Il soutient que : - Mme B a été prise en charge par la clinique médicale Victor Hugo et non par le centre Jean Bernard ; - le tribunal administratif n'est pas compétent dès lors que la clinique Victor

Victor, contre le jugement du tribunal de police de METZ, en date du 18 février 1992, qui l'a condamné à 100 francs d'amende pour la contravention prévue et réprimée par les articles L. 1 du Code de

Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Romain Victor, rapporteur public.

la Gare Saint-lazare et à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société Rose et Lys enseigne Heller ; Considérant ce qui suit : 1.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame D..., née Carmeline Z..., demeurant à Saint-Médard de Mussidan (

JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue 06 octobre 2025 DEMANDERESSE La société LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS, société par actions simplifiée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de SAINT

Victor Y..., demeurant à La Feuillie (50190) et M.

Pouillaude, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 13 juillet 2023 par laquelle le maire de la commune de Stains a exercé son droit de préemption urbain sur un bien situé 23 avenue Victor

Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Vilchez, avocate de la commune de Longeville-Les-Saint-Avold. Considérant ce qui suit : Sur la régularisation : 1.

A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1998 par la cour d'appel de Nîmes (1re Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Anne-Marie B..., veuve A..., demeurant Résidence Victor

des Alpes-Maritimes et les personnels des entreprises mandatées par cette administration à pénétrer dans la propriété privée constituant la parcelle cadastrée AA 179 sur le territoire de la commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat

PEUPLIERS No SIRET : 423 998 806 2002 représentée par Maître Nicolas Deshayes, membre de la Selarl Michel Miroite Gorins Deshayes Bidan es qualité de mandataire ad hoc ayant son siège au 76 avenue Victor

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Y..., Victor, André Z..., demeurant ...

... a présenté une requête en divorce le 4 février 2003 ; que par ordonnance de non-conciliation du 22 mai 2003, le juge aux affaires familiales a dit que l'autorité parentale sur les deux enfants, Victor

musiciens interprètes, dite ADAMI, dont le siège est ..., 2 / de la société Satellimage TV 5, dont le siège est ..., 3 / du Syndicat français des artistes, dit SFA, dont le siège est 21 bis, Victor

Pierre Y..., demeurant à Saint-Raphaël (Var), ..., 3 / de M.

No 13/ 00482 ---------- SARL RAVA FRANCE C/ LA COMMUNE DE CAEN ---------- ARRET DU treize Septembre deux mille treize APPELANTE SARL RAVA FRANCE 9 rue Ferdinand Buisson 14280 SAINT