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87 664 résultats pour « Thierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f534

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

Thierry Y... était employé par l'agence BRINK ‘ S du Mans. Le 23 novembre 2009, Thierry Y... a été convoqué à un entretien préalable au licenciement fixé au 3 décembre 2009.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ac7

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

No 07 / 01004-07 / 01062 jonction AFFAIRE : Thierry A... C / S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d759

Appel

16 février 2011

16 février 2011

- confirmer le jugement sauf en ce qu'il a condamné la société KLARIUS à verser un rappel de 13ème mois à Monsieur Thierry X..., - rejeter la demande de paiement d'indemnité de préavis de Monsieur Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b0e

Appel

16 mai 2002

16 mai 2002

Thierry X..., qui utilise du matériel électronique pour les besoins de son activité professionnelle de compositeur de musique, qu'il exerce à domicile, et qui se plaint des nuisances (ondes parasites)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9b8

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Monsieur Thierry X...était également titulaire d'un compte courant dans les livres de la BANQUE POPULAIRE DES ALPES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c993bd3db21cbdd88aee

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

)"; Considérant en second lieu qu'il est invraisemblable, comme le souligne à juste titre Thierry X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902b0

Appel

15 février 2013

15 février 2013

Thierry X...et des troubles du comportement qu'elle entraîne, M. Thierry X...nécessitant donc un suivi important. Les faits d'agressivité commis par M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67b425a3957d109ca3764384

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[D] [Y] Représentant : Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Mme [X] [S] EPOUSE [Y] Représentant : Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN,

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007721953

Admin. suprême

8 juillet 1987

8 juillet 1987

X... tendant à la condamnation de la commune de Thiez et de l'entreprise routière Colas à lui verser une indemnité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd8545a

Appel

26 février 2001

26 février 2001

Dès lors que Thierry E... et la S.C.P. X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10110

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Il n'est pas établi en revanche que l'employeur n'a donné aucune suite à une situation de harcèlement moral évoquée par Monsieur Thierry Y... le concernant, alors que Monsieur Thierry Y... ne justifie

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-238820

Admin. suprême

25 novembre 2024

25 novembre 2024

M., the director of the hospital, was a thief ( lopov ) and a carcass ( ljipsa ). The video was streamed live and later published on the applicant’s Facebook page. Following M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acb4

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Thierry, de Z... Patrick, de A...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6031ed5a21690b265dce13eb

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

Thierry X... a interjeté appel de la décision.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6031ed5a21690b265dce13ec

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

Thierry X... a interjeté appel de la décision.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6031ed5a21690b265dce13ed

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

Thierry X... conteste devoir' (sic).

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01251

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

G..., assisté du commandant Thierry B..., tous deux en fonction dans ce service, ont établi un document sous un intitulé général de procès-verbal consistant plus exactement, au vu de son objet mentionné

Source officielle
CC

cr

61372625cd580146774234ec

Cassation

19 juin 2002

19 juin 2002

LAN", ont continué à le faire au sein de la SARL Performance, prenant toutes décisions en matière commerciale, administrative et financière ; que les déclarations de l'intéressée sont confirmées par Thierry

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e8c

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

procès-verbaux d'audition des témoins acquis aux débats ; "alors, d'une part, qu'à l'audience du 24 mai 2005, à 9 heures 10, le président a notamment donné lecture du procès-verbal d'audition de Thierry

Source officielle
CC

cr

6137267ccd58014677425ee1

Cassation

1 décembre 2004

1 décembre 2004

général des impôts et 50 sexies B de l'annexe IV du même Code ; "aux motifs que la visite domiciliaire effectuée le 12 octobre 1994 dans les locaux de la société Celogen s'est déroulée en présence de Thierry

Source officielle