QUE LA SOCIETE ANONYME MANUFACTURE D'ESTAMPAGE DU NORD-EST ET LES ADMINISTRATEURS AU REGLEMENT JUDICIAIRE DE CETTE ENTREPRISE FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 6 OCTOBRE 1966), D'AVOIR DECIDE QUE ROLAND

ROLLAND, par sa mise à disposition au greffe - en premier ressort - Réputé contradictoire - signé par Morgane ROLLAND, Vice-Présidente et Madame PASQUIER, Greffière, à qui la minute du jugement a été

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Roland

code de procédure civile ; - condamné Monsieur Jacques X... et Madame Rolande Y... épouse X... aux dépens.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : U 22-22.415 Demandeur(s) : l'association Adege Mont Roland - Le college [5] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et

Roland A et de M.

du Tribunal de Grande Instance d'ALENCON en date du 07 Mai 2007 - RG no 06/00863 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIERE CHAMBRE - SECTION CIVILE ARRET DU 06 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Roland

Roland X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mmes Brigitte et Chantal X... et de M.

dernier doit être entendu ; qu'en l'espèce, il résulte des mentions de l'arrêt attaqué qu'à l'audience des débats, ont été entendus le président en son rapport, l'avocat général en ses réquisitions, Mme Rolland

; Attendu que la société Fian fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré recevable la demande de la société Visio technic et prononcé la résolution de la vente, alors, selon le moyen, que l'imprimante Roland

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société VOA Verrerie d'Albi (société VOA) ayant rompu le contrat la liant à la société Roland

[J] et Helvétia, Rolland Yachting et Generali assurances.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 25-17.148 Demandeur(s) : la société SPS Roland Vanbelle Avocat(s) : la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel

Vu la procédure suivante : Le Gaec " Le Rolland Erwan et Sophie ", a saisi le tribunal, le 27 janvier 2025, d'un recours administratif contre la décision du 6 janvier 2025 par laquelle la direction départementale

ROLLAND OENOLOGIE C/ S.C.E.A.

Rolland X... était titulaire), ainsi qu'à leur maintien » ; que M.

DU 17 Octobre 2001 ------------------------- M.F.B Roland X... C/ Rolande Y... épouse X...

fait en étroite collaboration avec les managers » et d'autre part que sa priorité est de « réussir ACT » ; que ces déclarations sont corroborées par le document « Réussir ACT » Synthèse des tables rondes