Roselyne, demeurant à Campagne sur Aude, Esperaza (Aude), défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne Y..., divorcée X..., demeurant Chemin des Ponts Longs (Gard) Roquemaure, en cassation

par l'UNION DE CREDIT POUR LE ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1986 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Alain Z..., 2°/ de Madame Roselyne

Mahault, 2 / Mme Roselise X..., demeurant Petit-Pérou 217, Lotissement Faraux, 97139 Les Abymes, en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1998 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e Chambre civile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

mars 1996 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre civile), au profit : 1 / de Mme Marcelle A..., épouse X..., demeurant ..., 2 / de Mme Josette A..., demeurant ..., 3 / de Mlle Roselyne

(Haute-Garonne), 3 ) Mme Roselyne X..., demeurant ... (Haute-Garonne), 4 ) Mme Germaine C..., demeurant ... (Haute-Garonne), 5 ) Mme Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Roselyne Y..., demeurant "Chez Barbara

Marcel X..., 2 / Mme Roselyne X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1989 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de M.

(Haute-Marne), 3 / de Mme Roselyne B..., domiciliée 2, place des Belges à Longeau-Percey (Haute-Marne), 4 / de M. F..., domicilié ... à Vaux-sous-Aubigny (Haute-Marne), 5 / de M.

Dominique C..., demeurant ..., 3°/ de Mme Roselyne C..., née D..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation

C..., épouse Roger B... , demeurant ensemble ..., 18 / Mme Roselyne B... , épouse Michel de Y..., 19 / M.

X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier Andrée Rosemon

Roselyne épouse I... demeurant ...

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Roseline ALLUTO, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Roseline X... pouse G. C/ Edouard Y... RG N : 02/00323 - A R R X... T N!

Madame Yolande Roseline Emilienne Z... épouse X... Monsieur Patrice X... Madame Catherine X... épouse A... Monsieur Daniel A... c / LA S. A.

ainsi que les décomptes des heures travaillées par les salariés de la SARL ROSALAIN et des devis correspondants, et ce au préjudice de la société MTBF, faits prévus et réprimés par les articles