avril 2001) que les consorts X..., propriétaires d'une maison d'habitation jouxtant le terrain sur lequel la société des eaux d'Alet a procédé à la mise en place de diverses installations, dont des stocks

I moved into this group, Sergeant Stack was beside me. We pushed a number of people away from the man on the ground. I was struck by the baton of a T.C.P.E policeman on my right shoulder.

I moved into this group, Sergeant Stack was beside me. We pushed a number of people away from the man on the ground. I was struck by the baton of a TCPE policeman on my right shoulder.

X... et qu'elle réclamait la condamnation du locataire-gérant, alors qu'il n'était pas établi que le solde de sa créance serait précisément constitué de la valeur des marchandises existant en stock à la

faits nouveaux ; qu'en l'espèce, il résulte des pièces de la procédure, et notamment de la citation du 10 août 2000, qu'il est reproché à Eric X... d'avoir fait sortir des pièces détachées d'avion stockées

-il était payé sur la base d'un forfait journalier de sorte que chaque mois sa rémunération a été identique -il se présentait tous les matins au dépôt de la SARL DEJA JEAN-MICHEL pour y prendre le stock

société Socotec ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 10 juin 2014), que la société civile immobilière Delaunay (la SCI) a confié la construction d'un bâtiment à usage industriel destiné à stocker

de l'année 1985, une expertise qui fut ordonnée par le juge des référés ; qu'après le dépôt du rapport elle a assigné la SFL en réparation du préjudice subi à raison de la dégradation des produits stockés

autorisé la cession de l'unité de production de la société Géma moyennant un prix payable à tempérament, le cessionnaire a réglé le montant de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) afférente à la vente du stock

sommes qu'elle avait versées à ce titre en faisant état de l'illégalité des décrets instituant ces taxes tant au regard du droit interne, en ce qu'ils auraient un effet rétroactif pour s'appliquer aux stocks

sommes qu'elle avait versées à ce titre en faisant état de l'illégalité des décrets instituant ces taxes tant au regard du droit interne, en ce qu'ils auraient un effet rétroactif pour s'appliquer aux stocks

sommes qu'elle avait versées à ce titre en faisant état de l'illégalité des décrets instituant ces taxes tant au regard du droit interne, en ce qu'ils auraient un effet rétroactif pour s'appliquer aux stocks

sommes qu'elle avait versées à ce titre en faisant état de l'illégalité des décrets instituant ces taxes tant au regard du droit interne, en ce qu'ils auraient un effet rétroactif pour s'appliquer aux stocks

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la seconde branche du moyen unique : Vu l'article 48 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Brico stock

en 1987, quatre prêts dont deux accordés à titre personnel et deux, d'un montant total de 1 100 000 francs, destinés à leur permettre de financer le prix d'acquisition d'un fonds de commerce et son stock

que la société Mecano a été reprise en 1985 par la société Cogedom, elle-même reprise en 1988 par la société Groupe Tivoly ; que la salariée, affectée au service approvisionnement pour gérer les stocks

A..., notaire à Limoux, le 2 décembre suivant et les parties convenant alors des modalités de rachat du stock ; que le 28 mai 1993, Mme B... a assigné M.

fin ; que, par actes des 11 février 1991 et 17 mars 1992, la Société de banque occidentale (la banque) s'est portée caution solidaire de l'emprunteur pour le paiement ou le remboursement du prix du stock

2000, ont décidé de mettre un terme à l'activité de cette société, au plus tard le 30 avril 1996, tous pouvoirs étant donnés à la gérante, Mme Y... née X..., pour licencier le personnel et liquider le stock

société Etablissements René Cottrel en qualité de vendeur, a rédigé le 12 février 1999 une lettre de démission après que son employeur eut découvert qu'il avait liquidé à crédit et sans facturation un stock