE PORTOIR, LES CAVES HENRI LE CUVIER, J. CALVET, JEAN MARCEL DE LUCE, LES CAVES DU PRE, GASTON ROLANDEAU, YVES CLERADEC, JEAN DE CHATECLERC, ARMAND LAFOREST, AIMEE BOURGEOIS, JEAN ERNEST, BERNARD DESVIGNES, NARCISSE DESPRES, SARL BAHUAUD MICHEL, CHATEAU DE FESLES, CUPCAKE VINEYARDS, SAUVION, BLANC FOUSSY

SIREN 382794865GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

07/06/2013

Voir →